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Questions UIT-R


Gestion du spectre
Numéro Catégorie Groupe Titre

66/1

(S3) WP1A

Méthodes et algorithmes pour la planification des fréquences  
Note - Supprimée le 27/10/08 (CACE/463

202-2/1

(S2) WP1C

Identification et mesure (par leur mécanisme de production et par leurs effets) des diverses sources de brouillage causé aux systèmes de radiocommunication analogiques et numériques  
Note - Supprimée le 26/01/10 (CACE/498)

205-2/1

(S2) WP1B

Stratégies à long terme pour l'utilisation du spectre  

206/1

(S2) WP1B

Stratégies de financement de la gestion nationale du spectre  
Note - Supprimée le 23/09/11 (CACE/550 )

207/1

(S2) WP1B

Évaluation des avantages découlant de l'utilisation du spectre des fréquences radioélectriques pour la planification du spectre et l'élaboration de stratégies  
Note - Supprimée le 27/10/08 (CACE/463)

208-1/1

(S2) WP1B

Autres méthodes de gestion nationale du spectre  

209-1/1

(S2) WP1B

Paramètres techniques des systèmes et des équipements de radiocommunication requis pour la gestion et l'utilisation efficace du spectre des fréquences radioélectriques  
Note - Supprimée le 23/09/11 (CACE/550 )

210-4/1

(S3) WP1A

Transmission d'énergie sans fil  

211/1

(C2) WP1A

Rayonnements non désirés  
Note - Supprimée le 27/10/08 (CACE/463)

212/1

(C1) WP1A

Élaboration d'une ou de plusieurs méthodes permettant de déterminer la zone de coordination des stations terriennes  
Note - Supprimée le 27/10/08 (CACE/463)

213/1

(S2) WP1B

Paramètres techniques et de fonctionnement et besoins en fréquences des dispositifs à faible portée  
Note - Supprimée le 27/10/08 (CACE/463)

214/1

(S2) WP1C

Contrôle des signaux de radiodiffusion numérique  
Note - Supprimée le 13/11/12 (CACE/593 )

215/1

(S2) WP1C

Contrôle de la couverture radioélectrique des réseaux mobiles terrestres pour vérifier la conformité avec un accord de licence  
Note - Supprimée le 26/01/10 (CACE/498)

216-1/1

(S2) WP1B

Redéploiement du spectre* en tant que méthode de gestion nationale du spectre
 

217/1

(S2) WP1A

Compatibilité entre les dispositifs à faible portée fonctionnant dans la bande 59-64 GHz et les applications industrielles, scientifiques et médicales (ISM) fonctionnant dans la bande 61-61,5 GHz  
Note - Supprimée le 27/10/08 (CACE/463)

218-1/1

(S2) WP1C

Techniques de mesure des rayonnements émis par des systèmes de télécommunication à haut débit utilisant le réseau d'alimentation électrique câblé  
Note - Supprimée le 23/09/11 (CACE/550 )

219/1

(S2) WP1C

Téléaccès aux équipements de contrôle des émissions radioélectriques d'autres administrations  
Note - Supprimée le 25/01/11 (CACE/523)

220-1/1

(S2) WP1A

Identification et caractérisation (par leur mécanisme de production) et par leurs effets des diverses sources de brouillage causé aux systèmes de radiocommunication analogiques et numériques  
Note - Supprimée le 26/01/10 (CACE/498)

221-2/1

(S2) WP1A

Compatibilité entre systèmes de radiocommunication et systèmes de télécommunication à haut débit utilisant le réseau d'alimentation électrique câblé  

222/1

(S2) WP1A

Définition des caractéristiques spectrales des émissions  

223/1

(S2) WP1B

Directives applicables au cadre réglementaire de gestion nationale du spectre  
Note - Supprimée le 27/10/08 (CACE/463)

224/1

(C1) WP1B

Convergence technique des applications de terre multimédia interactives fixes, mobiles et de radiodiffusion et environnement réglementaire associé  
Note - Supprimée le 24/08/15 (CACE/751)

225/1

(S2) WP1C

Inspection des stations de radiocommunication en vue de vérifier leur conformité avec les paramètres spécifiés dans les licences  
Note - Supprimée le 26/01/10 (CACE/498)

226/1

(S1) WP1B

Cadre de gestion du spectre associé à la mise en place de dispositifs à bande ultralarge  
Note - Supprimée le 27/10/08 (CACE/463)

227/1

(S1) WP1A

Compatibilité entre dispositifs à bande ultralarge et services de radiocommunication  
Note - Supprimée le 27/10/08 (CACE/463)

228/1

(C1) WP1A

Possibilité et pertinence d'inclure dans le Règlement des radiocommunications les fréquences supérieures à 3 000 GHz  
Note - Supprimée le 27/10/08 (CACE/463)

229/1

(C1) WP1B

Amélioration du cadre international réglementaire des fréquences  
Note - Supprimée le 27/10/08 (CACE/463)

230/1

(S2) WP1C

Méthodes de mesure améliorées pour les rayonnements non désirés des radars primaires utilisant des magnétrons  
Note - Supprimée le 23/09/11 (CACE/550)

231/1

(S2) WP1C

Technique de mesure du bruit de fond dans les applications radioélectriques  
Note - Supprimée le 26/01/10 (CACE/498)

232/1

(S2) WP1C

Méthodes et techniques utilisées dans le contrôle des émissions spatiales  

233-1/1

(S3) WP1C

Mesure de l'occupation du spectre  
Note - Supprimée le 28/09/17 (CACE/836)

234/1

(S2) WP1C

Autres techniques de radiolocalisation  
Note - Supprimée le 23/09/11 (CACE/550 )

235/1

(S3) WP1C

Évolution du contrôle des émissions radioélectriques  

236/1

(S3) WP1A

Incidence sur les systèmes de radiocommunication des technologies de transmission de données hertziennes ou filaires utilisées pour les systèmes de gestion des réseaux de distribution électrique  

237/1

(S3) WP1A

Caractéristiques techniques et opérationnelles des services actifs fonctionnant dans la gamme 275-1 000 GHz  

238/1

(S2) WP1A

Caractéristiques applicables à l'utilisation de la lumière visible pour les communications à large bande  

239/1

(S3) WP1C

Mesure des champs électromagnétiques pour évaluer l'exposition des personnes  

240/1

(S2) WP1B

Evaluation de l'efficacité d'utilisation et de la valeur économique du spectre  

241/1

(S3) WP1B

Méthodes d'évaluation ou de prévision de la disponibilité du spectre  

242/1

(S3) WP1B

Cadre de gestion du spectre pour la mise en place de systèmes d'imagerie utilisant des radars à pénétration du sol et des murs (GPR/WPR)  

243/1

(S3) WP1A

Incidences de l'énergie radioélectrique non intentionnelle provenant d'appareils électriques ou électroniques sur les services de radiocommunication  


Propagation des ondes radioélectriques
Numéro Catégorie Groupe Titre

201-7/3

(S2) WP3J

Données radiométéorologiques nécessaires pour la planification des systèmes de communication de Terre et spatiale et les applications de recherche spatiale  

202-5/3

(S2) WP3J/WP3L

Méthodes de prévision de la propagation à la surface de la Terre  

203-9/3

(S2) WP3K

Méthodes de prévision de la propagation pour les services de radiodiffusion, fixe (accès à large bande) et mobile de Terre utilisant les fréquences au dessus  

204-6/3

(S2) WP3M

Données de propagation et méthodes de prévision nécessaires aux systèmes de Terre en visibilité directe
 

205-2/3

(S2) WP3M

Données de propagation et méthodes de prévision nécessaires aux systèmes transhorizon
 

206-4/3

(S2) WP3M

Données de propagation et méthodes de prévision pour les services fixe par satellite et de radiodiffusion par satellite
 

207-5/3

(S2) WP3M

Données de propagation et méthodes de prévision nécessaires pour les services mobiles et de radiorepérage par satellite au-dessus de 0,1 GHz environ  

208-6/3

(S2) WP3M

Facteurs de propagation relatifs aux questions de partage des bandes de fréquences affectant les services de radiocommunication spatiale et les services de Terre
 

209-2/3

(S3) WP3J

Paramètres de variabilité et de risque dans l'analyse de la qualité de fonctionnement des systèmes
 

211-8/3

(S3) WP3K

Données et modèles de propagation à utiliser dans la gamme de fréquences 300 MHz à 450 GHz pour la conception des systèmes de radiocommunication  

212-3/3

(S3) WP3L

Propriétés de l'ionosphère  

213-4/3

(S3) WP3L

Prévisions à court terme des paramètres d'exploitation pour les services de radiocommunication et de radionavigation transionosphériques
 

214-6/3

(S2) WP3L

Bruit radioélectrique  

218-6/3

(S3) WP3L

Effets de l'ionosphère sur les systèmes à satellites  

221-2/3

(S3) WP3L

Propagation par l'intermédiaire de l'ionisation sporadique de la région E et d'autres phénomènes d'ionisation  
Note - Supprimée le 28/07/15 (CACE/744)

222-5/3

(S3) WP3L

Mesures et banques de données des caractéristiques ionosphériques et du bruit radioélectrique
 

225-7/3

(S3) WP3L

Prévision des facteurs de propagation qui influent sur les systèmes en ondes kilométriques et hectométriques, y compris ceux qui utilisent des techniques de modulation numérique
 

226-5/3

(S3) WP3L/WP3M

Caractéristiques ionosphériques et troposphériques le long des trajets de satellite à satellite
 

227-1/3

(S3) WP3L

Simulation de canaux à ondes décamétriques  
Note - Supprimée le 17/02/12 (CACE/562)

228-3/3

(C1) WP3M

Données de propagation requises pour la planification des systèmes de radiocommunication fonctionnant au dessus de 275 GHz  

229-3/3

(S3) WP3L

Prévision des conditions de propagation de l'onde ionosphérique, de l'intensité des signaux, de la qualité de fonctionnement et de la fiabilité des circuits aux fréquences comprises entre 1,6 et 30 MHz environ, en particulier pour les systèmes qui utilisent des techniques de modulation numérique  

230-3/3

(S2) WP3J/WP3L

Méthodes et modèles de prévision applicables aux systèmes de télécommunication à courants porteurs sur lignes électriques
 

231-1/3

(S2) WP3L

Effet des rayonnements électromagnétiques provenant des sources artificielles sur les systèmes et réseaux de radiocommunication  

232-1/3

(S2) WP3J

Effet des matériaux nanostructurés sur la propagation  
Note - Supprimée le 22/11/17 (CACE/846)

233-1/3

(S2) WP3M

Méthodes de prévision des affaiblissements sur le trajet de propagation entre une plate-forme aéroportée et un satellite, un terminal au sol ou une autre plate forme aéroportée
 

234/3

(S3) WP3L

Calcul des indices de scintillation ionosphériques  

235-1/3

(S3) WP3K

Effets des surfaces électromagnétiques sophistiquées sur la propagation des ondes radioélectriques  

236/3

(S2) WP3J/WP3K/WP3L/WP3M

Utilisation des méthodes d'apprentissage automatique pour les études sur la propagation des ondes radioélectriques  

237/3

(S2) WP3J

Caractéristiques de propagation et méthodes de prévision nécessaires pour les radiocommunications lunaires  


Services par satellite
Numéro Catégorie Groupe Titre

42-1/4

(S1) WP4A

Caractéristiques des antennes de station terrienne du service fixe par satellite  

46-3/4

(S2) WP4B

Caractéristiques d'accès multiple préférées dans le service fixe par satellite  

70-1/4

(S3) WP4A

Protection de l'orbite des satellites géostationnaires contre des brouillages inacceptables provenant de stations terriennes d'émission appartenant au service fixe par satellite et fonctionnant à des fréquences supérieures à 15 GHz  

73-2/4

(S2) WP4B

Disponibilité des conduits numériques dans le service fixe par satellite et interruptions de trafic  

75-4/4

(S2) WP4B

Objectifs de qualité des liaisons de transmission numériques internationales dans les services fixe par satellite et mobile par satellite  
Note - Supprimée le 15/01/18 (CACE/853)

83-6/4

(S1) WP4C

Utilisation efficace du spectre radioélectrique et partage des fréquences dans le service mobile par satellite  

84-4/4

(S2) WP4C

Utilisation d'orbites autres que celle des satellites géostationnaires dans les services mobiles par satellite  

87-4/4

(S2) WP4B/WP4C

Caractéristiques de transmission d'un système de télécommunication mobile par satellite  

88-1/4

(S3) WP4C

Caractéristiques de propagation et caractéristiques des antennes de stations terriennes mobiles pour les services mobiles par satellite  

91-1/4

(S2) WP4C

Caractéristiques techniques et d'exploitation du service de radiorepérage par satellite  

109-1/4

(S1) WP4C

Caractéristiques du système mondial de détresse et de sécurité en mer requises pour les systèmes des services mobiles par satellite fonctionnant dans les bandes 1 530-1 544 MHZ et 1 626,5-1 645,5 MHZ  

110-1/4

(S2) WP4C

Brouillage du service mobile aéronautique (R) par satellite  

201-1/4

(S2) WP4C

Partage des fréquences entre les services mobiles par satellite et d'autres services  

203-1/4

(S2) WP4A

Incidence de l'emploi de petites antennes sur l'efficacité d'utilisation de l'orbite des satellites géostationnaires  

205-1/4

(S2) WP4A/WP4C

Partage des fréquences entre les liaisons de connexion aux satellites non géostationnaires du service mobile par satellite utilisant les fréquences attribuées au service fixe par satellite  

208/4

(S3) WP4A

Utilisation de méthodes statistiques et stochastiques d'évaluation du brouillage entre réseaux à satellite du service fixe par satellite  

209/4

(S2) WP4A

Utilisation des bandes de fréquences attribuées au service fixe par satellite, à la fois pour les liaisons montantes et les liaisons descendantes des systèmes à satellites géostationnaires  

210-1/4

(S1) WP4B/WP4C

Caractéristiques techniques des stations terriennes mobiles fonctionnant avec des systèmes non géostationnaires (non OSG) du service mobile par satellite utilisables à l'échelle mondiale dans la bande 1-3 GHz  

211-2/4

(S2) WP4C

Critères de brouillage et méthodes de calcul pour le service mobile par satellite  

214/4

(S1) WP4A

Incidences d'ordre technique de l'utilisation de faisceaux de satellite orientables et reconfigurables  

217-2/4

(S1) WP4C

Brouillages causés au service de radionavigation par satellite et en particulier au système mondial de navigation par satellite de l'OACI  

218-2/4

(S2) WP 4B

Traitement du signal à bord dans les systèmes du service mobile par satellite et du service fixe par satellite  

227/4

(S1) WP4B/WP4C

Caractéristiques techniques et opérationnelles des communications d'urgence dans le service mobile par satellite  

231/4

(S2) WP4A

Partage entre réseaux du service fixe par satellite à satellites non géostationnaires et d'autres réseaux du service fixe par satellite  

233/4

(S2) WP4A/WP4B

Caractéristiques techniques et opérationnelles de la transmission en mode paquet dans le service mobile par satellite
Systèmes numériques de télécommunication par satellite et leurs architectures associées conçus pour l'utilisateur  

236/4

(S2) WP4A

Critères de brouillage applicables au service fixe par satellite et méthodes de calcul associées  

244/4

(S2) WP4A

Partage entre les liaisons de connexion du service mobile par satellite (non géostationnaire) dans la bande 5 091-5 250 MHz et le service de radionavigation aéronautique dans la bande 5 000-5 250 MHz  
Note - Supprimée le 26/09/23 (CACE/1078)

245-1/4

(S1) WP4A/WP4C

Limites des émissions hors bande et des rayonnements non essentiels  

248/4

(S3) WP4A

Partage de fréquences entre systèmes du service fixe par satellite et réseaux numériques sans fil aux environs de 5 GHz  

263-1/4

(S1) WP4B

Objectifs de qualité de fonctionnement des liaisons numériques du service fixe par satellite pour la transmission de paquets en protocole Internet ou de couche supérieure  

264/4

(S2) WP4A/WP4B

Caractéristiques techniques et opérationnelles des réseaux du service fixe par satellite fonctionnant au-dessus de 275 GHz  

266/4

(S2) WP4A/WP4B

Caractéristiques techniques des stations terriennes à haute densité du service fixe par satellite fonctionnant avec des réseaux du service fixe par satellite OSG dans les bandes des 20/30 GHz  

267/4

(S2) WP4A

Considérations techniques et opérationnelles relatives à la publication anticipée, la coordination et la notification des réseaux du service fixe par satellite  

268/4

(S3) WP4A

Elaboration de méthodes permettant d'évaluer les niveaux des rayonnements non désirés provenant des satellites avant leur lancement  

270-1/4

(S2) WP4A

Systèmes du service fixe par satellite utilisant des signaux avec étalement sur une très large bande  

271/4

(S1) WP4B

Brouillages entre porteuses utilisées pour le reportage d'actualités par satellite (RAS) causés par un accès involontaire  

272/4

(S2) WP4A

Utilisation en partage de fréquences entre le SFS et le service de recherche spatiale dans les bandes 37,5-38 GHz et 40-40,5 GHz  

273/4

(S1) WP4A/WP4B/WP4C

Faciliter la modernisation des systèmes de télécommunication de l'aviation civile et le développement des systèmes de télécommunication dans les régions reculées et en développement à l'aide des réseaux à satellite existants et en projet  

274/4

(S1) WP4A

Méthodes techniques permettant d'améliorer l'utilisation du spectre et de l'orbite  

275/4

(S2) WP4B

Objectifs de qualité de fonctionnement des liaisons numériques du service fixe par satellite et du service mobile par satellite faisant partie des réseaux de prochaine génération  

276/4

(S2) WP4B

Disponibilité des circuits numériques des services mobiles par satellite  

277-1/4

(S2) WP4B

Objectifs de qualité de fonctionnement des systèmes numériques du service fixe par satellite et du service mobile par satellite ayant des liaisons à débit binaire variable
 

278/4

(S1) WP4A

Mesures opérationnelles visant à respecter la limitation de la puissance surfacique au titre de l'Article 21 du Règlement des radiocommunications  

279/4

(S1) WP4A/WP4B

Radiodiffusion par satellite de télévision à haute définition  

280/4

(S1) WP4A

Antennes de station terrienne de réception pour le service de radiodiffusion par satellite  

281/4

(S1) WP4A/WP4B

Utilisation des techniques numériques dans le service de radiodiffusion par satellite (radiodiffusion sonore et télévisuelle)  

282/4

(S1) WP4A

Questions relatives au partage des fréquences en vue de la mise en oeuvre du service de radiodiffusion par satellite (sonore) dans la gamme de fréquences 1-3 GHz  

283/4

(S1) WP4A

Etudes sur le partage entre la télévision à haute définition dans le service de radiodiffusion par satellite et d'autres services  

284/4

(S1) WP4A

Questions de gestion du spectre liées à la mise en oeuvre du service de radiodiffusion par satellite (sonore) dans la gamme de fréquences 1-3 GHz  
Note - Suppressed on 28/01/2025 (CACE/1130)

285/4

(S1) WP4A/WP4B

Radiodiffusion numérique de plusieurs services et programmes dans le service de radiodiffusion par satellite  

286/4

(S2) WP4B/WP4C

Contributions des services mobile et d'amateur et des services par satellite correspondant à l'amélioration des communications en cas de catastrophe  

287/4

(S1) WP4B

Caractéristiques techniques et opérationnelles de la transmission en mode paquet dans le service mobile par satellite  

288/4

(S2) WP4C

Systèmes du service de radionavigation par satellite (espace vers Terre, espace espace, Terre vers espace): caractéristiques et besoins d'exploitation  

289/4

(S1) WP4B

Systèmes de radiodiffusion interactive par satellite (télévision, son et données)  

290/4

(S1) WP4A/WP4B

Moyens de radiodiffusion par satellite pour l'alerte du public, l'atténuation des effets des catastrophes et les secours en cas de catastrophe  

291/4

(S2) WP4B

Aspects liés à l'architecture et à la qualité de fonctionnement des systèmes intégrés du SMS
 

292/4

(S1) WP4B

Systèmes de radiodiffusion de TVUHD par satellite  

293/4

(S2) WP4A

Diagrammes de rayonnement des petites antennes de station terrienne (D/? de 30 environ) utilisées dans les systèmes du service fixe par satellite et du service de radiodiffusion par satellite
 


Services de terre
Numéro Catégorie Groupe Titre

1-6/5

(S2) WP5A

Protection contre les brouillages et champs minima nécessaires dans les systèmes du service mobile terrestre
 

7-7/5

(S2) WP5A

Caractéristiques des appareils pour le service mobile terrestre entre 30 et 6 000 MHz  

35-1/5

(S2) WP5B

Utilisation efficace du spectre radioélectrique par les stations de radiodétection du service de radiorepérage  
Note - Supprimée le 13/04/11 (CACE/536)

37-6/5

(S2) WP5A

Systèmes mobiles terrestres numériques pour des applications particulières  

48-7/5

(S2) WP5A

Techniques et fréquences utilisées dans le service d'amateur et le service d'amateur par satellite
 

62-2/5

(S2) WP5B

Brouillages causés au service mobile aéronautique et au service de radionavigation aéronautique  

77-9/5

(S2) WP5D

Examen des besoins des pays en développement en matière d'élaboration et mise en ouvre de la composante de Terre des IMT  

93-2/5

(S2) WP5B

Automatisation des communications mobiles maritimes en ondes hectométriques, décamétriques et métriques  
Note - Supprimée le 13/04/11 (CACE/536)

96-2/5

(S2) WP5B

Amélioration de l'efficacité d'utilisation de la bande 156-174 MHZ par les stations du service mobile maritime en vue de renforcer la sécurité maritime et portuaire  
Note - Supprimée le 13/04/11 [CACE/536]

98/5

(S2) WP5B

Transmission de données numériques pour la mise à jour des systèmes de visualisation des cartes électroniques  
Note - Supprimée le 13/04/11 [CACE/536]

99-1/5

(S2) WP5A

Brouillages dus aux produits d'intermodulation dans le service mobile terrestre entre 25 et 6 000 MHz  
Note - Supprimée le 19/03/12 (CACE/568)

101-5/5

(S2) WP5A

Exigences de qualité de service dans le service mobile terrestre  

106-1/5

(S2) WP5A

Critères de partage à appliquer entre les services de radiodiffusion sonore par satellite et de radiodiffusion de terre complémentaire et les services mobile et d'amateur dans les gamme 1-3 GHz  
Note - Supprimée le 19/03/12 (CACE/568)

110-3/5

(S2) WP5C

Diagrammes de rayonnement de référence des antennes des systèmes hertziens fixes point à point, à utiliser dans les études sur le partage des fréquences  

111-3/5

(C1) WP5C

Critères de partage entre le service de radiodiffusion (sonore et télévisuelle) par satellite et le service fixe  
Note - Supprimée le 19/03/12 (CACE/568)

113-2/5

(C1) WP5C

Partage des fréquences et compatibilité entre les systèmes du service fixe et les systèmes des services d'exploration de la Terre par satellite et de recherche spatiale  
Note - Supprimée le 19/03/12 (CACE/568)

118-4/5

(C1) WP5C

Critères de partage entre les services mobiles par satellite et le service fixe  
Note - Supprimée le 19/03/12 (CACE/568)

133-1/5

(S2) WP5C

Critères pour le partage entre les services fixe et mobile terrestre dans les bandes de fréquences supérieures à 0,5 GHz environ  
Note - Supprimée le 19/03/12 (CACE/568)

145-2/5

(S2) WP5C

Caractéristiques requises pour la transmission de données à grande rapidité de modulation sur des circuits radioélectriques en ondes décamétriques  
Note - Supprimée le 19/03/12 (CACE/568)

158-1/5

(S3) WP5C

Protocoles de transmission de données par paquets pour les systèmes fonctionnant à des fréquences inférieures à environ 30 MHz  
Note - Supprimée le 19/03/12 (CACE/568)

202-3/5

(S2) WP5B

Rayonnements non désirés émanant de radars primaires  
Note - Supprimée le 01/10/15 (CACE/756)

205-6/5

(S2) WP5A

Systèmes de transport intelligents  
Note - Supprimée le 12/12/23 (CACE/1096)

208-1/5

(S2) WP5A

Evolution des systèmes mobiles terrestres aux IMT-2000  
Note - Supprimée le 19/03/12 (CACE/568)

209-7/5

(S2) WP5A/WP5D

Utilisation des services mobile, d'amateur et d'amateur par satellite pour les radiocommunications en cas de catastrophe  

212-4/5

(S2) WP5A

Systèmes d'accès hertzien nomades, en particulier réseaux locaux hertziens  

215-4/5

(S2) WP5A

Bandes de fréquences, caractéristiques techniques et spécifications opérationnelles des systèmes d'accès hertzien fixes dans les services fixe ou mobile terrestre  

216-2/5

(C2) WP5B

Compatibilité des services de radionavigation, d'exploration de la Terre par satellite (active), de recherche spatiale (active), mobiles et de radiorepérage fonctionnant dans la bande 5 350-5 650 MHz et compatibilité entre les services de radionavigation et de radiorepérage dans la bande 2 900-3 100 MHz  
Note - Supprimée le 13/04/11 (CACE/536)

223-2/5

(S2) WP5A

Applications du protocole Internet sur systèmes mobiles  
Note - Supprimée le 13/04/11 (CACE/536)

224-2/5

(S2) WP5A

Antennes adaptatives  
Note - Supprimée le 06/07/09 (CACE/484)

225/5

(S1) WP5B

Brouillages causés aux services mobile maritime et mobile aéronautique dans les bandes d'ondes décamétriques par des stations non autorisées  
Note - Supprimée le 01/10/15 (CACE/756)

226-1/9

(S1) WP4-9S

Possibilités de partage des bandes entre stations terriennes de navire du service fixe par satellite et stations du service fixe dans la bande 5 925-6 425 MHz et dans d'autres bandes de fréquences de liaison montante à 6 GHz et à 14 GHz  
Note - Supprimée le 13/04/11 [CACE/536]

229-6/5

(S2) WP5D

Poursuite du développement de la composante de Terre des systèmes IMT  

230-3/5

(S2) WP5A

Techniques radioélectriques logicielles  
Note - Supprimée le 02/02/15 (CACE/713 )

231/5

(S2) WP5B

Exploitation du service de télémesure aéronautique à large bande dans les bandes au-dessus de 3 GHz  
Note - Supprimée le 01/10/15 (CACE/756)

232/5

(S2) WP5B

Système d'identification automatique universel de bord pour navires  
Note - Supprimée le 13/04/11 (CACE/536)

233/5

(S2) WP5C

Critères de partage entre stations du service fixe et stations du service mobile aéronautique dans les bandes comprises entre 37 GHz et 50 GHz environ  
Note - Supprimée le 19/03/12 (CACE/568)

235/5

(S2) WP5B

Critères de protection applicables aux systèmes aéronautiques et maritimes  

237/5

(S2) WP5B

Caractéristiques et critères de protection des radars du service de radiorepérage fonctionnant dans la bande d'ondes métriques  
Note - Supprimée le 13/04/11 (CACE/536)

238-3/5

(S2) WP5A

Systèmes d'accès hertzien large bande mobiles  

240/5

(S2) WP5B

Caractéristiques techniques et opérationnelles et besoins en fréquence des systèmes radar haute fréquence à ondes de surface fonctionnant dans la gamme de fréquences comprises entre 3 et 50 MHz  
Note - Supprimée le 01/10/15 (CACE/756)

241-4/5

(S2) WP5A/WP5D

Systèmes de radiocommunication cognitifs dans le service mobile  

242-2/5

(S2) WP5A/WP5C/WP5D

Diagrammes de rayonnement de référence d'antennes équidirectives et sectorielles pour les services fixe et mobile destinés à être utilisés dans les études de partage
 

243/5

(S2) WP5C

Caractéristiques des systèmes du service fixe exploités dans les bandes de fréquences inférieures à 1 GHz et critères de partage associés  
Note - Supprimée le 19/03/12 (CACE/568)

244/5

(S1) WP5C

Améliorations de la Recommandation UIT-R F.758  
Note - Supprimée le 13/04/11 (CACE/536)

245/5

(C1) WP5C

Applications du service fixe dans les fréquences supérieures à 3 000 GHz  
Note - Supprimée le 11/02/13 (CACE/606)

246-1/5

(S2) WP5C

Caractéristiques techniques et disposition des canaux requise pour les systèmes adaptatifs à ondes décamétriques
 

247-1/5

(S2) WP5C

Dispositions des canaux radioélectriques pour les systèmes hertziens fixes  

248/5

(S1) WP5C

Caractéristiques techniques et opérationnelles pour les systèmes du service fixe utilisés pour l'atténuation des effets des catastrophes et les opérations de secours  

249/5

(S2) WP5B

Caractéristiques techniques et prescriptions opérationnelles des communications hertziennes entre équipements d'avionique à bord d'un aéronef (WAIC)  
Note - Supprimée le 01/10/15 (CACE/756)

250-1/5

(S2) WP5A

Systèmes d'accès hertzien du service mobile terrestre fournissant des télécommunications à un grand nombre de capteurs ubiquitaires et/ou d'actionneurs dispersés et communications machine-machine sur des zones étendues  

251/5

(S1) WP5D

Aspects techniques et opérationnels des antennes de station de base actives et passives pour les systèmes IMT  
Note - Supprimée le 01/10/15 (CACE/756)

252/5

(S2) WP5C

Partage des fréquences et compatibilité entre les systèmes du service fixe et les systèmes d'autres services  

253/5

(S2) WP5C

Utilisation du service fixe et tendances futures  

254/5

(S2) WP5A

Fonctionnement d'un système de radiocommunication courte distance à accès public prenant en charge des systèmes de correction auditive  

255/5

(S2) WP5C

Objectifs de qualité de fonctionnement et de disponibilité et exigences pour les systèmes hertziens fixes, y compris les systèmes en mode paquet  
Note - Supprimée le 19/11/19 (CACE/937)

256-2/5

(S2) WP5A

Caractéristiques techniques et opérationnelles du service mobile terrestre dans la gamme de fréquences 275-1 000 GHz  

257-2/5

(S2) WP5C

Caractéristiques techniques et opérationnelles des stations du service fixe fonctionnant dans la gamme de fréquences 275-1 000 GHz  

258/5

(S2) WP5C

Principes techniques et opérationnels applicables aux stations de communication en ondes décamétriques utilisant la propagation par l'onde ionosphérique pour améliorer l'environnement de bruit artificiel en ondes décamétriques
 

259/5

(S2) WP5B

Aspects opérationnels et réglementaires applicables aux avions évoluant dans la haute atmosphère
 

260/5

(S2) WP5B

Analyse de la coexistence entre les systèmes de détection des objets intrus fonctionnant dans la gamme de fréquences 92-100 GHz et les capteurs du service d'exploration de la Terre par satellite fonctionnant dans la même bande et dans les bandes adjacentes
 

261/5

(S2) WP5A

Exigences en matière de radiocommunication applicables aux véhicules connectés automatisés (CAV)
 
Note - Supprimée le 12/12/23 (CACE/1096)

262-1/5

(S2) WP5D

Utilisation de la composante de Terre des systèmes IMT pour des applications particulières
 

263/5

(S2) WP5A

Études relatives au développement futur des systèmes RSTT  

264/5

(S2) WP5A

Études relatives aux systèmes de transport intelligents, y compris les véhicules connectés automatisés et les applications futures  

265/5

(C2) WP5B

Coexistence entre un système d'échanges de données en ondes métriques et le mode de mesure de la distance dans le système d'échange de données en ondes métriques  

266/5

(S2) WP5B

Introduction des communications vocales numériques dans les fréquences en ondes métriques utilisées pour les services maritimes  


Services de radiodiffusion
Numéro Catégorie Groupe Titre

1/6

(S1) WP6J

Formats d'image numérique pour la production et l'échange de programmes de radiodiffusion télévisuelle numérique  
Note - Supprimée le 16/04/10 (CACE/506)

2/6

(S1/AP) WP6J

Caractéristiques de mesure audio à utiliser pour la production sonore numérique  
Note - Supprimée le 27/01/12 (CACE/557)

3/6

(S2) WP6S

Radiodiffusion numérique de plusieurs services et programmes dans le service de radiodiffusion par satellite  
Note - Supprimée le 25/03/09 (CACE/475)

4-2/6

(S1) WP6A

Paramètres de planification pour la radiodiffusion télévisuelle numérique dans les canaux de Terre  
Note - Supprimée le 14/10/15 (CACE/757)

5-1/6

(S3/AP) WP6A

Mécanisme de transport en série de paquets de données dans un studio de production de télévision sur la base (compatible) des Recommandations UIT-R BT.656 et UIT-R BT.1120  
Note - Supprimée le 31/03/09 (CACE/476)

6-1/6

(S1) WP6A

Normes pour le codage numérique en télévision à haute définition  
Note - Supprimée le 31/03/09 (CACE/476)

7/6

(S2/AP) WP6M

Interface pour la webdiffusion et services de données associés  
Note - Supprimée le 31/03/09 (CACE/476)

8/6

(S2/AP) WP6Q

Méthodes d'évaluation des systèmes d'extraction automatiques de métadonnées audio  
Note - Supprimée le 16/04/10 (CACE/506)

9/6

(S1) WP6A

Emetteurs et réémetteurs universels pour la radiodiffusion télévisuelle analogique et numérique par voie hertzienne de Terre  
Note - Supprimée le 20/10/19 (CACE/936)

10/6

(S1) WP6E

Télévision améliorée  
Note - Supprimée le 09/10/07 (CACE/434)

11/6

(S2) WP6A

Polarisation des émissions dans le service de radiodiffusion de Terre  
Note - Supprimée le 20/10/19 (CACE/936)

12-4/6

(S2) WP6B

Codage générique avec réduction du débit binaire des signaux vidéonumériques pour la production, la contribution, la distribution primaire et secondaire,
la diffusion et les applications connexes  

13/6

(S1) WP6M

Evolution du multimédia et format commun du contenu  
Note - Supprimée le 18/09/09 (CAR/475, CACE/490)

14/6

(S1) WP6A

Téléviseurs numériques et analogiques-numériques et caractéristiques d'antenne de réception nécessaires pour la planification des fréquences attribuées à la radiodiffusion télévisuelle de Terre  
Note - Supprimée le 14/10/15 (CACE/757)

15-2/6

(S2) WP6A/WP6B/WP6C

Imagerie numérique sur grand écran(LSDI)  
Note - Supprimée le 14/10/15 (CACE/757)

16-2/6

(S2) WP6B

Radiodiffusion numérique interactive  
Note - Supprimée le 14/10/15 (CACE/757)

17/6

(S1) WP6M

Radiodiffusion de données dans l'environnement de la radiodiffusion numérique  
Note - Supprimée le 31/03/09 (CACE/476)

19-1/6

(S2) WP6B

Codage, avec réduction du débit binaire, des signaux audio pour les applications de radiodiffusion  

20/6

(S1/AP) WP6A

Interfaces numériques pour les studios de TVHD  
Note - Supprimée le 31/03/09 (CACE/476)

21/6

(S2) WP6S

Caractéristiques des systèmes de réception du service de radiodiffusion par satellite (radiodiffusion sonore et télévisuelle)  
Note - Supprimée le 12/01/12 (CACE/554 )

22-1/6

(S2) WP6S

Technologie des orbites de satellite et des stations spatiales pour le service de radiodiffusion par satellite (radiodiffusion sonore et télévisuelle)  
Note - Supprimée le 17/12/10 (CACE/519)

23/6

(C2) WP6S

Caractéristiques des systèmes du service de radiodiffusion par satellite (sonore) pour la réception individuelle au moyen de récepteurs portatifs et à bord de véhicules  
Note - Supprimée le 12/01/12 (CACE/554)

24-1/6

(S3/AP) WP6J

Enregistrement sur disque optique ou magnéto-optique des programmes de télévision destinés à l'échange international  
Note - Supprimée le 09/10/07 (CACE/434)

25-1/6

(S1/AP) WP6J

eDonnées unifiées d'identification pour l'échange et l'archivage internationaux d'enregistrements de programmes radiophoniques et télévisuels et de films pour la télévision  
Note - Supprimée le 09/10/07 (CACE/434)

26-1/6

(S1) WP6S

Systèmes de radiodiffusion interactive par satellite (télévision, son et données)  
Note - Transférée à la CE 4 (289/4)

27/6

(S1) WP6A

Récepteurs pour la radiodiffusion sonore en-dessous de 30 MHz  
Note - Supprimée le 14/10/15 (CACE/757)

28/6

(S1) WP6E

Radiodiffusion en ondes décamétriques à courte distance (bande 7) dans la Zone  
Note - Supprimée le 09/10/07 (CACE/434)

29/6

(S1) WP6A

Emission d'informations supplémentaires avec le même émetteur en radiodiffusion sonore à modulation de fréquence  
Note - Supprimée le 14/10/15 (CACE/757)

30/6

(S2) WP6A

Antennes d'émission et de réception en ondes métriques et décimétriques  

31-1/6

(S1) WP6E

Radiodiffusion télévisuelle numérique de Terre  
Note - Supprimée le 18/03/11 (CACE/533)

32-1/6

(S2) WP6A

Protection requise des systèmes de radiodiffusion contre les brouillages causés par les rayonnements provenant de systèmes de télécommunication filaires, d'appareils industriels, scientifiques et médicaux et de dispositifs à courte portée  

33/6

(S2) WP6A

Normes applicables aux interfaces et au codage audionumériques  
Note - Supprimée le 31/03/09 (CACE/476)

34-4/6

(S2) WP6B

Formats de fichiers et transport pour l'échange de signaux audio, de signaux vidéo, de données et de métadonnées dans les milieux professionnels
de la radiodiffusion
 

35/6

(S1/AP) WP6J

Temps de propagation aller et retour tolérables pour les inserts de programmes radiophoniques et de télédiffusion  
Note - Supprimée le 09/10/07 (CACE/434)

36/6

(S3) WP6J

Normes de studio de télévision à haute définition et normes pour l'échange international de programmes  
Note - Supprimée le 16/04/10 (CACE/506)

37/6

(S3) WP6J

Paramètres des systèmes sonores multivoie  
Note - Supprimée le 16/04/10 (CACE/506)

38/6

(S3) WP6J

Normes relatives au codage numérique des signaux de télévision en couleur  
Note - Supprimée le 09/10/07 (CACE/434)

39/6

(S2) WP6J

Normes relatives aux techniques numériques appliquées au son  
Note - Supprimée le 16/04/10 (CACE/506)

40-3/6

(S2) WP6C

Imagerie à extrêmement haute résolution  
Note - Supprimée le 24/06/19 (CACE/908)

41/6

(S3/AP) WP6A

Signaux auxiliaires pour faciliter l'édition et la concaténation des codecs de télévision numériques  
Note - Supprimée le 31/03/09 (CACE/476)

42/6

(S2) WP6A

Interfaces pour les signaux vidéo numériques  
Nota - Suprimida el 31/03/09 (CACE/476)

43/6

(S2/AP) WP6A

Codage numérique de la télévision multiprogramme dans les circuits de contribution et de distribution  
Note - Supprimée le 31/03/09 (CACE/476)

44-4/6

(S3) WP6C

Paramètres de qualité objective des images et méthodes de mesure et de contrôle associées pour les images de télévision numérique  

45-6/6

(S2) WP6B

Radiodiffusion d'applications multimédias et d'applications de données  

46-1/6

(S1) WP6C

Besoins de l'utilisateur en ce qui concerne les métadonnées associées à la production, la post-production, l'enregistrement et l'archivage numériques de programmes radiophoniques et télévisuels en radiodiffusion  
Note - Supprimée le 14/10/15 (CACE/757)

47/6

(S1) WP6Q

Prévention des crises d'épilepsie photosensible dues à la télévision  
Note - Supprimée le 16/04/10 (CACE/506)

48/6

(S1) WP6C

Contrôle en service de la qualité audio perçue dans les réseaux de distribution et de radiodiffusion  
Note - Supprimée le 14/10/15 (CACE/757)

49-1/6

(S2) WP6B

Systèmes de radiodiffusion à accès conditionnel  

50/6

(S1) WP6E

Évaluation des champs provenant des systèmes d'émission de radiodiffusion par voie hertzienne de Terre fonctionnant dans n'importe quelle bande de fréquences pour estimer l'effet de l'exposition aux rayonnements non ionisants  
Note - Supprimée le 09/10/07 (CACE/434)

51/6

(S1) WP6A

Réception par onde ionosphérique en radiodiffusion (B.km, B.hm et B.dam)  
Note - Supprimée le 14/10/15 (CACE/757)

52-1/6

(S1) WP6A

Couverture en radiodiffusion (B.km, B.hm et B.dam)



 
Note - Supprimée le 20/10/19 (CACE/936)

53/6

(S1) WP6A

Normes pour la diffusion de plusieurs voies son dans un canal de télévision en radiodiffusion de Terre ou par satellite y compris la télévision à haute définition et à définition améliorée  
Note - Supprimée le 14/10/15 (CACE/757)

54/6

(S2/AP) WP6J

Systèmes audio pour les malentendants  
Note - Supprimée le 09/10/07 (CACE/434)

55/6

(S2) WP6C

Evaluation subjective de la qualité du son en radiodiffusion utilisant des techniques numériques  
Note - Supprimée le 14/10/15 (CACE/757)

56-4/6

(S2) WP6A

Caractéristiques de systèmes de radiodiffusion sonore numérique de Terre/multimédia pour récepteurs à bord de véhicules, portatifs et fixes
 

57/6

(C2) WP6S

Questions relatives au partage des fréquences pour l'introduction du service de radiodiffusion par satellite (sonore) dans la gamme de fréquences 1-3 GHz  
Note - Supprimée le 25/03/09 (CACE/475)

58/6

(S2/AP) WP6J

Enregistrement de programmes radiophoniques pour les échanges internationaux  
Note - Supprimée le 16/04/10 (CACE/506)

59-1/6

(S2) WP6C

Archivage de programmes sonores en radiodiffusion  
Note - Supprimée le 14/10/15 (CACE/757)

60/6

(S2) WP6A

Radiodiffusion numérique aux fréquences en dessous de 30 MHz  
Note - Supprimée le 14/10/15 (CACE/757)

61/6

(C2) WP6S

Questions de gestion du spectre liées à la mise en oeuvre du service de radiodiffusion par satellite (sonore) dans la gamme de fréquences 1-3 GHz  
Note - Supprimée le 25/03/09 (CACE/475)

62/6

(S2) WP6C

Evaluation subjective des faibles dégradations de la qualité sonore  
Note - Supprimée le 20/10/19 (CACE/936)

63/6

(S1/AP) WP6Q

Etalonnage du niveau d'écoute des casques utilisés pour les essais subjectifs  
Note - Supprimée le 16/04/10 (CACE/506)

64-1/6

(C1) WP6A

Paramètres de planification pour la radiodiffusion numérique aux fréquences inférieures à 30 MHz  
Note - Supprimée le 14/10/15 (CACE/757)

65/6

(S1) WP6A

Besoins en fréquence de la radiodiffusion sonore  
Note - Supprimée le 21/04/20 (CACE/947)

66/6

(S1) WP6A

Systèmes de codage audio pour inserts de programmes de radiodiffusion sonore  
Note - Supprimée le 31/03/09 (CACE/476)

67/6

(S2/AP) WP6Q

Méthodes d'évaluation subjective et d'optimisation de la qualité audio et vidéo  
Note - Supprimée le 16/04/10 (CACE/506)

68/6

(S1/AP) WP6J

Synchronisation du signal son et du signal image de télévision nécessaire pour une réception satisfaisante  
Note - Supprimée le 09/10/07 (CACE/434)

69-1/6

(S2) WP6A

Conditions nécessaires au fonctionnement satisfaisant d'un service de télévision en présence de signaux réfléchis  
Note - Supprimée le 04/12/2023 (CACE/1092)

70/6

(C2) WP6S

Partage des fréquences pour les liaisons de connexion avec un satellite de radiodiffusion (radiodiffusion sonore et télévisuelle)  
Note - Supprimée le 25/03/09 (CACE/475)

71/6

(C2) WP6S

Etudes sur le partage entre la télévision à haute définition dans le service de radiodiffusion par satellite et d'autres services  
Note - Supprimée le 25/03/09 (CACE/475)

72/6

(S2) WP6S

Utilisation des techniques numériques dans le service de radiodiffusion par satellite (radiodiffusion sonore et télévisuelle)  
Note - Supprimée le 25/03/09 (CACE/475)

73-1/6

(S1) WP6S

Antennes de station terrienne de réception pour le service de radiodiffusion par satellite  
Note - Supprimée le 25/03/09 (CACE/475)

74/6

(C2) WP6S

Rayonnements non désirés produits par les stations spatiales du service de radiodiffusion par satellite (radiodiffusion sonore et télévisuelle)  
Note - Supprimée le 25/03/09 (CACE/475)

75/6

(S2) WP6S

Signaux de télémesure, de poursuite et de télécommande et signaux d'essai pour les essais de maintenance et des caractéristiques radiofréquences des satellites de radiodiffusion  
Note - Supprimée le 25/03/09 (CACE/475)

76/6

(C2) WP6S

Radiodiffusion par satellite de télévision à haute définition  
Note - Supprimée le 25/03/09 (CACE/475)

77-1/6

(S2/AP) WP6J

Méthodes et pratiques pour l'enregistrement numérique des éléments de programmes de télévision destinés à l'échange international  
Note - Supprimée le 16/04/10 (CACE/506)

78-1/6

(S3/AP) WP6J

Enregistrement numérique de programmes de télévision à haute définition destinés à l'échange international  
Note - Supprimée le 16/04/10 (CACE/506)

79/6

(S1) WP6J

Harmonisation des normes de télévision pour les applications de radiodiffusion et pour les applications autres que la radiodiffusion  
Note - Supprimée le 16/04/10 (CACE/506)

80/6

(S1) WP6A

Codage pour la radiodiffusion dans des canaux de Terre à bande étroite de signaux de télévision à codage numérique  
Note - Supprimée le 01/01/18 (CACE/850)

81-1/6

(S3/AP) WP6Q

Evaluation subjective de la qualité des images de télévision, y compris les images alphanumériques et graphiques  
Note - Supprimée le 16/04/10 (CACE/506)

82/6

(C2) WP6S

Caractéristiques techniques des liaisons de connexion aux satellites de radiodiffusion fonctionnant dans les bandes des 12, 17 et 21 GHz  
Note - Supprimée le 17/12/10 (CACE/519)

83/6

(S2) WP6S

Caractéristiques des systèmes du service de radiodiffusion par satellite (radiodiffusion sonore et télévisuelle) pour réception par des récepteurs portables ou fixes  
Note - Supprimée le 25/03/09 (CACE/475)

84/6

(C2) WP6S

Rapports de protection pour les études de brouillage et la planification des systèmes dans le service de radiodiffusion par satellite (radiodiffusion sonore et télévisuelle)  
Note - Supprimée le 25/03/09 (CACE/475)

85/6

(S2) WP6S

Transmissions simultanées de programmes de télévision dans les services de radiodiffusion par satellite et fixe par satellite à partir d'une station spatiale multiservice  
Note - Supprimée le 25/03/09 (CACE/475)

86/6

(S2/AP) WP6J

Coordination générale des caractéristiques techniques et des méthodes d'essai associées pour les différentes parties de la chaîne du signal de télévision  
Note - Supprimée le 16/04/10 (CACE/506)

87/6

(S2/AP) WP6A

Délais d'acquisition et de récupération dans le codage de télévision numérique  
Note - Supprimée le 31/03/09 (CACE/476)

88/6

(S3) WP6C

Evaluation subjective des images de télévision stéréoscopiques  
Note - Supprimée le 14/10/15 (CACE/757)

89-1/6

(S2) WP6C

Exigences des utilisateurs concernant le reportage électronique d'actualités  
Note - Supprimée le 14/10/15 (CACE/757)

90/6

(S3/AP) WP6J

Format d'enregistrement de télévision pour l'archivage à long terme des programmes  
Note - Supprimée le 16/04/10 (CACE/506)

91/6

(S3/AP) WP6J

Enregistrement de programmes de télévision pour les échanges internationaux  
Note - Supprimée le 09/10/07 (CACE/434)

92/6

(S3/AP) WP6J

Utilisation de films cinématographiques en télévision  
Note - Supprimée le 09/10/07 (CACE/434)

93/6

(S2) WP6C

Besoins de fréquences associés aux reportages d'actualités par satellite  
Note - Supprimée le 14/10/15 (CACE/757)

94/6

(C2) WP6S

Accès aux ressources de l'orbite et du spectre pour le service de radiodiffusion par satellite et pour les applications «avec réception directe pour particuliers» dans le service fixe par satellite  
Note - Supprimée le 25/03/09 (CACE/475)

95/6

(S2) WP6C

Utilisation des technologies informatiques dans les applications de radiodiffusion télévisuelle  
Note - Supprimée le 14/10/15 (CACE/757)

96-1/6

(S2) WP6C

Besoins de l'utilisateur dans le domaine des protocoles de gestion et de transfert de contenus multimédias pour la production, l'enregistrement et l'archivage de programmes de télévision  
Note - Supprimée le 14/10/15 (CACE/757)

97-2/6

(S3/AP) WP6J

Optimisation de la qualité de reproduction télévisuelle des couleurs  
Note - Supprimée le 09/10/07 (CACE/434)

98-2/6

(S1/AP) WP6J

Commande automatique de la qualité des images dans les futurs systèmes de télévision  
Note - Supprimée le 09/10/07 (CACE/434)

99/6

(S2) WP6C

Relations entre qualité, méthode d'évaluation de la qualité et type d'application dans un environnement multimédia  
Note - Supprimée le 14/10/15 (CACE/757)

100/6

(S1) WP6C

Niveaux de qualité des images de télévision et des images multimédias  
Note - Supprimée le 14/10/15 (CACE/757)

101/6

(S1) WP6M

Radiodiffusion de la signalisation de la protection des copies pour la télévision  
Note - Supprimée le 31/03/09 (CACE/476)

102-5/6

(S2) WP6C

Méthodes d'évaluation subjective de la qualité audio et de la qualité vidéo  

103/6

(S1/AP) WP6A

Signaux de référence pour studio numérique en composantes  
Note - Supprimée le 31/03/09 (CACE/476)

104/6

(S1) WP6S

Critères de partage applicables aux réseaux du SRS dans la bande 17,3-17,8 GHz en Région 2 et dans la bande 21,4-22 GHz en Régions 1 et 3 et à leurs liaisons de connexion associées  
Note - Supprimée le 17/12/10 (CACE/519)

105/6

(S1) WP6A

Spectre nécessaire à la radiodiffusion télévisuelle  
Note - Supprimée le 21/04/20 (CACE/947)

106-1/6

(S2/AP) WP6J

Formats d'enregistrement destinés à différents supports à utiliser dans l'échange international d'enregistrements pour l'évaluation de programmes de télévision à haute définition  
Note - Supprimée le 16/04/10 (CACE/506)

107/6

(S2) WP6S

Harmonisation de la définition des diagrammes d'antenne de référence et du domaine d'application pour le service de radiodiffusion par satellite  
Note - Supprimée le 10/03/06 (CACE/373)

108/6

(S1) WP6A

Radiodiffusion sonore numérique dans la bande 7 (ondes décamétriques) en Zone tropicale  
Note - Supprimée le 14/10/15 (CACE/757)

109-1/6

(S2) WP6C

Surveillance en service de la qualité audiovisuelle perçue pour les réseaux de radiodiffusion et de distribution  

110/6

(S2) WP6Q

Marges pour traitement nécessaires en production télévisée de programmes de contribution  
Note - Supprimée le 16/04/10 (CACE/506)

111-2/6

(S2) WP6B

Méthodes techniques pour la protection et l'utilisation des données personnelles des utilisateurs finals de systèmes de radiodiffusion
 

112-1/6

(S2) WP6C

Lignes directrices relatives aux fonctionnalités des installations utilisant des serveurs numériques pour l'enregistrement, l'archivage et la lecture de programme de radiodiffusion  
Note - Supprimée le 14/10/15 (CACE/757)

113/6

(S2) WP6C

Diffusion d'informations interactives en provenance et à destination de salles de projection d'images numériques sur grand écran au moyen de systèmes de radiodiffusion  
Note - Supprimée le 14/10/15 (CACE/757)

114/6

(S2) WP6A

Caractéristiques des téléviseurs et des antennes de réception de télévision, essentielles pour la planification des fréquences  
Note - Supprimée le 21/04/20 (CACE/947)

115/6

(S1) WP6Q

Méthodes de recalage pour les images télévisuelles et multimédias  
Note - Supprimée le 16/04/10 (CACE/506)

116/6

(S1) WP6J

Paramètres et limites de tolérance applicables à la qualité technique des signaux audio destinés à l'échange international  
Note - Supprimée le 16/04/10 (CACE/506)

117/6

(S1) WP6J

Besoins de l'utilisateur en ce qui concerne les métadonnées associées à l'enregistrement et à l'archivage numériques de programmes radiophoniques et télévisuels  
Note - Supprimée le 09/08/06 (CACE/399)

118-1/6

(S2) WP6A

Moyens de radiodiffusion pour l'alerte du public, l'atténuation des effets des catastrophes et les secours en cas de catastrophe  

119/6

(S1) WP6A

Utilisation de la réduction de débit sans perte/sans perte perçue pour le transport de signaux de TVHD sur une interface numérique série à haute définition (HD-SDI)  
Note - Supprimée le 31/03/09 (CACE/476)

120-1/6

(S2) WP6A

Radiodiffusion sonore numérique au-dessous de 174 MHz  

121/6

(S1) WP6C

Microphones sans fil: spécifications en ce qui concerne l'utilisation du spectre et spécifications relatives aux utilisateurs  
Note - Supprimée le 14/10/15 (CACE/757)

122/6

(S1) WP6C

Méthodes de mesure objectives perceptuelles de la qualité audio  
Note - Supprimée le 14/10/15 (CACE/757)

123/6

(S1) WP6C

Méthodes concernant la production des programmes destinées à améliorer la qualité d'image perçue des programmes numériques de radiodiffusion télévisuelle à définition normale et de radiodiffusion télévisuelle à haute définition  
Note - Supprimée le 14/10/15 (CACE/757)

124/6

(S2) WP6A

Méthodes de mesure pour la vérification et la validation des procédures de planification de la radiodiffusion télévisuelle et sonore numérique  
Note - Supprimée le 21/04/20 (CACE/947)

125/6

(S1) WP6C

Télévision stéréoscopique  
Note - Supprimée le 17/10/12 (CACE/589)

126-1/6

(S2) WP6B

Pratiques d'exploitation recommandées pour adapter les émissions télévisuelles à des applications de radiodiffusion ayant des niveaux de qualité, des dimensions et des formats d'image différents  

127/6

(S2) WP6A

Techniques de limitation des brouillages nécessaires pour l'utilisation de la modulation numérique dans la bande de radiodiffusion à "26 MHz"pour une couverture locale  
Note - Supprimée le 20/10/19 (CACE/936)

128-2/6

(S3) WP6C

Systèmes de télévision tridimensionnelle (3D) pour la radiodiffusion  
Note - Supprimée le 24/06/19 (CACE/908)

129/6

(S2) WP6A

Incidence des techniques de traitement et de compression des signaux audio sur les émissions de radiodiffusion sonore de Terre en modulation de fréquence en ondes métriques  

130-4/6

(S2) WP6B

Interfaces numériques pour la production, la postproduction et l'échange international de programmes radiophoniques et de programmes de télévision destinés à la radiodiffusion
 

131-1/6

(S2) WP6B

Format de données pour le noyau commun dans le cas de la radiodiffusion multimédia
 
Note - Cette Question remplace la Question UIT-R 13/6

132-7/6

(S3) WP6A

Radiodiffusion numérique de Terre: planification  

133-2/6

(S3) WP6A

Améliorations de la radiodiffusion télévisuelle numérique de Terre  

134/6

(S2) WP6C

Enregistrement de programmes audionumériques pour les échanges internationaux  
Note - Supprimée le 20/10/19 (CACE/936)

135-2/6

(S2) WP6C

Paramètres des systèmes audionumériques avec ou sans image associée et gestion de ces systèmes
 
Note - Supprimée le 28/01/25 (CACE/1132)

136-3/6

(S2) WP6A

Itinérance mondiale pour la radiodiffusion  

137-1/6

(S3) WP6B

Interfaces utilisant le protocole Internet (IP) pour la production et l'échange de programmes
 
Note - Supprimée le 04/12/23 (CACE/1092)

138/6

(S2) WP6B

Méthodes permettant de signaler que l'intensité sonore est réglée correctement  
Note - Supprimée le 21/04/20 (CACE/947)

139-2/6

(S2) WP6C

Méthodes de restitution des formats audio évolués  
Note - Supprimée le 28/01/25 (CACE/1132)

140-1/6

(S2) WP6B

Plate-forme mondiale pour le service de radiodiffusion  

141/6

(S2) WP6C

Diffusion par l'Internet de pistes sonores produites en radiodiffusion sonore et télévisuelle
 
Note - Supprimée le 20/10/19 (CACE/936)

142-3/6

(S2) WP6C

Télévision à grande plage dynamique pour la radiodiffusion  

143-2/6

(S2) WP6C

Systèmes multimédias sensoriels en immersion évolués pour la production, l'échange et la présentation de programmes de radiodiffusion  

144/6

(S2) WP6A/WP6B/WP6C

Utilisation de l'intelligence artificielle dans la radiodiffusion  

145/6

(S2) WP6B/WP6C

Systèmes permettant aux personnes handicapées d'accéder aux supports de radiodiffusion et aux supports coopératifs  

146/6

(S1) WP6A

Besoins en fréquence de la radiodiffusion de Terre  

147/6

(S2) WP6A/WP6B/WP6C

Systèmes de radiodiffusion prenant en compte l'énergie  

148/6

(S2) WP6C

Évolution des systèmes de radiodiffusion sonore  


Services scientifiques
Numéro Catégorie Groupe Titre

101-2/7

(S3) WP7A

Etalons de fréquence: qualité, stabilité et utilisation dans les échelles de temps  
Note - Supprimée le 19/10/07 (AR-07)

102-2/7

(S2) WP7A

Diffusion de Terre des fréquences étalon et des signaux horaires  
Note - Supprimée le 19/10/07 (AR-07)

104-2/7

(S3) WP7A

Stabilité à la réception des émissions de fréquences étalon et de signaux horaires  
Note - Supprimée le 19/10/07 (AR-07

110-2/7

(S2) WP7A

Codes horaires  

111-1/7

(S2) WP7A

Retards dus aux antennes et aux autres circuits et étalonnage nécessaire pour le transfert de signaux horaires de haute précision  

118-2/7

(S2) WP7B

Facteurs intervenant dans le partage des fréquences entre les systèmes à satellites relais de données et les systèmes relevant d'autres services  

129-3/7

(S2) WP7B/WP7C/WP7D

Rayonnements non désirés produits et reçus par les stations des services scientifiques  

139-4/7

(S2) WP7B

Transmission de données pour les systèmes à satellites d'exploration de la Terre  

141-4/7

(S2) WP7B

Transmission de données pour les systèmes de météorologie par satellite  

145-3/7

(S2) WP7D

Facteurs techniques relatifs à la protection des observations de radioastronomie
 

146-2/7

(S2) WP7D

Critères à appliquer pour l'évaluation des brouillages causés à la radioastronomie  

149-1/7

(S2) WP7D

Utilisation des fréquences sur la face cachée de la Lune  
Note - Supprimée le 05/08/15 (CACE/748)

152-2/7

(S2) WP7A

Emissions de fréquences étalon et de signaux horaires par satellite  
Note - Suppressed on 12/01/24 (CACE/1099)

201-2/7

(S2) WP7A

Transfert bidirectionnel de signaux horaires et de fréquences par satellite de télécommunication  
Note - Supprimée le 19/10/07 (AR-07)

202-1/7

(S2) WP7B

Critères de protection et partage de fréquences entre les systèmes spatiaux d'interférométrie à très grande base et d'autres systèmes de recherche spatiale  
Note - Supprimée le 18/02/11 (CACE/527)

203-1/7

(S2) WP7B

Systèmes spatiaux d'interférométrie à très grande base: caractéristiques et contraintes sur le plan des télécommunications  
Note - Supprimée le 18/02/11 (CACE/527)

205/7

(S2) WP7D

Observations des pulsars en radioastronomie  
Note - Supprimée le 19/10/07 (AR-07)

206-1/7

(S2) WP7A

Comparaison à distance d'étalons de fréquence avec un niveau d'incertitude de 10-15  
Note - Supprimée le 19/10/07 (AR-07)

207-3/7

(S2) WP7A

Transfert du temps et des fréquences sur des liaisons de communication numériques  

211/7

(S2) WP7B

Partage des fréquences entre le service de recherche spatiale et d'autres services dans les bandes 37-38 GHz et 40-40,5 GHz  

213-1/7

(C1) WP7C

Compatibilité entre capteurs actifs spatioportés et systèmes des services fonctionnant au-dessus de la bande 5 250-5 460 MHz  
Note - Supprimée le 19/10/07 (AR-07)

215-1/7

(C2) WP7C

Partage des fréquences entre les systèmes à satellites d'exploration de la Terre (passive), les systèmes de recherche spatiale (passive) et les systèmes des services fixe, mobile et fixe par satellite dans la bande 18,6-18,8 GHz  
Note - Supprimée le 19/10/07 (AR-07)

218-1/7

(S2) WP7C

Partage des fréquences entre les systèmes à capteurs actifs du service d'exploration de la Terre par satellite et les systèmes d'autres services fonctionnant au voisinage de 440 MHz et 5 300 MHz  
Note - Supprimée le 19/10/07 (AR-07)

219/7

(C1) WP7B

Bandes de fréquences des services d'exploitation spatiale et de recherche spatiale utilisées pour les liaisons de télécommande entre 100 MHz et 1 GHz  
Note - Supprimée le 19/10/07 (AR-07)

221/7

(S2) WP7C

Bandes de fréquences préferées et critères de protection pour les observations du service de recherche spatiale (passive)  

222-2/7

(S2) WP7B

Liaisons de radiocommunication entre stations terriennes et missions lunaires et planétaires par l'intermédiaire de satellites relais de données lunaires et/ou planétaires  

223/7

(S2) WP7A

Rôle des réseaux à GPS différentiel dans les applications de référence de temps  
Note - Supprimée le 18/02/11 (CACE/527)

224/7

(S3) WP7A

Algorithmes applicables aux échelles de temps d'ensembles d'horloges et aux systèmes de mesure  
Note - Supprimée le 19/10/07 (AR-07)

226-2/7

(S2) WP7D

Partage des fréquences entre le service de radioastronomie et d'autres services dans les bandes comprises entre 67 et 275 GHz
 

229/7

(C2) WP7C

Partage de fréquences entre le service d'exploration de la Terre par satellite (passive) et les altimètres aéroportés du service de radionavigation aéronautique dans la bande 4 200-4 400 MHz  
Note - Supprimée le 04/03/09 (CACE/473)

230-1/7

(S2) WP7D

Bandes de fréquences préférées et critères de protection applicables aux mesures de radioastronomie effectuées dans l'espace  

231/7

(S2) WP7C

SETS (active) et Service de recherche spatiale (active) au-dessus de 100 GHz  

232-1/7

(S2) WP7C

Partage de fréquences entre les détecteurs passifs spatioportés et d'autres services dans les bandes 10,60-10,68 GHz, 31,5-31,8 GHz et 36-37 GHz  
Note - Supprimée le 17/10/12 (CACE/590)

233/7

(S1) WP7C

Conditions de partage entre systèmes de détection actifs du service d'exploration de la Terre par satellite et systèmes exploités dans d'autres services au voisinage de 35,5-36,0 GHz  
Note - Supprimée le 19/10/07 (AR-07)

234/7

(S2) WP7C

Partage de fréquences entre systèmes de détection actifs du service d'exploration de la Terre par satellite et systèmes exploités dans d'autres services dans la bande 1 215-1 300 MHz  

235-1/7

(S2) WP7B/WP7C/WP7D

Caractéristiques techniques et opérationnelles des applications des services scientifiques fonctionnant au-dessus de 275 GHz  
Note - Supprimée le 17/10/12 (CACE/590 )

236-3/7

(S1) WP7A

Évolution de l'échelle de temps UTC  

237/7

(S2) WP7D

Facteurs techniques et opérationnels relatifs aux méthodes de réduction des brouillages pour les stations de radioastronomie  

238/7

(S2) WP7A

Source de signaux horaires sécurisée pour autorité de pointage temporel  
Note - Supprimée le 26/12/2023 (CACE/1099)

239/7

(S2) WP7A

Codes horaires pour l'instrumentation  
Note - Supprimée le 26/12/2023 (CACE/1999)

240/7

(S1) WP7B

Critères et méthode de calcul nécessaires pour établir les conditions de coordination applicables aux applications de recherche spatiale et d'exploration de la Terre par satellite dans un réseau espace-espace composé d'une station spatiale géostationnaire et d'une station spatiale non géostationnaire fonctionnant dans les bandes 22,55-23,55 GHz et 25,25-27,5 GHz  
Note - Supprimée le 19/10/07 (AR-07)

241/7

(S2) WP7D

Bandes de fréquences et critères de protection applicables aux observations de radioastronomie par des systèmes spatioportés  
Note - Supprimée le 19/10/07 (AR-07)

242/7

(S2) WP7D

Zones de silence radioélectrique  

243/7

(S2) WP7C

Caractérisation des paramètres techniques et des effets des brouillages et techniques possibles de limitation des brouillages pour les détecteurs passifs fonctionnant dans le service d'exploration de la Terre par satellite (passive)  
Note - Supprimée le 20/01/12 (AR-12)

244/7

(S2) WP7A

Brouillages entre les services de fréquences étalon et de signaux horaires exploités entre 20 et 90 kHz  

245/7

(S2) WP7A

Brouillages causés par du bruit provenant de sources électriques au service des fréquences étalon et des signaux horaires exploité dans la bande d'ondes kilométriques  

246/7

(S2) WP7B

Besoins futurs de largeur de bande pour le service de recherche spatiale (espace lointain)  

247/7

(S2) WP7B

Radiocommunications d'urgence pour les vols spatiaux habités  

248/7

(S2) WP7A

Informations horaires provenant des systèmes mondiaux de navigation par satellite (GNSS) et de leurs systèmes complémentaires  

249/7

(S2) WP7A

Informations horaires et fréquentielles fournies par le système LORAN (LOng Range Aid to Navigation) "amélioré" (eLORAN)  

250/7

(S2) WP7A

Application et amélioration du transfert bidirectionnel par satellite de signaux horaires et de fréquence (TWSTFT)  

251/7

(S2) WP7C

Détecteurs passifs au sol  

252/7

(S2) WP7D

Paramètres nécessaires pour l'enregistrement des systèmes de radioastronomie répartis  
Note - Supprimée le 13/08/19 (CACE/918)

253/7

(S2) WP7A

Effets de la relativité dans le transfert du temps et des fréquences à proximité de la Terre et dans le système solaire  
Note - Supprimée le 26/12/2023 (CACE/1099)

254/7

(C2) WP7B

Caractéristiques et besoins de spectre des systèmes à satellites utilisant des nanosatellites et des picosatellites  
Note - Supprimée le 05/07/17 (CACE/823)

255/7

(S1) WP7C

Détection et résolution des brouillages radioélectriques causés aux capteurs du service d'exploration de la Terre par satellite (passive)  

256-1/7

(S2) WP7C

Observations de météorologie de l'espace  

257/7

(S2) WP7D

Caractéristiques techniques et opérationnelles des applications de radioastronomie au-dessus de 275 GHz  

258/7

(S2) WP7D

VLBI géodésique  

259/7

(S2) WP7A

Applications de référence de temps et définition de la seconde  

260/7

(S2) WP7D

Radioastronomie dans la zone tranquille de la Lune