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SDG

Département des services spatiaux (SSD)

​au sujet de SSD

 Le Département des services spatiaux (SSD) est responsable des procédures de coordination et d'enregistrement des systèmes spatiaux et des stations terriennes.  Le Département s'occupe de la saisie, du traitement et de la publication des données et il examine les fiches de notification d'assignations de fréquence présentées par les administrations en vue de leur inclusion dans les procédures de coordination officielles ou de leur inscription dans le Fichier de référence international des fréquences (MIFR).
Le Département est également responsable de la gestion des procédures des Plans d'assignation ou d'allotissement de l'UIT relatifs aux services spatiaux ainsi que de la fourniture aux administrations d'une assistance sur toutes les questions énumérées ci-dessus.
 
 Structure du SSD
  • Division des publications et de l'enregistrement des services spatiaux (SPR) 
  • Division de la coordination des systèmes spatiaux (SSC)
  • Division de la notification et des plans des services spatiaux (SNP)

BR IFIC & Préface

​La Circulaire internationale d'information sur les fréquences du BR (BR IFIC) est une publication bimensuelle en format DVD-ROM. La Préface comporte une description du contenu et une présentation de la BR IFIC. Plus

Plans Spatiaux

Informations sur les réseaux à satellites planifiés et plus particulièrement sur les dispositions pour les services spatiaux planifiés aux titres des Appendices 30, 30A et 30B du Règlement des radiocommunications. Plus

Recouvrement des coûts

Conformément à la Résolution 88 (Rév. Marrakech 2002) de la Conférence de plénipotentiaires et à la Décision 482 modifiée par le Conseil à sa session de 2008, le recouvrement des coûts s'applique aux notifications de réseaux à satellite reçues par le Bureau des radiocommunications après le 7 novembre 1998. Plus

Support des services spatiaux

Informations sur la soumission des fiches de notifications, les publications et les bases de données des services spatiaux, les séminaires et ateliers du BR. Plus

Réseaux à satellite non géostationnaire

On trouvera dans les pages suivantes des renseignements sur les procédures réglementaires applicables à la soumission et à l'inscription des assignations de fréquence des réseaux à satellite non géostationnaire y compris en ce qui concerne les petits satellites, ainsi que sur les questions relatives à la puissance surfacique équivalente (epfd). ​ Plus

Systèmes SNS et SNL en ligne

Le système SNS en ligne (compte TIES ou inscription obligatoire) permet d'accéder aux données des réseaux à satellite, des stations terriennes et des stations de radioastronomie planifiés ou non planifiés. Le système SNL en ligne (en libre accès) fournit une liste de ces réseaux et des publications officielles qui leur sont associées, selon un ensemble de critères de recherche.
Système SNS en ligne​
Système SNL en ligne​
Pilote ITU SpaceExplorer​