UNION INTERNATIONALE DES TÉLÉCOMMUNICATIONS

Secrétariat général

5 août 1996

Réf: Lettre circulaire No. 19
.....SPU/DM/jb

Contact: .......Don MacLean
Tél: ............+41 22 730 5201
Fax: ...........+41 22 730 5881
Adresse électronique: maclean@itu.int

AUX:

Objet: Forum mondial des politiques de télécommunication, 21-23 octobre 1996

Monsieur, Madame,

Objet

1. L'objet de la présente lettre est de porter à votre connaissance les renseignements ci-dessous, afin de faciliter la préparation du Forum mondial des politiques de télécommunication (FMPT) consacré aux systèmes mobiles mondiaux de communications personnelles par satellite (GMPCS), qui se tiendra du 21 au 23 octobre 1996 au Centre international de conférences de Genève (CICG).

Rapport sur les problèmes de politique générale et de réglementation posés par les GMPCS

2. En application de la Résolution 1083 du Conseil, j'ai élaboré un rapport sur les problèmes de politique générale et de réglementation posés par les systèmes mobiles mondiaux de communications personnelles par satellite (GMPCS). Conformément à la dite Résolution, ce rapport reprend des contributions soumises par les Etats Membres et les membres des Secteurs de l'Union et constituera le seul document du FMPT. Si les faits survenus ultérieurement l'exigent, le rapport sera remanié et redistribué avant le Forum.

Structure et méthodes de travail du FMPT

3. On trouvera dans le Tableau A du rapport ci-joint un aperçu de la structure proposée pour le Forum.

4. L' horaire des séances sera le suivant : 912 heures et 1417 heures.

5. Un service d'interprétation sera assuré en anglais, français, espagnol, arabe, russe et chinois.

6. Par sa Résolution 2, la Conférence de plénipotentaires de Kyoto a décidé que le FMPT "adoptera son propre Règlement intérieur, sur la base d'un projet du Secrétaire général qui aura été examiné par le Conseil". Par sa Résolution 1083, le Conseil a décidé que les réunions du Forum devraient être menées conformément au projet de Règlement intérieur reproduit dans l'annexe de la présente lettre. Comme il est indiqué dans le Tableau A, ce Règlement sera présenté pour adoption à la première séance.

7. Tous les travaux du Forum se dérouleront en séance.

8. A l'ouverture de chaque séance, un orateur sera chargé de présenter un bref exposé sur le point inscrit à l'ordre du jour de la séance.

9. L'ordre du jour du FMPT comporte un certain nombre de questions importantes et complexes qui devront être étudiées en très peu de temps. En conséquence, il est primordial que les participants réduisent au strict minimum la durée et le nombre de leurs interventions. A titre indicatif, je propose que la durée des interventions soit limitée à cinq minutes, voire moins.

Inscription et participation

10. Conformément à la Lettre circulaire N° 256 du 20 octobre 1995, tous les Etats Membres et les membres des Secteurs ont été invités à participer au FMPT et à s'y inscrire avant le 1er septembre 1996. Je renouvelle cette invitation et l'adresse à toutes les organisations habilitées à participer aux conférences et réunions de l'UIT en tant qu'observateurs. Je tiens également à rappeler qu'il est important que les participants s'inscrivent rapidement, de manière à aider le Secrétariat à organiser et à préparer cette manifestation.

11. Vous trouverez, à toutes fins utiles, copie du formulaire d'inscription au FMPT ainsi que des renseignements concernant les réservations de chambres d'hôtel à Genève.

12. Pour des raisons pratiques, et afin d'éviter les files d'attente, il est vivement recommandé aux délégués de s'inscrire au FMPT par correspondance. Toutefois, il sera possible de s'inscrire sur place pendant la manifestation.

13. Afin de faciliter l'enregistrement des délégués et leur participation ultérieure au Forum, il est recommandé aux Etats Membres et aux membres des Secteurs de l'UIT qui envisagent de prendre part à la manifestation de désigner des chefs de délégation.

14. Je vous serais reconnaissant de bien vouloir me faire parvenir, par télécopie (+41 22 730 5881), la liste des représentants de votre organisation qui participeront au Forum, notamment le nom du chef de délégation. Un formulaire d'inscription distinct doit être rempli pour chaque délégué participant au FMPT. Lorsqu'un délégué nous fera parvenir un formulaire, nous lui enverrons une copie du rapport sur les GMPCS ainsi qu'un dossier d'information visant à faciliter son séjour à Genève.

15. Conformément à la Rés. 2 de Kyoto, le FMPT est ouvert à tous les Etats Membres et membres des Secteurs de l'UIT. Compte tenu du caractère novateur du Forum et dans un souci d'ouverture et de coopération, les délégations seront placées dans l'ordre alphabétique des noms des Etats Membres et des membres des Secteurs de l'UIT. Les Etats Membres seront placés dans l'ordre alphabétique français. Les membres des Secteurs ayant choisi de s'inscrire à titre personnel seront placés sur la base des noms d'organismes figurant dans le Répertoire général de l'UIT.

16. En outre, les organisations habilitées à participer aux conférences et réunions de l'UIT en qualité d'observateurs sont encouragées à participer au Forum à ce titre et sont invitées à s'y inscrire conformément aux procédures précitées. Les représentants de ces organisations seront placés dans l'ordre alphabétique français, dans une partie de la salle réservée aux observateurs.

17. Pour des raisons logistiques, seuls les délégués s'étant inscrits avant la manifestation sont assurés de disposer de places réservées.

Participation des PMA

18. Le budget adopté par le Conseil de 1995 pour le FMPT ne prévoyait que des crédits limités pour l'octroi de bourses aux PMA. En conséquence, conformément aux dispositions de la Rés. 1083 du Conseil, j'ai encouragé les Etats Membres, les membres des Secteurs ainsi que les autres parties intéressées à verser des contributions volontaires pour aider ces pays à participer au Forum.

19. A ce jour, seul un petit nombre de contributions ont été versées. Toutefois, je poursuis actuellement mes efforts et espère que d'autres contributions seront fournies. Les crédits disponibles seront alloués dans l'ordre des demandes. En conséquence, je prie les PMA d'indiquer le plus rapidement possible s'ils souhaitent obtenir une bourse pour participer au Forum.

Ouverture au public

20. En vertu de sa Rés. 1083, le Conseil a décidé que le FMPT serait ouvert au public, qui pourrait y assister, mais non y participer directement, et de mettre les documents à sa disposition contre paiement d'un droit approprié, dont le montant serait calculé de manière à couvrir les frais associés à sa participation. Ce droit a été fixé à 200 francs suisses.

Séance d'information

21. En application d'une Recommandation formulée par le Conseil consultatif mondial des télécommunications (WTAC) (voir la Lettre-circulaire N° 28 du 4 avril 1996), j'envisage d'organiser, le dimanche 20 octobre au CICG, une séance d'information sur les systèmes GMPCS.

22. Au cours de cette séance, des renseignements concrets seraient donnés sur les systèmes et les services GMPCS et des réponses seraient fournies aux questions des délégués. Le Forum pourrait ainsi débattre essentiellement des problèmes de politique générale et de réglementation que posent les GMPCS, conformément à son ordre du jour.

23. Cette séance serait ouverte à tous les participants du FMPT, aux observateurs et au public.

24. Etant donné qu'aucun crédit n'était inscrit au budget du FMPT pour cette séance d'information, j'ai demandé aux Etats Membres et aux membres des Secteurs de l'UIT de verser des contributions volontaires pour en assurer le financement.

25. A ce jour, seul un petit nombre de contributions ont été versées. Cependant, je poursuis mes efforts et suis convaincu qu'il sera possible d'organiser cette séance. En pareil cas, des renseignements complémentaires vous seront communiqués ultérieurement.

Veuillez agréer, Monsieur/Madame, l'assurance de ma considération distinguée.

Pekka TARJANNE
Secrétaire général