UNION INTERNATIONALE DES TÉLÉCOMMUNICATIONS

Secrétariat général

Réf: DM N° 208
.....SPU/ab

Contact: ....Karim Boussaïd
Tél: ..........+41 22 730 5900
Fax:..........+41 22 730 5881
Adresse électronique: boussaid@itu.int

15 septembre 1995

A tous les Membres et membres de l'Union

Objet: :...Premier Forum mondial des politiques de télécommunication

Monsieur,

La Conférence de plénipotentiaires (Kyoto,1994) a décidé la création d'un Forum des politiques de télécommunication pour débattre des stratégies et orientations politiques dans l'environnement en mutation des télécommunications.

Chargé de l'examen de l'ordre du jour et des thèmes de ce Forum sur la base d'un rapport du Secrétaire général et des contributions des membres de l'Union, le Conseil de l'UIT a décidé, dans sa Résolution 1083 (session de 1995: 21-30 juin) ci-jointe , que le premier forum mondial des politiques de télécommunication se tiendra du 21 au 23 octobre 1996, immédiatement après la Conférence mondiale de normalisation des télécommunications, pour discuter du thème des "Systèmes mobiles mondiaux de communications personnelles par satellite", en conformité avec le projet de réglement intérieur reproduit dans l'Annexe 1 de la Résolution 1083 et selon l'ordre du jour présenté ci- dessous:

Discuter et échanger des opinions et des renseignements sur les questions suivantes de politique et de réglementation posées par la mise en service des systèmes et services mobiles mondiaux de communications personnelles par satellite:

1. la mondialisation des services de télécommunication qui s'ensuit et les possibilités de coopération internationale dans ce contexte;
2. le rôle joué par ces systèmes pour fournir des services de télécommunication de base dans les pays en développement, dans les PMA, ainsi que dans les régions rurales et isolées;
3. les mesures à prendre pour permettre l'utilisation transfrontière de ces terminaux mobiles;
4. les problèmes de politique générale et de réglementation et notamment d'interconnection posés par l'utilisation de ces systèmes et services, afin de parvenir à assurer des conditions d'accès équitables et normalisées.

L'objet de la présente lettre est de vous inviter à soumettre à l'UIT votre contribution afin qu'elle soit dûment intégrée dans le rapport du Secrétaire général qui sera le seul document du Forum.

Le souci de permettre aux Membres et membres de l'UIT de disposer de suffisamment de temps pour élaborer leurs contributions ainsi que les nécessités découlant du calendrier des activités de l'Union imposent une date limite à la soumission des contributions afin qu'elles soient traitées efficacement et équitablement. Cette date limite est fixée au 25 février 1996.

La version préliminaire de ce rapport sera communiquée aux auteurs de ces contributions et modifiée à la lumière de leurs commentaires.

Il est à rappeler qu'en raison des contraintes budgétaires, toute information ou matériel publicitaire que les participants voudraient présenter au Forum le sera à leurs propres frais.

Les Membres et les membres de l'Union, ainsi que les autres parties intéressées, sont encouragés à contribuer à la couverture des coûts du Forum par le versement de contributions volontaires, ainsi qu'à verser des contributions volontaires pour aider les pays les moins avancés (PMA) à participer à ce Forum.

Par ailleurs et dans la mesure réalisable, la participation prévue des Membres et membres de l'Union au Forum sera ouverte au public conformément au numéro 465 de la Convention (Genève, 1992). Celui-ci pourra donc y assister, sans néanmoins y participer directement.

Veuillez agréer, Monsieur, l'assurance de ma considération distinguée.

Pekka TARJANNE
Secrétaire général

Annexe 1: Résolution 1083 du Conseil de l'UIT