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[3]  Résolutions et Décisions du Conseil devenues caduques

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Mise à disposition

English

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79759 octets 2026-10-27 [3] Revision 1- The revised version concerns only English

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78314 octets 2026-10-01 [3] 
Arabic

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52256 octets 2026-10-28 [3] 
Chinese

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72385 octets 2026-10-28 [3] 
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73507 octets 2026-10-28 [3] 
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71581 octets 2026-10-28 [3] 
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256688 octets 2026-10-28 [3] 
 

Document :

UIT-SG CL  Contribution  3

Titre :

Résolutions et Décisions du Conseil devenues caduques

Reçu le :

2026-10-01

Source :

SG

Groupes destinataires :

PL

Réunion :

2026-04-28

Disponibilité :

Document public

Résumé :

Après chaque session ordinaire du Conseil de l'UIT, il convient d'abroger et, par conséquent, de supprimer du recueil des Résolutions et Décisions du Conseil celles qui ont été mises en ouvre ou qui sont devenues caduques.

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Mis à jour le : 2026-10-28