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Quoi de neuf

  
  
  
Mise à jour
http://staging.itu.int/en/ITU-R/space/plans/PublishingImages/new-fr.gif15.10.20192906
Mise à jour des Plans de l'Appendice 30B
 Les Plans du SFS figurant dans l'Appendice 30B ont été mis à jour.
http://staging.itu.int/en/ITU-R/space/plans/PublishingImages/new-fr.gif15.10.20192906
Résolution 49
 L'information du principe de diligence due soumise au titre de la Résolution 49 a été publiée.
http://staging.itu.int/en/ITU-R/space/plans/PublishingImages/new-fr.gif15.10.20192906
Mise à jour des Listes des Régions 1 et 3
 En application du § 4.1.15 de l'Appendix 30A, la procédure définie à l'Article 4 pour le réseau à satellite ARABSAT BSS-26E a été menée à bien. Les assignations considérées sont par conséquent incluses dans la Liste et éditées dans la Section Spéciale de la Partie B. La Situation de référence du Plan et de la Liste pour les Régions 1 et 3 a été actualisée ainsi que les autres fiches de notification soumises au titre de l'Article 4 qui en sont toujours au stade de l'application de cet Article.
http://staging.itu.int/en/ITU-R/space/plans/PublishingImages/new-fr.gif15.10.20192906
Mise à jour de Fichier de Référence
En application du § 5.2.2 de l'Appendix 30A, la procédure définie à l'Article 5 pour le réseau à satellite ARABSAT BSS-26E a été menée à bien. Les assignations soumises ont été enregistrées par conséquent dans le Fichier de référence et publiées sous la Partie I-S et Partie II-S. La base de données du Fichier de référence a été mise à jour en conséquence.
http://staging.itu.int/en/ITU-R/space/plans/PublishingImages/new-fr.gif15.10.20192906
Traitement de nouveaux réseaux au titre de l'Article 4 des Appendices 30 et 30A
Le Bureau a traité et a publié de nouveaux réseaux à satellite en application de l'Article 4 des Appendices 30 et 30A.
17.09.20192904
Mise à jour des Plans de l'Appendice 30B
 Les Plans du SFS figurant dans l'Appendice 30B ont été mis à jour.
03.09.20192903
Mise à jour des Plans de l'Appendice 30B
 Les Plans du SFS figurant dans l'Appendice 30B ont été mis à jour.
20.08.20192902
Résolution 49
 L'information du principe de diligence due soumise au titre de la Résolution 49 a été publiée.
20.08.20192902
Mise à jour des Plans de l'Appendice 30B
 Les Plans du SFS figurant dans l'Appendice 30B ont été mis à jour.
06.08.20192901
Mise à jour des Plans de l'Appendice 30B
 Les Plans du SFS figurant dans l'Appendice 30B ont été mis à jour.
06.08.20192901
Résolution 49
 L'information du principe de diligence due soumise au titre de la Résolution 49 a été publiée.
23.07.20192900
Résolution 49
 L'information du principe de diligence due soumise au titre de la Résolution 49 a été publiée.
23.07.20192900
Mise à jour des Plans de l'Appendice 30B
 Les Plans du SFS figurant dans l'Appendice 30B ont été mis à jour.
23.07.20192900
Mise à jour des Listes des Régions 1 et 3
 En application du § 4.1.15 des Appendices 30 et 30A, la procédure définie à l'Article 4 pour le réseau à satellite F-SAT-E-BSS-13E a été menée à bien. Les assignations considérées sont par conséquent incluses dans la Liste et éditées dans la Section Spécialeas de la Partie B. La Situation de référence du Plan et de la Liste pour les Régions 1 et 3 a été actualisée ainsi que les autres fiches de notification soumises au titre de l'Article 4 qui en sont toujours au stade de l'application de cet Article.
23.07.20192900
Mise à jour de Fichier de Référence
 En application du § 5.2.2 de l'Appendix 30, la procédure définie à l'Article 5 pour le réseau à satellite F-SAT-E-BSS-13E a été menée à bien. Les assignations soumises ont été enregistrées par conséquent dans le Fichier de référence et publiées sous la Partie I-S et Partie II-S. La base de données du Fichier de référence a été mise à jour en conséquence.
23.07.20192900
Mise à jour de Fichier de Référence
 En application du § 8.16 dans l'Appendice 30B, la procédure définie à l'Article 8 pour le réseau à satellite F-SAT-E-30B-13E a été menée à bien. Les assignations soumises ont été enregistrées par conséquent dans le Fichier de référence et publiées sous la Partie I-S et Partie II-S. La base de données du Fichier de référence a été mise à jour en conséquence.
09.07.20192899
Résolution 49
 L'information du principe de diligence due soumise au titre de la Résolution 49 a été publiée.
09.07.20192899
Mise à jour des Plans de l'Appendice 30B
 Les Plans du SFS figurant dans l'Appendice 30B ont été mis à jour.
25.06.20192898
Mise à jour du Plan de la Région 2
 En application du § 4.2.19 des Appendices 30 et 30A, la procédure définie à l'Article 4 pour le réseau à satellite B-SAT-3Q a été menée à bien. Les assignations considérées sont par conséquent incluses dans le Plan de la Région 2 et éditées dans la Section Spéciale de la Partie B. La Situation de référence du Plan pour la Région 2 a été actualisée ainsi que les autres fiches de notification soumises au titre de l'Article 4 qui en sont toujours au stade de l'application de cet Article.
25.06.20192898
Mise à jour de Fichier de Référence
 En application du § 5.2.2 des Appendices 30 et 30A, la procédure définie à l'Article 5 pour le réseau à satellite B-SAT-3Q a été menée à bien. Les assignations soumises ont été enregistrées par conséquent dans le Fichier de référence et publiées sous la Partie I-S et Partie II-S. La base de données du Fichier de référence a été mise à jour en conséquence.
25.06.20192898
Résolution 49
 L'information du principe de diligence due soumise au titre de la Résolution 49 a été publiée.
25.06.20192898
Mise à jour des Plans de l'Appendice 30B
 Les Plans du SFS figurant dans l'Appendice 30B ont été mis à jour.
11.06.20192897
Mise à jour des Plans de l'Appendice 30B
 Les Plans du SFS figurant dans l'Appendice 30B ont été mis à jour.
11.06.20192897
Mise à jour des Listes des Régions 1 et 3
 En application du § 4.1.15 des Appendices 30 et 30A, la procédure définie à l'Article 4 pour le réseau à satellite CHNBSAT-134E a été menée à bien. Les assignations considérées sont par conséquent incluses dans la Liste et éditées dans la Section Spéciales de la Partie B. La Situation de référence du Plan et de la Liste pour les Régions 1 et 3 a été actualisée ainsi que les autres fiches de notification soumises au titre de l'Article 4 qui en sont toujours au stade de l'application de cet Article.
11.06.20192897
Mise à jour de Fichier de Référence
 En application du § 5.2.2 des Appendices 30 et 30A, la procédure définie à l'Article 5 pour les réseaux à satellite CHNBSAT-134E, RST-1A et RST-5A a été menée à bien. Les assignations soumises ont été enregistrées par conséquent dans le Fichier de référence et publiées sous la Partie I-S et Partie II-S. La base de données du Fichier de référence a été mise à jour en conséquence.
11.06.20192897
Traitement de nouveaux réseaux au titre de l'Article 4 des Appendices 30 et 30A
Le Bureau a traité et a publié de nouveaux réseaux à satellite en application de l'Article 4 des Appendices 30 et 30A.
28.05.20192896
Mise à jour des Plans de l'Appendice 30B
 Les Plans du SFS figurant dans l'Appendice 30B ont été mis à jour.
28.05.20192896
Résolution 49
 L'information du principe de diligence due soumise au titre de la Résolution 49 a été publiée.
28.05.20192896
Mise à jour de Fichier de Référence
 En application du § 8.16 dans l'Appendice 30B, la procédure définie à l'Article 8 pour le réseau à satellite AFRISAT 3W-PKU a été menée à bien. Les assignations soumises ont été enregistrées par conséquent dans le Fichier de référence et publiées sous la Partie I-S et Partie II-S. La base de données du Fichier de référence a été mise à jour en conséquence.
14.05.20192895
Mise à jour des Plans de l'Appendice 30B
 Les Plans du SFS figurant dans l'Appendice 30B ont été mis à jour.
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