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Quoi de neuf

  
  
  
Mise à jour
http://staging.itu.int/en/ITU-R/space/plans/PublishingImages/new-fr.gif12.12.20172860
Mise à jour des Plans de l'Appendice 30B
 Les Plans du SFS figurant dans l'Appendice 30B ont été mis à jour.
http://staging.itu.int/en/ITU-R/space/plans/PublishingImages/new-fr.gif12.12.20172860
Résolution 49
 L'information du principe de diligence due soumise au titre de la Résolution 49 a été publiée.
28.11.20172859
Mise à jour des Plans de l'Appendice 30B
 Les Plans du SFS figurant dans l'Appendice 30B ont été mis à jour.
28.11.20172859
Résolution 49
 L'information du principe de diligence due soumise au titre de la Résolution 49 a été publiée.
14.11.20172858
Mise à jour des Plans de l'Appendice 30B
 Les Plans du SFS figurant dans l'Appendice 30B ont été mis à jour.
31.10.20172857
Mise à jour des Plans de l'Appendice 30B
 Les Plans du SFS figurant dans l'Appendice 30B ont été mis à jour.
31.10.20172857
Traitement de nouveaux réseaux au titre de l'Article 4 des Appendices 30 et 30A
Le Bureau a traité et a publié de nouveaux réseaux à satellite en application de l'Article 4 des Appendices 30 et 30A.
31.10.20172857
Mise à jour de Fichier de Référence
 En application du § 5.2.2 de l'Appendix 30A, la procédure définie à l'Article 5 pour le réseau à satellite KOR11201 a été menée à bien. Les assignations soumises ont été enregistrées par conséquent dans le Fichier de référence et publiées sous les Parties II-S. La base de données du Fichier de référence a été mise à jour en conséquence.
17.10.20172856
Mise à jour des Plans de l'Appendice 30B
 Les Plans du SFS figurant dans l'Appendice 30B ont été mis à jour.
17.10.20172856
Résolution 49
 L'information du principe de diligence due soumise au titre de la Résolution 49 a été publiée.
17.10.20172856
Traitement de nouveaux réseaux au titre de l'Article 4 des Appendices 30 et 30A
Le Bureau a traité et a publié de nouveaux réseaux à satellite en application de l'Article 4 des Appendices 30 et 30A.
03.10.20172855
Mise à jour des Plans de l'Appendice 30B
 Les Plans du SFS figurant dans l'Appendice 30B ont été mis à jour.
03.10.20172855
Résolution 49
 L'information du principe de diligence due soumise au titre de la Résolution 49 a été publiée.
19.09.20172854
Mise à jour des Plans de l'Appendice 30B
 Les Plans du SFS figurant dans l'Appendice 30B ont été mis à jour.
19.09.20172854
Traitement de nouveaux réseaux au titre de l'Article 4 des Appendices 30 et 30A
Le Bureau a traité et a publié de nouveaux réseaux à satellite en application de l'Article 4 des Appendices 30 et 30A.
08.08.20172851
Mise à jour des Plans de l'Appendice 30B
 Les Plans du SFS figurant dans l'Appendice 30B ont été mis à jour.
08.08.20172851
Traitement de nouveaux réseaux au titre de l'Article 4 des Appendices 30 et 30A
Le Bureau a traité et a publié de nouveaux réseaux à satellite en application de l'Article 4 des Appendices 30 et 30A.
08.08.20172851
Mise à jour de Fichier de Référence
 En application du § 8.16 dans l'Appendice 30B, la procédure définie à l'Article 8 pour le réseau à satellite AFRISAT-3W PKU a été menée à bien. Les assignations soumises ont été enregistrées par conséquent dans le Fichier de référence et publiées sous le Partie I-S et Partie II-S. La base de données du Fichier de référence a été mise à jour en conséquence.
25.07.20172850
Mise à jour des Plans de l'Appendice 30B
 Les Plans du SFS figurant dans l'Appendice 30B ont été mis à jour.
25.07.20172850
Résolution 49
 L'information du principe de diligence due soumise au titre de la Résolution 49 a été publiée.
25.07.20172850
Mise à jour des Listes des Régions 1 et 3
 En application du § 4.1.15 des Appendices 30 et 30A, la procédure définie à l'Article 4 pour le réseau à satellite KYPROS-SAT-4 a été menée à bien. Les assignations considérées sont par conséquent incluses dans la Liste et éditées dans les Sections Spéciales de la Partie B. La Situation de référence du Plan et de la Liste pour les Régions 1 et 3 a été actualisée ainsi que les autres fiches de notification soumises au titre de l'Article 4 qui en sont toujours au stade de l'application de cet Article.
25.07.20172850
Mise à jour de Fichier de Référence
 En application du § 5.2.2 des Appendices 30 et 30A, la procédure définie à l'Article 5 pour le réseau à satellite KYPROS-SAT-4 a été menée à bien. Les assignations soumises ont été enregistrées par conséquent dans le Fichier de référence et publiées sous les Parties II-S. La base de données du Fichier de référence a été mise à jour en conséquence.
11.07.20172849
Mise à jour des Plans de l'Appendice 30B
 Les Plans du SFS figurant dans l'Appendice 30B ont été mis à jour.
11.07.20172849
Résolution 49
 L'information du principe de diligence due soumise au titre de la Résolution 49 a été publiée.
27.06.20172848
Mise à jour des Plans de l'Appendice 30B
 Les Plans du SFS figurant dans l'Appendice 30B ont été mis à jour.
27.06.20172848
Résolution 49
 L'information du principe de diligence due soumise au titre de la Résolution 49 a été publiée.
27.06.20172848
Mise à jour de Fichier de Référence
 En application du § 8.16 dans l'Appendice 30B, la procédure définie à l'Article 8 pour le réseau à satellite INTERSPUTNIK-119E-F a été menée à bien. Les assignations soumises ont été enregistrées par conséquent dans le Fichier de référence et publiées sous le Partie I-S et Partie II-S. La base de données du Fichier de référence a été mise à jour en conséquence.
13.06.20172847
Traitement de nouveaux réseaux au titre de l'Article 4 des Appendices 30 et 30A
Le Bureau a traité et a publié de nouveaux réseaux à satellite en application de l'Article 4 des Appendices 30 et 30A.
13.06.20172847
Mise à jour des Plans de l'Appendice 30B
 Les Plans du SFS figurant dans l'Appendice 30B ont été mis à jour.
13.06.20172847
Mise à jour des Listes des Régions 1 et 3
 En application du § 4.1.15 des Appendices 30 et 30A, la procédure définie à l'Article 4 pour le réseau à satellite IBS-9E a été menée à bien. Les assignations considérées sont par conséquent incluses dans la Liste et éditées dans les Sections Spéciales de la Partie B. La Situation de référence du Plan et de la Liste pour les Régions 1 et 3 a été actualisée ainsi que les autres fiches de notification soumises au titre de l'Article 4 qui en sont toujours au stade de l'application de cet Article.
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