Document :

UIT-SG CL  Contribution  3

Titre :

Résolutions et décisions du Conseil devenues caduques

Reçu le :

2023-03-23

Source :

SG

Groupes destinataires :

PL

Réunion :

2023-07-11

Disponibilité :

Document public

Résumé :

Après chaque session ordinaire du Conseil de l'UIT, il convient d'abroger et, par conséquent, de supprimer du Recueil des Résolutions et Décisions du Conseil celles qui ont été mises en ouvre ou qui sont devenues caduques.