ITU-T Recommendations

La Recommandation UIT-T A.8 définit les méthodes de travail et les procédures d'approbation des projets de Recommandations UIT-T nouvelles ou révisées, selon la variante de la procédure d'approbation.
La présente version n'apporte aucune modification à la variante de la procédure d'approbation, mais consiste à:
–ajouter une clarification concernant le respect des droits d'auteur;
–intégrer, dans le texte de la Recommandation UIT-T A.8 relatif aux étapes à suivre, les mises à jour apportées aux références normatives pendant la discussion des observations (en reprenant le texte de la Recommandation UIT-T A.5);
–rationnaliser les délais applicables à la mise à disposition des projets traités après la discussion des observations;
–réintroduire les dispositions de la Recommandation UIT-T A.8 (2008), qui apportent davantage de précisions en ce qui concerne la suppression des Recommandations approuvées selon la variante de la procédure d'approbation;
–inclure une version actualisée de la Figure 1, pour mieux illustrer les différentes étapes de la variante de la procédure d'approbation, moyennant la modification des notes respectives.