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ITU-T A.1 (07/2006)

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Méthodes de travail des commissions d'études du Secteur de la normalisation des télécommunications de l'UIT (UIT-T)
La présente Recommandation décrit les méthodes de travail générales des commissions d'études de l'UIT-T. Elle contient des lignes directrices concernant les méthodes de travail (conduite des réunions, préparation des études, gestion des commissions d'études, groupes mixtes de coordination, rôle des Rapporteurs, traitement des contributions et des documents temporaires de l'UIT-T, etc.).La présente révision spécifie la soumission et le traitement d'un seul type de contribution. Les contributions sont soumises par les Etats Membres, les Membres de Secteur et les Associés, tandis que les autres documents sont soumis sous forme de documents temporaires. La présente révision contient en outre des procédures pour l'élaboration de notes de liaison entre deux réunions programmées.
Citation: https://handle.itu.int/11.1002/1000/8789
Series title: A series: Organization of the work of ITU-T
Approval date: 2006-07-07
Approval process:TAP
Status: Superseded
Maintenance responsibility: Telecommunication Standardization Advisory Group
Further details: Patent statement(s)
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