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Plans Spatiaux

Bienvenue sur le site web des Plans Spatiaux de l'UIT. Vous y trouverez des informations sur les réseaux à satellites dans les bandes planifiées et plus particulièrement sur les dispositions pour les services spatiaux planifiés aux titres des Appendices 30, 30A et 30B du Règlement des radiocommunications. Ces pages visent à aider de nombreux clients comme les administrations, les opérateurs de réseaux à satellite et les fournisseurs de services. Les nouvelles et les mises a jour de ces pages sont disponibles sous la rubrique "Quoi de neuf".
 
La  Conférence mondiale des radiocommunications 2000 (CMR-2000) a révisé le Plan des liaisons descendantes et les Plans des liaisons de connexion associées du Service de radiodiffusion par satellite (SRS) pour les pays des Régions 1 et 3. Cette conférence a aussi établi une Liste des liaisons descendantes et des Listes des liaisons de connexion associées pour les pays de ces régions.
 
La Conférence mondiale des radiocommunications, Genève, 2003 (CMR-03) a révisé les Appendices 30 et 30A du Règlement des radiocommunications. Conformément à la Résolution 546 (CMR-03), les Appendices 30 et 30A révisés sont entrés en vigueur le 5 juillet 2003 à l'exception des notes de bas de page relatives aux § 4.1.5, 4.1.15, 4.2.8 et 4.2.19 et des annexes révisées. Ces notes de bas de page sont entrées en vigueur le 1er août 2003 et les annexes révisées le 1er janvier 2004.
 
La Conférence mondiale des radiocommunications, Genève, 2007 (CMR-07) a adopté des dispositions révisées et des paramètres techniques actualisés de l'Appendice 30B du Règlement des radiocommunications. Conformément au point 1 du décide de la Résolution 149 (CMR-07), l'Appendice 30B est entré en vigueur le 17 novembre 2007.
 
Toute modification ou utilisation additionnelle des Plans ou des Listes doivent être soumises à l'UIT-R sous forme électronique. Les soumissions au titre de l'Article 4 des Appendices 30, 30A et 30B doivent être conformes aux annexes 2A et 2B de l'Appendice 4. Pour de plus amples informations, voir la rubrique FAQ.