Engagée à connecter le monde

ICTs for a Sustainable World #ICT4SDG

Quoi de neuf

  
  
  
Mise à jour
http://staging.itu.int/en/ITU-R/space/plans/PublishingImages/new-fr.gif06.12.20162834
Résolution 49
L'information du principe de diligence due soumise au titre de la Résolution 49 a été publiée.
http://staging.itu.int/en/ITU-R/space/plans/PublishingImages/new-fr.gif06.12.20162834
Mise à jour des Plans de l'Appendice 30B
 Les Plans du SFS figurant dans l'Appendice 30B ont été mis à jour.
http://staging.itu.int/en/ITU-R/space/plans/PublishingImages/new-fr.gif06.12.20162834
Traitement de nouveaux réseaux au titre de l'Article 4 des Appendices 30 et 30A
Le Bureau a traité et a publié de nouveaux réseaux à satellite en application de l'Article 4 des Appendices 30 et 30A.
22.11.20162833
Résolution 49
L'information du principe de diligence due soumise au titre de la Résolution 49 a été publiée.
08.11.20162832
Mise à jour des Plans de l'Appendice 30B
 Les Plans du SFS figurant dans l'Appendice 30B ont été mis à jour.
08.11.20162832
Traitement de nouveaux réseaux au titre de l'Article 4 des Appendices 30 et 30A
Le Bureau a traité et a publié de nouveaux réseaux à satellite en application de l'Article 4 des Appendices 30 et 30A.
08.11.20162832
Résolution 49
L'information du principe de diligence due soumise au titre de la Résolution 49 a été publiée.
08.11.20162832
Mise à jour des Listes des Régions 1 et 3
En application du § 4.1.15 de l'Appendix 30, la procédure définie à l'Article 4 pour le réseau à satellite INTERSPUTNIK-119E-B a été menée à bien. Les assignations considérées sont par conséquent incluses dans la Liste et éditées dans le Section Spéciale de la Partie B. La Situation de référence du Plan et de la Liste pour les Régions 1 et 3 a été actualisée ainsi que les autres fiches de notification soumises au titre de l'Article 4 qui en sont toujours au stade de l'application de cet Article.
08.11.20162832
Mise à jour de Fichier de Référence
En application du § 5.2.2 des Appendices 30 et 30A, la procédure définie à l'Article 5 pour les réseaux à satellite INTERSPUTNIK-119E-B et RST-1A a été menée à bien. Les assignations soumises ont été enregistrées par conséquent dans le Fichier de référence et publiées sous le Partie II-S. La base de données du Fichier de référence a été mise à jour en conséquence.
25.10.20162831
Mise à jour des Plans de l'Appendice 30B
 Les Plans du SFS figurant dans l'Appendice 30B ont été mis à jour.
11.10.20162830
Traitement de nouveaux réseaux au titre de l'Article 4 des Appendices 30 et 30A
Le Bureau a traité et a publié de nouveaux réseaux à satellite en application de l'Article 4 des Appendices 30 et 30A.
11.10.20162830
Résolution 49
L'information du principe de diligence due soumise au titre de la Résolution 49 a été publiée.
11.10.20162830
Mise à jour des Listes des Régions 1 et 3
En application du § 4.1.15 des Appendices 30 et 30A, la procédure définie à l'Article 4 pour le réseau à satellite YAHSAT-BSS-63E a été menée à bien. Les assignations considérées sont par conséquent incluses dans la Liste et éditées dans les Sections Spéciales de la Partie B. La Situation de référence du Plan et de la Liste pour les Régions 1 et 3 a été actualisée ainsi que les autres fiches de notification soumises au titre de l'Article 4 qui en sont toujours au stade de l'application de cet Article.
11.10.20162830
Mise à jour de Fichier de Référence
En application du § 5.2.2 des Appendices 30 et 30A, la procédure définie à l'Article 5 pour le réseau à satellite YAHSAT-BSS-63E a été menée à bien. Les assignations soumises ont été enregistrées par conséquent dans le Fichier de référence et publiées sous le Partie II-S. La base de données du Fichier de référence a été mise à jour en conséquence.
27.09.20162829
Mise à jour des Plans de l'Appendice 30B
 Les Plans du SFS figurant dans l'Appendice 30B ont été mis à jour.
27.09.20162829
Mise à jour des Listes des Régions 1 et 3
 En application du § 4.1.15 des Appendices 30 et 30A, la procédure définie à l'Article 4 pour le réseau à satellite TURKSAT-BSS-42E a été menée à bien. Les assignations considérées sont par conséquent incluses dans la Liste et éditées dans les Sections Spéciales de la Partie B. La Situation de référence du Plan et de la Liste pour les Régions 1 et 3 a été actualisée ainsi que les autres fiches de notification soumises au titre de l'Article 4 qui en sont toujours au stade de l'application de cet Article.
13.09.20162828
Mise à jour des Plans de l'Appendice 30B
 Les Plans du SFS figurant dans l'Appendice 30B ont été mis à jour.
30.08.20162827
Résolution 49
 L'information du principe de diligence due soumise au titre de la Résolution 49 a été publiée.
30.08.20162827
Mise à jour des Plans de l'Appendice 30B
 Les Plans du SFS figurant dans l'Appendice 30B ont été mis à jour.
16.08.20162826
Mise à jour des Listes des Régions 1 et 3
 En application du § 4.1.15 des Appendices 30 et 30A, la procédure définie à l'Article 4 pour les réseaux à satellite F-SAT-E-BSS-80.5E, F-SAT-E-BSS-88.5E et INTERSPUTNIK-119E-B a été menée à bien. Les assignations considérées sont par conséquent incluses dans la Liste et éditées dans les Sections Spéciales de la Partie B. La Situation de référence du Plan et de la Liste pour les Régions 1 et 3 a été actualisée ainsi que les autres fiches de notification soumises au titre de l'Article 4 qui en sont toujours au stade de l'application de cet Article.
16.08.20162826
Mise à jour de Fichier de Référence
 En application du § 5.2.2 des Appendices 30 et 30A, la procédure définie à l'Article 5 pour les réseaux à satellite F-SAT-E-BSS-80.5E, F-SAT-E-BSS-88.5E et INTERSPUTNIK-119E-B a été menée à bien. Les assignations soumises ont été enregistrées par conséquent dans le Fichier de référence et publiées sous les Parties II-S. La base de données du Fichier de référence a été mise à jour en conséquence.
16.08.20162826
Mise à jour des Plans de l'Appendice 30B
 Les Plans du SFS figurant dans l'Appendice 30B ont été mis à jour.
16.08.20162826
Mise à jour de Fichier de Référence
 En application du § 8.16 dans l'Appendice 30B, la procédure définie à l'Article 8 pour le réseau à satellite NSS-FSS 57E a été menée à bien. Les assignations soumises ont été enregistrées par conséquent dans le Fichier de référence et publiées sous le Partie I-S et Partie II-S. La base de données du Fichier de référence a été mise à jour en conséquence.
16.08.20162826
Résolution 49
 L'information du principe de diligence due soumise au titre de la Résolution 49 a été publiée.
02.08.20162825
Mise à jour des Plans de l'Appendice 30B
 Les Plans du SFS figurant dans l'Appendice 30B ont été mis à jour.
02.08.20162825
Résolution 49
 L'information du principe de diligence due soumise au titre de la Résolution 49 a été publiée.
02.08.20162825
Traitement de nouveaux réseaux au titre de l'Article 4 des Appendices 30 et 30A
 Le Bureau a traité et a publié de nouveaux réseaux à satellite en application de l'Article 4 des Appendices 30 et 30A.
19.07.20162824
Mise à jour des Listes des Régions 1 et 3
 En application du § 4.1.15 de l'Appendix 30, la procédure définie à l'Article 4 pour le réseau à satellite INTERSPUTNIK-16W-B a été menée à bien. Les assignations considérées sont par conséquent incluses dans la Liste et éditées dans le Section Spéciale de la Partie B. La Situation de référence du Plan et de la Liste pour les Régions 1 et 3 a été actualisée ainsi que les autres fiches de notification soumises au titre de l'Article 4 qui en sont toujours au stade de l'application de cet Article.
19.07.20162824
Mise à jour de Fichier de Référence
 En application du § 5.2.2 de l'Appendix 30, la procédure définie à l'Article 5 pour le réseau à satellite INTERSPUTNIK-16W-B a été menée à bien. Les assignations soumises ont été enregistrées par conséquent dans le Fichier de référence et publiées sous le Partie II-S. La base de données du Fichier de référence a été mise à jour en conséquence.
19.07.20162824
Mise à jour des Plans de l'Appendice 30B
 Les Plans du SFS figurant dans l'Appendice 30B ont été mis à jour.
1 - 30Next