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Mise à jour
http://staging.itu.int/fr/ITU-R/space/plans/PublishingImages/new-fr.gif11.06.20132746
Mise à jour des Listes des Régions 1 et 3
 Les modifications au réseau à satellite ARABSAT BSS 6F ont été publiées conformément au numéro 23.13C du Règlement des radiocommunications et de la Règle de procedure associée.
http://staging.itu.int/fr/ITU-R/space/plans/PublishingImages/new-fr.gif11.06.20132746
Mise à jour des Plans de l'Appendice 30B
 Les Plans du SFS figurant dans l'Appendice 30B ont été mis à jour.
http://staging.itu.int/fr/ITU-R/space/plans/PublishingImages/new-fr.gif11.06.20132746
Résolution 49
 L'information du principe de diligence due soumise au titre de la Résolution 49 a été publiée.
28.05.20132745
Traitement de nouveaux réseaux au titre de l'Article 4 des Appendices 30 et 30A
 Le Bureau a traité et a publié de nouveaux réseaux à satellite en application de l'Article 4 des Appendices 30 et 30A.
28.05.20132745
Mise à jour des Plans de l'Appendice 30B
 Les Plans du SFS figurant dans l'Appendice 30B ont été mis à jour.
14.05.20132744
Traitement de nouveaux réseaux au titre de l'Article 4 des Appendices 30 et 30A
 Le Bureau a traité et a publié de nouveaux réseaux à satellite en application de l'Article 4 des Appendices 30 et 30A.
14.05.20132744
Mise à jour de Fichier de Référence
 En application du § 5.2.2 des Appendices 30 et 30A, la procédure définie à l'Article 5 pour le réseau à satellite RST-2A a été menée à bien. Les assignations soumises ont été enregistrées par conséquent dans le Fichier de référence et publiées sous les Partie I-S et Partie II-S. La base de données du Fichier de référence a été mise à jour en conséquence.
14.05.20132744
Mise à jour des Plans de l'Appendice 30B
 Les Plans du SFS figurant dans l'Appendice 30B ont été mis à jour.
30.04.20132743
Mise à jour des Plans de l'Appendice 30B
 Les Plans du SFS figurant dans l'Appendice 30B ont été mis à jour.
30.04.20132743
Résolution 49
 L'information du principe de diligence due soumise au titre de la Résolution 49 a été publiée.
30.04.20132743
Mise à jour des Listes des Régions 1 et 3
 Les modifications au réseau à satellite DBL-G3-28.2E ont été publiées conformément au numéro 23.13C du Règlement des radiocommunications et de la Règle de procedure associée.
30.04.20132743
Traitement de nouveaux réseaux au titre de l'Article 4 des Appendices 30 et 30A
 Le Bureau a traité et a publié de nouveaux réseaux à satellite en application de l'Article 4 des Appendices 30 et 30A.
30.04.20132743
Traitement de nouveaux réseaux au titre de l'Article 2A des Appendices 30 et 30A
 Le Bureau a traité et a publié de nouveaux réseaux à satellite en application de l'Article 2A des Appendices 30 et 30A.
16.04.20132742
Mise à jour des Plans de l'Appendice 30B
 Les Plans du SFS figurant dans l'Appendice 30B ont été mis à jour.
16.04.20132742
Résolution 49
 L'information du principe de diligence due soumise au titre de la Résolution 49 a été publiée.
02.04.20132741
Mise à jour des Listes des Régions 1 et 3
 Les modifications aux réseaux à satellite DBL-G3-31.5E et TURKSAT-BSS ont été publiées conformément au numéro 23.13C du Règlement des radiocommunications et de la Règle de procedure associée.
19.03.20132740
Traitement de nouveaux réseaux au titre de l'Article 4 des Appendices 30 et 30A
 Le Bureau a traité et a publié de nouveaux réseaux à satellite en application de l'Article 4 des Appendices 30 et 30A.
05.03.20132739
Mise à jour des Listes des Régions 1 et 3
 Les modifications aux réseaux à satellite DBL-G3-19.2E et INTERSPUTNIK-74.9E-B ont été publiées conformément au numéro 23.13C du Règlement des radiocommunications et de la Règle de procedure associée.
05.03.20132739
Résolution 49
 L'information du principe de diligence due soumise au titre de la Résolution 49 a été publiée.
19.02.20132738
Traitement de nouveaux réseaux au titre de l'Article 4 des Appendices 30 et 30A
 Le Bureau a traité et a publié de nouveaux réseaux à satellite en application de l'Article 4 des Appendices 30 et 30A.
19.02.20132738
Mise à jour des Listes des Régions 1 et 3
 En application du § 4.1.15 de l' Appendice 30, la procédure définie à l'Article 4 pour le réseau à satellite DBL-G3-28.2E a été menée à bien. Les assignations considérées sont par conséquent incluses dans la Liste et éditées dans la Section Spéciale de la Partie B. La Situation de référence du Plan et de la Liste pour les Régions 1 et 3 a été actualisée ainsi que les autres fiches de notification soumises au titre de l'Article 4 qui en sont toujours au stade de l'application de cet Article.
05.02.20132737
Mise à jour des Plans de l'Appendice 30B
 Les Plans du SFS figurant dans l'Appendice 30B ont été mis à jour.
05.02.20132737
Traitement de nouveaux réseaux au titre de l'Article 4 des Appendices 30 et 30A
 Le Bureau a traité et a publié de nouveaux réseaux à satellite en application de l'Article 4 des Appendices 30 et 30A.
05.02.20132737
Résolution 49
 L'information du principe de diligence due soumise au titre de la Résolution 49 a été publiée.
22.01.20132736
Traitement de nouveaux réseaux au titre de l'Article 4 des Appendices 30 et 30A
 Le Bureau a traité et a publié de nouveaux réseaux à satellite en application de l'Article 4 des Appendices 30 et 30A.
22.01.20132736
Traitement de nouveaux réseaux au titre de l'Article 2A des Appendices 30 et 30A
 Le Bureau a traité et a publié de nouveaux réseaux à satellite en application de l'Article 2A des Appendices 30 et 30A.
22.01.20132736
Mise à jour des Listes des Régions 1 et 3
 En application du § 4.1.15 de l' Appendice 30, la procédure définie à l'Article 4 pour le réseau à satellite ARABSAT BSS 6F a été menée à bien. Les assignations considérées sont par conséquent incluses dans la Liste et éditées dans la Section Spéciale de la Partie B. La Situation de référence du Plan et de la Liste pour les Régions 1 et 3 a été actualisée ainsi que les autres fiches de notification soumises au titre de l'Article 4 qui en sont toujours au stade de l'application de cet Article.
22.01.20132736
Mise à jour des Plans de l'Appendice 30B
 Les Plans du SFS figurant dans l'Appendice 30B ont été mis à jour.
22.01.20132736
Résolution 49
 L'information du principe de diligence due soumise au titre de la Résolution 49 a été publiée.
11.12.20122734
Mise à jour des Plans de l'Appendice 30B
 Les Plans du SFS figurant dans l'Appendice 30B ont été mis à jour.
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