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ITU 150

Quoi de neuf

  
  
  
Mise à jour
http://staging.itu.int/en/ITU-R/space/plans/PublishingImages/new-fr.gif03.03.20152789
Mise à jour des Plans de l'Appendice 30B
 Les Plans du SFS figurant dans l'Appendice 30B ont été mis à jour.
http://staging.itu.int/en/ITU-R/space/plans/PublishingImages/new-fr.gif03.03.20152789
Traitement de nouveaux réseaux au titre de l'Article 4 des Appendices 30 et 30A
 Le Bureau a traité et a publié de nouveaux réseaux à satellite en application de l'Article 4 des Appendices 30 et 30A.
17.02.20152788
Mise à jour des Plans de l'Appendice 30B
 Les Plans du SFS figurant dans l'Appendice 30B ont été mis à jour.
17.02.20152788
Traitement de nouveaux réseaux au titre de l'Article 4 des Appendices 30 et 30A
 Le Bureau a traité et a publié de nouveaux réseaux à satellite en application de l'Article 4 des Appendices 30 et 30A.
03.02.20152787
Mise à jour des Plans de l'Appendice 30B
 Les Plans du SFS figurant dans l'Appendice 30B ont été mis à jour.
03.02.20152787
Résolution 49
 L'information du principe de diligence due soumise au titre de la Résolution 49 a été publiée.
20.01.20152786
Mise à jour de Fichier de Référence
 En application du § 5.2.2 des Appendices 30 et 30A, la procédure définie à l'Article 5 pour le réseau à satellite USABSS-26 a été menée à bien. Les assignations soumises ont été enregistrées par conséquent dans le Fichier de référence et publiées sous la Partie I-S et Partie II-S. La base de données du Fichier de référence a été mise à jour en conséquence.
20.01.20152786
Mise à jour du Plan de la Région 2
 En application du § 4.2.19 des Appendices 30 et 30A, la procédure définie à l'Article 4 pour le réseau à satellite USABSS-26 a été menée à bien. Les assignations considérées sont par conséquent incluses dans le Plan de la Région 2 et éditées dans la Section Spéciale de la Partie B. La Situation de référence du Plan pour la Région 2 a été actualisée ainsi que les autres fiches de notification soumises au titre de l'Article 4 qui en sont toujours au stade de l'application de cet Article.
20.01.20152786
Mise à jour des Plans de l'Appendice 30B
 Les Plans du SFS figurant dans l'Appendice 30B ont été mis à jour.
06.01.20152785
Traitement de nouveaux réseaux au titre de l'Article 4 des Appendices 30 et 30A
 Le Bureau a traité et a publié de nouveaux réseaux à satellite en application de l'Article 4 des Appendices 30 et 30A.
06.01.20152785
Résolution 49
 L'information du principe de diligence due soumise au titre de la Résolution 49 a été publiée.
06.01.20152785
Mise à jour de Fichier de Référence
 En application du § 5.2.2 des Appendices 30 et 30A, la procédure définie à l'Article 5 pour le réseau à satellite RST-5 a été menée à bien. Les assignations soumises ont été enregistrées par conséquent dans le Fichier de référence et publiées sous les Parties II-S. La base de données du Fichier de référence a été mise à jour en conséquence.
06.01.20152785
Mise à jour des Plans de l'Appendice 30B
 Les Plans du SFS figurant dans l'Appendice 30B ont été mis à jour.
09.12.20142784
Traitement de nouveaux réseaux au titre de l'Article 4 des Appendices 30 et 30A
 Le Bureau a traité et a publié de nouveaux réseaux à satellite en application de l'Article 4 des Appendices 30 et 30A.
25.11.20142783
Mise à jour des Plans de l'Appendice 30B
 Les Plans du SFS figurant dans l'Appendice 30B ont été mis à jour.
25.11.20142783
Traitement de nouveaux réseaux au titre de l'Article 4 des Appendices 30 et 30A
 Le Bureau a traité et a publié de nouveaux réseaux à satellite en application de l'Article 4 des Appendices 30 et 30A.
25.11.20142783
Mise à jour de Fichier de Référence
 En application du § 5.2.2 des Appendices 30 et 30A, la procédure définie à l'Article 5 pour le réseau à satellite USAT-S3 MOD-C a été menée à bien. Les assignations soumises ont été enregistrées par conséquent dans le Fichier de référence et publiées sous la Partie I-S et Partie II-S. La base de données du Fichier de référence a été mise à jour en conséquence.
25.11.20142783
Mise à jour du Plan de la Région 2
 En application du § 4.2.19 des Appendices 30 et 30A, la procédure définie à l'Article 4 pour le réseau à satellite USAT-S3 MOD-C a été menée à bien. Les assignations considérées sont par conséquent incluses dans le Plan de la Région 2 et éditées dans la Section Spéciale de la Partie B. La Situation de référence du Plan pour la Région 2 a été actualisée ainsi que les autres fiches de notification soumises au titre de l'Article 4 qui en sont toujours au stade de l'application de cet Article.
11.11.20142782
Mise à jour des Plans de l'Appendice 30B
 Les Plans du SFS figurant dans l'Appendice 30B ont été mis à jour.
28.10.20142781
Résolution 49
 L'information du principe de diligence due soumise au titre de la Résolution 49 a été publiée.
28.10.20142781
Mise à jour des Plans de l'Appendice 30B
 Les Plans du SFS figurant dans l'Appendice 30B ont été mis à jour.
28.10.20142781
Mise à jour de Fichier de Référence
 En application du § 8.16 dans l'Appendice 30B, la procédure définie à l'Article 8 pour le réseau à satellite EXPRESS-5P a été menée à bien. Les assignations soumises ont été enregistrées par conséquent dans le Fichier de référence et publiées sous les Partie I-S et Partie II-S. La base de données du Fichier de référence a été mise à jour en conséquence.
14.10.20142780
Traitement de nouveaux réseaux au titre de l'Article 4 des Appendices 30 et 30A
 Le Bureau a traité et a publié de nouveaux réseaux à satellite en application de l'Article 4 des Appendices 30 et 30A.
14.10.20142780
Résolution 49
 L'information du principe de diligence due soumise au titre de la Résolution 49 a été publiée.
14.10.20142780
Mise à jour de Fichier de Référence
 En application du § 5.2.2 de l'Appendix 30A, la procédure définie à l'Article 5 pour le réseau à satellite BULSAT-BSS-1.2W-W a été menée à bien. Les assignations soumises ont été enregistrées par conséquent dans le Fichier de référence et publiées sous les Parties II-S. La base de données du Fichier de référence a été mise à jour en conséquence.
30.09.20142779
Traitement de nouveaux réseaux au titre de l'Article 4 des Appendices 30 et 30A
 Le Bureau a traité et a publié de nouveaux réseaux à satellite en application de l'Article 4 des Appendices 30 et 30A.
30.09.20142779
Résolution 49
 L'information du principe de diligence due soumise au titre de la Résolution 49 a été publiée.
30.09.20142779
Mise à jour des Plans de l'Appendice 30B
 Les Plans du SFS figurant dans l'Appendice 30B ont été mis à jour.
30.09.20142779
Mise à jour de Fichier de Référence
 En application du § 8.16 dans l'Appendice 30B, la procédure définie à l'Article 8 pour les réseaux à satellite WSDRN-M, CSDRN-M, EUTELSAT EXB-13E et EUTELSAT EXB-70.5E a été menée à bien. Les assignations soumises ont été enregistrées par conséquent dans le Fichier de référence et publiées sous les Parties I-S et Parties II-S. La base de données du Fichier de référence a été mise à jour en conséquence.
30.09.20142779
Mise à jour de Fichier de Référence
 En application du § 5.2.2 des Appendices 30 et 30A, la procédure définie à l'Article 5 pour le réseau à satellite RST-2A a été menée à bien. Les assignations soumises ont été enregistrées par conséquent dans le Fichier de référence et publiées sous les Parties II-S. La base de données du Fichier de référence a été mise à jour en conséquence.
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