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Quoi de neuf

  
  
  
Mise à jour
http://staging.itu.int/en/ITU-R/space/plans/PublishingImages/new-fr.gif16.08.20162826
Mise à jour des Listes des Régions 1 et 3
 En application du § 4.1.15 des Appendices 30 et 30A, la procédure définie à l'Article 4 pour les réseaux à satellite F-SAT-E-BSS-80.5E, F-SAT-E-BSS-88.5E et INTERSPUTNIK-119E-B a été menée à bien. Les assignations considérées sont par conséquent incluses dans la Liste et éditées dans les Sections Spéciales de la Partie B. La Situation de référence du Plan et de la Liste pour les Régions 1 et 3 a été actualisée ainsi que les autres fiches de notification soumises au titre de l'Article 4 qui en sont toujours au stade de l'application de cet Article.
http://staging.itu.int/en/ITU-R/space/plans/PublishingImages/new-fr.gif16.08.20162826
Mise à jour de Fichier de Référence
 En application du § 5.2.2 des Appendices 30 et 30A, la procédure définie à l'Article 5 pour les réseaux à satellite F-SAT-E-BSS-80.5E, F-SAT-E-BSS-88.5E et INTERSPUTNIK-119E-B a été menée à bien. Les assignations soumises ont été enregistrées par conséquent dans le Fichier de référence et publiées sous les Parties II-S. La base de données du Fichier de référence a été mise à jour en conséquence.
http://staging.itu.int/en/ITU-R/space/plans/PublishingImages/new-fr.gif16.08.20162826
Mise à jour des Plans de l'Appendice 30B
 Les Plans du SFS figurant dans l'Appendice 30B ont été mis à jour.
http://staging.itu.int/en/ITU-R/space/plans/PublishingImages/new-fr.gif16.08.20162826
Mise à jour de Fichier de Référence
 En application du § 8.16 dans l'Appendice 30B, la procédure définie à l'Article 8 pour le réseau à satellite NSS-FSS 57E a été menée à bien. Les assignations soumises ont été enregistrées par conséquent dans le Fichier de référence et publiées sous le Partie I-S et Partie II-S. La base de données du Fichier de référence a été mise à jour en conséquence.
http://staging.itu.int/en/ITU-R/space/plans/PublishingImages/new-fr.gif16.08.20162826
Résolution 49
 L'information du principe de diligence due soumise au titre de la Résolution 49 a été publiée.
02.08.20162825
Mise à jour des Plans de l'Appendice 30B
 Les Plans du SFS figurant dans l'Appendice 30B ont été mis à jour.
02.08.20162825
Résolution 49
 L'information du principe de diligence due soumise au titre de la Résolution 49 a été publiée.
02.08.20162825
Traitement de nouveaux réseaux au titre de l'Article 4 des Appendices 30 et 30A
 Le Bureau a traité et a publié de nouveaux réseaux à satellite en application de l'Article 4 des Appendices 30 et 30A.
19.07.20162824
Mise à jour des Listes des Régions 1 et 3
 En application du § 4.1.15 de l'Appendix 30, la procédure définie à l'Article 4 pour le réseau à satellite INTERSPUTNIK-16W-B a été menée à bien. Les assignations considérées sont par conséquent incluses dans la Liste et éditées dans le Section Spéciale de la Partie B. La Situation de référence du Plan et de la Liste pour les Régions 1 et 3 a été actualisée ainsi que les autres fiches de notification soumises au titre de l'Article 4 qui en sont toujours au stade de l'application de cet Article.
19.07.20162824
Mise à jour de Fichier de Référence
 En application du § 5.2.2 de l'Appendix 30, la procédure définie à l'Article 5 pour le réseau à satellite INTERSPUTNIK-16W-B a été menée à bien. Les assignations soumises ont été enregistrées par conséquent dans le Fichier de référence et publiées sous le Partie II-S. La base de données du Fichier de référence a été mise à jour en conséquence.
19.07.20162824
Mise à jour des Plans de l'Appendice 30B
 Les Plans du SFS figurant dans l'Appendice 30B ont été mis à jour.
19.07.20162824
Mise à jour de Fichier de Référence
 En application du § 8.16 dans l'Appendice 30B, la procédure définie à l'Article 8 pour le réseau à satellite LUX-30B-G4-28.2E a été menée à bien. Les assignations soumises ont été enregistrées par conséquent dans le Fichier de référence et publiées sous le Partie I-S et Partie II-S. La base de données du Fichier de référence a été mise à jour en conséquence.
19.07.20162824
Résolution 49
 L'information du principe de diligence due soumise au titre de la Résolution 49 a été publiée.
05.07.20162823
Résolution 49
 L'information du principe de diligence due soumise au titre de la Résolution 49 a été publiée.
05.07.20162823
Traitement de nouveaux réseaux au titre de l'Article 4 des Appendices 30 et 30A
 Le Bureau a traité et a publié de nouveaux réseaux à satellite en application de l'Article 4 des Appendices 30 et 30A.
21.06.20162822
Mise à jour des Listes des Régions 1 et 3
 En application du § 4.1.15 des Appendices 30 et 30A, la procédure définie à l'Article 4 pour les réseaux à satellite NB-SAT-110-EV, NB-SAT-109.65-OD-EV, NB-SAT-109.85-OD-EV, NB-SAT-110-OD et CHNBSAT-101.4E a été menée à bien. Les assignations considérées sont par conséquent incluses dans la Liste et éditées dans les Sections Spéciales de la Partie B. La Situation de référence du Plan et de la Liste pour les Régions 1 et 3 a été actualisée ainsi que les autres fiches de notification soumises au titre de l'Article 4 qui en sont toujours au stade de l'application de cet Article.
21.06.20162822
Mise à jour de Fichier de Référence
 En application du § 5.2.2 des Appendices 30 et 30A, la procédure définie à l'Article 5 pour les réseaux à satellite NB-SAT-110-EV, NB-SAT-109.65-OD-EV, NB-SAT-109.85-OD-EV, NB-SAT-110-OD et CHNBSAT-101.4E a été menée à bien. Les assignations soumises ont été enregistrées par conséquent dans le Fichier de référence et publiées sous les Parties II-S. La base de données du Fichier de référence a été mise à jour en conséquence.
21.06.20162822
Mise à jour des Plans de l'Appendice 30B
 Les Plans du SFS figurant dans l'Appendice 30B ont été mis à jour.
21.06.20162822
Traitement de nouveaux réseaux au titre de l'Article 2A des Appendices 30 et 30A
 Le Bureau a traité et a publié de nouveaux réseaux à satellite en application de l'Article 2A des Appendices 30 et 30A.
07.06.20162821
Mise à jour des Listes des Régions 1 et 3
 En application du § 4.1.15 de l'Appendice 30A, la procédure définie à l'Article 4 pour le réseau à satellite AFRISAT BSS-3W a été menée à bien. Les assignations considérées sont par conséquent incluses dans la Liste et éditées dans la Section Spéciale de la Partie B. La Situation de référence du Plan et de la Liste pour les Régions 1 et 3 a été actualisée ainsi que les autres fiches de notification soumises au titre de l'Article 4 qui en sont toujours au stade de l'application de cet Article.
07.06.20162821
Mise à jour de Fichier de Référence
 En application du § 5.2.2 des Appendices 30 et 30A, la procédure définie à l'Article 5 pour les réseaux à satellite INTERSPUTNIK-17E-B et AFRISAT BSS-3W a été menée à bien. Les assignations soumises ont été enregistrées par conséquent dans le Fichier de référence et publiées sous les Parties II-S. La base de données du Fichier de référence a été mise à jour en conséquence.
06.07.20162821
Mise à jour des Plans de l'Appendice 30B
 Les Plans du SFS figurant dans l'Appendice 30B ont été mis à jour.
07.06.20162821
Mise à jour de Fichier de Référence
 En application du § 8.16 dans l'Appendice 30B, la procédure définie à l'Article 8 pour le réseau à satellite KAZSAT-30B-58.5E a été menée à bien. Les assignations soumises ont été enregistrées par conséquent dans le Fichier de référence et publiées sous le Partie I-S et Partie II-S. La base de données du Fichier de référence a été mise à jour en conséquence.
07.06.20162821
Résolution 49
 L'information du principe de diligence due soumise au titre de la Résolution 49 a été publiée.
24.05.20162820
Traitement de nouveaux réseaux au titre de l'Article 4 des Appendices 30 et 30A
 Le Bureau a traité et a publié de nouveaux réseaux à satellite en application de l'Article 4 des Appendices 30 et 30A.
24.05.20162820
Mise à jour des Listes des Régions 1 et 3
 En application du § 4.1.15 des Appendices 30 et 30A, la procédure définie à l'Article 4 pour le réseau à satellite PACIFISAT BSS-116.1E a été menée à bien. Les assignations considérées sont par conséquent incluses dans la Liste et éditées dans les Sections Spéciales de la Partie B. La Situation de référence du Plan et de la Liste pour les Régions 1 et 3 a été actualisée ainsi que les autres fiches de notification soumises au titre de l'Article 4 qui en sont toujours au stade de l'application de cet Article.
24.05.20162820
Mise à jour de Fichier de Référence
 En application du § 5.2.2 des Appendices 30 et 30A, la procédure définie à l'Article 5 pour le réseau à satellite PACIFISAT BSS-116.1E a été menée à bien. Les assignations soumises ont été enregistrées par conséquent dans le Fichier de référence et publiées sous les Parties II-S. La base de données du Fichier de référence a été mise à jour en conséquence.
10.05.20162819
Traitement de nouveaux réseaux au titre de l'Article 2A des Appendices 30 et 30A
 Le Bureau a traité et a publié de nouveaux réseaux à satellite en application de l'Article 2A des Appendices 30 et 30A.
10.05.20162819
Traitement de nouveaux réseaux au titre de l'Article 4 des Appendices 30 et 30A
 Le Bureau a traité et a publié de nouveaux réseaux à satellite en application de l'Article 4 des Appendices 30 et 30A.
10.05.20162819
Mise à jour des Plans de l'Appendice 30B
 Les Plans du SFS figurant dans l'Appendice 30B ont été mis à jour.
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