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Quoi de neuf

  
  
  
Mise à jour
http://staging.itu.int/en/ITU-R/space/plans/PublishingImages/new-fr.gif02.02.20162812
Traitement de nouveaux réseaux au titre de l'Article 4 des Appendices 30 et 30A
 Le Bureau a traité et a publié de nouveaux réseaux à satellite en application de l'Article 4 des Appendices 30 et 30A.
http://staging.itu.int/en/ITU-R/space/plans/PublishingImages/new-fr.gif02.02.20162812
Mise à jour des Plans de l'Appendice 30B
 Les Plans du SFS figurant dans l'Appendice 30B ont été mis à jour.
http://staging.itu.int/en/ITU-R/space/plans/PublishingImages/new-fr.gif02.02.20162812
Mise à jour de Fichier de Référence
 En application du § 5.2.2 des Appendices 30 et 30A, la procédure définie à l'Article 5 pour le réseau à satellite YAHSAT-BSS-60E a été menée à bien. Les assignations soumises ont été enregistrées par conséquent dans le Fichier de référence et publiées sous les Parties II-S. La base de données du Fichier de référence a été mise à jour en conséquence.
http://staging.itu.int/en/ITU-R/space/plans/PublishingImages/new-fr.gif02.02.20162812
Mise à jour des Listes des Régions 1 et 3
 En application du § 4.1.15 des Appendices 30 et 30A, la procédure définie à l'Article 4 pour le réseau à satellite YAHSAT-BSS-60E a été menée à bien. En application du § 4.1.15 de l'Appendix 30A, la procédure définie à l'Article 4 pour le réseau à satellite RST-1A a été menée à bien. Les assignations considérées sont par conséquent incluses dans la Liste et éditées dans la Section Spéciale de la Partie B. La Situation de référence du Plan et de la Liste pour les Régions 1 et 3 a été actualisée ainsi que les autres fiches de notification soumises au titre de l'Article 4 qui en sont toujours au stade de l'application de cet Article.
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Publication d'une nouvelle version du logiciel SPS (v7.6.0.2) 
Une nouvelle version du logiciel SPS (v7.6.0.2) a été publiée.
19.01.20162811
Traitement de nouveaux réseaux au titre de l'Article 2A des Appendices 30 et 30A
 Le Bureau a traité et a publié de nouveaux réseaux à satellite en application de l'Article 2A des Appendices 30 et 30A.
19.01.20162811
Traitement de nouveaux réseaux au titre de l'Article 4 des Appendices 30 et 30A
 Le Bureau a traité et a publié de nouveaux réseaux à satellite en application de l'Article 4 des Appendices 30 et 30A.
19.01.20162811
Mise à jour des Plans de l'Appendice 30B
 Les Plans du SFS figurant dans l'Appendice 30B ont été mis à jour.
19.01.20162811
Résolution 49
 L'information du principe de diligence due soumise au titre de la Résolution 49 a été publiée.
19.01.20162811
Mise à jour des Listes des Régions 1 et 3
 En application du § 4.1.15 des Appendices 30 et 30A, la procédure définie à l'Article 4 pour le réseau à satellite INTERSPUTNIK-17E-B a été menée à bien. Les assignations considérées sont par conséquent incluses dans la Liste et éditées dans les Sections Spéciales de la Partie B. La Situation de référence du Plan et de la Liste pour les Régions 1 et 3 a été actualisée ainsi que les autres fiches de notification soumises au titre de l'Article 4 qui en sont toujours au stade de l'application de cet Article.
05.01.20162810
Traitement de nouveaux réseaux au titre de l'Article 2A des Appendices 30 et 30A
 Le Bureau a traité et a publié de nouveaux réseaux à satellite en application de l'Article 2A des Appendices 30 et 30A.
05.01.20162810
Traitement de nouveaux réseaux au titre de l'Article 4 des Appendices 30 et 30A
 Le Bureau a traité et a publié de nouveaux réseaux à satellite en application de l'Article 4 des Appendices 30 et 30A.
05.01.20162810
Mise à jour des Plans de l'Appendice 30B
 Les Plans du SFS figurant dans l'Appendice 30B ont été mis à jour.
08.12.20152809
Mise à jour des Plans de l'Appendice 30B
 Les Plans du SFS figurant dans l'Appendice 30B ont été mis à jour.
08.12.20152809
Mise à jour de Fichier de Référence
 En application du § 8.16 dans l'Appendice 30B, la procédure définie à l'Article 8 pour le réseau à satellite EXPRESS-4P a été menée à bien. Les assignations soumises ont été enregistrées par conséquent dans le Fichier de référence et publiées sous le Partie I-S et Partie II-S. La base de données du Fichier de référence a été mise à jour en conséquence.
08.12.20152809
Résolution 49
 L'information du principe de diligence due soumise au titre de la Résolution 49 a été publiée.
24.11.20152808
Mise à jour des Plans de l'Appendice 30B
 Les Plans du SFS figurant dans l'Appendice 30B ont été mis à jour.
10.11.20152807
Mise à jour de Fichier de Référence
 En application du § 5.2.2 de l'Appendix 30, la procédure définie à l'Article 5 pour le réseau à satellite AFRISAT BSS-3W a été menée à bien. Les assignations soumises ont été enregistrées par conséquent dans le Fichier de référence et publiées sous la Partie II-S. La base de données du Fichier de référence a été mise à jour en conséquence.
10.11.20152807
Mise à jour des Listes des Régions 1 et 3
 En application du § 4.1.15 du Appendix 30, la procédure définie à l'Article 4 pour le réseau à satellite AFRISAT BSS-3W a été menée à bien. Les assignations considérées sont par conséquent incluses dans la Liste et éditées dans la Section Spéciale de la Partie B. La Situation de référence du Plan et de la Liste pour les Régions 1 et 3 a été actualisée ainsi que les autres fiches de notification soumises au titre de l'Article 4 qui en sont toujours au stade de l'application de cet Article.
10.11.20152807
Traitement de nouveaux réseaux au titre de l'Article 4 des Appendices 30 et 30A
 Le Bureau a traité et a publié de nouveaux réseaux à satellite en application de l'Article 4 des Appendices 30 et 30A.
10.11.20152807
Mise à jour de Fichier de Référence
 En application du § 8.16 dans l'Appendice 30B, la procédure définie à l'Article 8 pour le réseau à satellite LUX-30B-G4-23.5E a été menée à bien. Les assignations soumises ont été enregistrées par conséquent dans le Fichier de référence et publiées sous le Partie I-S et Partie II-S. La base de données du Fichier de référence a été mise à jour en conséquence.
10.11.20152807
Mise à jour des Plans de l'Appendice 30B
 Les Plans du SFS figurant dans l'Appendice 30B ont été mis à jour.
27.10.20152806
Mise à jour de Fichier de Référence
 En application du § 5.2.2 de l'Appendix 30, la procédure définie à l'Article 5 pour les réseaux à satellite PACIFISAT BSSA-61E et PACIFISAT BSS-61E a été menée à bien. Les assignations soumises ont été enregistrées par conséquent dans le Fichier de référence et publiées sous les Parties II-S. La base de données du Fichier de référence a été mise à jour en conséquence.
27.10.20152806
Mise à jour des Listes des Régions 1 et 3
 En application du § 4.1.15 du Appendix 30, la procédure définie à l'Article 4 pour les réseaux à satellite PACIFISAT BSSA-61E et PACIFISAT BSS-61E  a été menée à bien. Les assignations considérées sont par conséquent incluses dans la Liste et éditées dans les Sections Spéciales de la Partie B. La Situation de référence du Plan et de la Liste pour les Régions 1 et 3 a été actualisée ainsi que les autres fiches de notification soumises au titre de l'Article 4 qui en sont toujours au stade de l'application de cet Article.
27.10.20152806
Traitement de nouveaux réseaux au titre de l'Article 4 des Appendices 30 et 30A
 Le Bureau a traité et a publié de nouveaux réseaux à satellite en application de l'Article 4 des Appendices 30 et 30A.
13.10.20152805
Mise à jour de Fichier de Référence
 En application du § 5.2.2 des Appendices 30 et 30A, la procédure définie à l'Article 5 pour le réseau à satellite IOMSAT-S21 a été menée à bien. Les assignations soumises ont été enregistrées par conséquent dans le Fichier de référence et publiées sous les Parties II-S. La base de données du Fichier de référence a été mise à jour en conséquence.
13.10.20152805
Mise à jour du Plan de la Région 2
 En application du § 4.2.19 des Appendices 30 et 30A, la procédure définie à l'Article 4 pour le réseau à satellite IOMSAT-S21 a été menée à bien. Les assignations considérées sont par conséquent incluses dans le Plan de la Région 2 et éditées dans la Section Spéciale de la Partie B. La Situation de référence du Plan pour la Région 2 a été actualisée ainsi que les autres fiches de notification soumises au titre de l'Article 4 qui en sont toujours au stade de l'application de cet Article.
29.09.20152804
Mise à jour des Plans de l'Appendice 30B
 Les Plans du SFS figurant dans l'Appendice 30B ont été mis à jour.
29.09.20152804
Traitement de nouveaux réseaux au titre de l'Article 4 des Appendices 30 et 30A
 Le Bureau a traité et a publié de nouveaux réseaux à satellite en application de l'Article 4 des Appendices 30 et 30A.
15.09.20152803
Mise à jour des Plans de l'Appendice 30B
 Les Plans du SFS figurant dans l'Appendice 30B ont été mis à jour.
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