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Quoi de neuf

  
  
  
Mise à jour
http://staging.itu.int/en/ITU-R/space/plans/PublishingImages/new-fr.gif21.03.20172841
Résolution 49
 L'information du principe de diligence due soumise au titre de la Résolution 49 a été publiée.
http://staging.itu.int/en/ITU-R/space/plans/PublishingImages/new-fr.gif21.03.20172841
Mise à jour des Plans de l'Appendice 30B
 Les Plans du SFS figurant dans l'Appendice 30B ont été mis à jour.
http://staging.itu.int/en/ITU-R/space/plans/PublishingImages/new-fr.gif21.03.20172841
Traitement de nouveaux réseaux au titre de l'Article 4 des Appendices 30 et 30A
Le Bureau a traité et a publié de nouveaux réseaux à satellite en application de l'Article 4 des Appendices 30 et 30A.
07.03.20172840
Résolution 49
 L'information du principe de diligence due soumise au titre de la Résolution 49 a été publiée.
07.03.20172840
Mise à jour des Plans de l'Appendice 30B
 Les Plans du SFS figurant dans l'Appendice 30B ont été mis à jour.
21.02.20172839
Traitement de nouveaux réseaux au titre de l'Article 4 des Appendices 30 et 30A
Le Bureau a traité et a publié de nouveaux réseaux à satellite en application de l'Article 4 des Appendices 30 et 30A.
21.02.20172839
Mise à jour des Listes des Régions 1 et 3
 En application du § 4.1.15 des Appendices 30 et 30A, la procédure définie à l'Article 4 pour le réseau à satellite PACIFISAT BSS-159E a été menée à bien. Les assignations considérées sont par conséquent incluses dans la Liste et éditées dans la Section Spéciale de la Partie B. La Situation de référence du Plan et de la Liste pour les Régions 1 et 3 a été actualisée ainsi que les autres fiches de notification soumises au titre de l'Article 4 qui en sont toujours au stade de l'application de cet Article.
21.02.20172839
Mise à jour de Fichier de Référence
 En application du § 5.2.2 des Appendices 30 et 30A, la procédure définie à l'Article 5 pour le réseau à satellite PACIFISAT BSS-159E a été menée à bien. Les assignations soumises ont été enregistrées par conséquent dans le Fichier de référence et publiées sous les Parties II-S. La base de données du Fichier de référence a été mise à jour en conséquence.
21.02.20172839
Résolution 49
 L'information du principe de diligence due soumise au titre de la Résolution 49 a été publiée.
07.02.20172838
Mise à jour des Plans de l'Appendice 30B
 Les Plans du SFS figurant dans l'Appendice 30B ont été mis à jour.
07.02.20172838
Traitement de nouveaux réseaux au titre de l'Article 4 des Appendices 30 et 30A
Le Bureau a traité et a publié de nouveaux réseaux à satellite en application de l'Article 4 des Appendices 30 et 30A.
07.02.20172838
Mise à jour de Fichier de Référence
 En application du § 5.2.2 des Appendices 30 et 30A, la procédure définie à l'Article 5 pour le réseau à satellite USABSS-30 a été menée à bien. Les assignations soumises ont été enregistrées par conséquent dans le Fichier de référence et publiées sous la Partie II-S. La base de données du Fichier de référence a été mise à jour en conséquence.
07.02.20172838
Mise à jour du Plan de la Région 2
 En application du § 4.2.19 des Appendices 30 et 30A, la procédure définie à l'Article 4 pour le réseau à satellite USABSS-30 a été menée à bien. Les assignations considérées sont par conséquent incluses dans le Plan de la Région 2 et éditées dans la Section Spéciale de la Partie B. La Situation de référence du Plan pour la Région 2 a été actualisée ainsi que les autres fiches de notification soumises au titre de l'Article 4 qui en sont toujours au stade de l'application de cet Article.
24.01.20172837
Mise à jour des Plans de l'Appendice 30B
 Les Plans du SFS figurant dans l'Appendice 30B ont été mis à jour.
24.01.20172837
Traitement de nouveaux réseaux au titre de l'Article 4 des Appendices 30 et 30A
Le Bureau a traité et a publié de nouveaux réseaux à satellite en application de l'Article 4 des Appendices 30 et 30A.
20.12.20162835
Mise à jour des Plans de l'Appendice 30B
 Les Plans du SFS figurant dans l'Appendice 30B ont été mis à jour.
20.12.20162835
Résolution 49
L'information du principe de diligence due soumise au titre de la Résolution 49 a été publiée.
06.12.20162834
Résolution 49
L'information du principe de diligence due soumise au titre de la Résolution 49 a été publiée.
06.12.20162834
Mise à jour des Plans de l'Appendice 30B
 Les Plans du SFS figurant dans l'Appendice 30B ont été mis à jour.
06.12.20162834
Traitement de nouveaux réseaux au titre de l'Article 4 des Appendices 30 et 30A
Le Bureau a traité et a publié de nouveaux réseaux à satellite en application de l'Article 4 des Appendices 30 et 30A.
22.11.20162833
Résolution 49
L'information du principe de diligence due soumise au titre de la Résolution 49 a été publiée.
08.11.20162832
Mise à jour des Plans de l'Appendice 30B
 Les Plans du SFS figurant dans l'Appendice 30B ont été mis à jour.
08.11.20162832
Traitement de nouveaux réseaux au titre de l'Article 4 des Appendices 30 et 30A
Le Bureau a traité et a publié de nouveaux réseaux à satellite en application de l'Article 4 des Appendices 30 et 30A.
08.11.20162832
Résolution 49
L'information du principe de diligence due soumise au titre de la Résolution 49 a été publiée.
08.11.20162832
Mise à jour des Listes des Régions 1 et 3
En application du § 4.1.15 de l'Appendix 30, la procédure définie à l'Article 4 pour le réseau à satellite INTERSPUTNIK-119E-B a été menée à bien. Les assignations considérées sont par conséquent incluses dans la Liste et éditées dans le Section Spéciale de la Partie B. La Situation de référence du Plan et de la Liste pour les Régions 1 et 3 a été actualisée ainsi que les autres fiches de notification soumises au titre de l'Article 4 qui en sont toujours au stade de l'application de cet Article.
08.11.20162832
Mise à jour de Fichier de Référence
En application du § 5.2.2 des Appendices 30 et 30A, la procédure définie à l'Article 5 pour les réseaux à satellite INTERSPUTNIK-119E-B et RST-1A a été menée à bien. Les assignations soumises ont été enregistrées par conséquent dans le Fichier de référence et publiées sous le Partie II-S. La base de données du Fichier de référence a été mise à jour en conséquence.
25.10.20162831
Mise à jour des Plans de l'Appendice 30B
 Les Plans du SFS figurant dans l'Appendice 30B ont été mis à jour.
11.10.20162830
Traitement de nouveaux réseaux au titre de l'Article 4 des Appendices 30 et 30A
Le Bureau a traité et a publié de nouveaux réseaux à satellite en application de l'Article 4 des Appendices 30 et 30A.
11.10.20162830
Résolution 49
L'information du principe de diligence due soumise au titre de la Résolution 49 a été publiée.
11.10.20162830
Mise à jour des Listes des Régions 1 et 3
En application du § 4.1.15 des Appendices 30 et 30A, la procédure définie à l'Article 4 pour le réseau à satellite YAHSAT-BSS-63E a été menée à bien. Les assignations considérées sont par conséquent incluses dans la Liste et éditées dans les Sections Spéciales de la Partie B. La Situation de référence du Plan et de la Liste pour les Régions 1 et 3 a été actualisée ainsi que les autres fiches de notification soumises au titre de l'Article 4 qui en sont toujours au stade de l'application de cet Article.
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