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ITU 150

Quoi de neuf

  
  
  
Mise à jour
07.07.20152798
Mise à jour des Plans de l'Appendice 30B
 Les Plans du SFS figurant dans l'Appendice 30B ont été mis à jour.
07.07.20152798
Résolution 49
 L'information du principe de diligence due soumise au titre de la Résolution 49 a été publiée.
07.07.20152798
Traitement de nouveaux réseaux au titre de l'Article 4 des Appendices 30 et 30A
 Le Bureau a traité et a publié de nouveaux réseaux à satellite en application de l'Article 4 des Appendices 30 et 30A.
07.07.20152798
Mise à jour de Fichier de Référence
 En application du § 8.16 dans l'Appendice 30B, la procédure définie à l'Article 8 pour le réseau à satellite ARABSAT-AXB44.5E a été menée à bien. Les assignations soumises ont été enregistrées par conséquent dans le Fichier de référence et publiées sous le Partie I-S et Partie II-S. La base de données du Fichier de référence a été mise à jour en conséquence.
07.07.20152798
Traitement de nouveaux réseaux au titre de l'Article 2A des Appendices 30 et 30A
 Le Bureau a traité et a publié de nouveaux réseaux à satellite en application de l'Article 2A des Appendices 30 et 30A.
23.06.20152797
Mise à jour des Plans de l'Appendice 30B
 Les Plans du SFS figurant dans l'Appendice 30B ont été mis à jour.
23.06.20152797
Résolution 49
 L'information du principe de diligence due soumise au titre de la Résolution 49 a été publiée.
23.06.20152797
Traitement de nouveaux réseaux au titre de l'Article 4 des Appendices 30 et 30A
 Le Bureau a traité et a publié de nouveaux réseaux à satellite en application de l'Article 4 des Appendices 30 et 30A.
23.06.20152797
Mise à jour de Fichier de Référence
 En application du § 8.16 dans l'Appendice 30B, la procédure définie à l'Article 8 pour le réseau à satellite YAMAL-FSS-90E a été menée à bien. Les assignations soumises ont été enregistrées par conséquent dans le Fichier de référence et publiées sous les Parties I-S et Parties II-S. La base de données du Fichier de référence a été mise à jour en conséquence.
09.06.20152796
Mise à jour des Plans de l'Appendice 30B
 Les Plans du SFS figurant dans l'Appendice 30B ont été mis à jour.
09.06.20152796
Résolution 49
 L'information du principe de diligence due soumise au titre de la Résolution 49 a été publiée.
26.05.20152795
Mise à jour des Plans de l'Appendice 30B
 Les Plans du SFS figurant dans l'Appendice 30B ont été mis à jour.
26.05.20152795
Traitement de nouveaux réseaux au titre de l'Article 4 des Appendices 30 et 30A
 Le Bureau a traité et a publié de nouveaux réseaux à satellite en application de l'Article 4 des Appendices 30 et 30A.
26.05.20152795
Résolution 49
 L'information du principe de diligence due soumise au titre de la Résolution 49 a été publiée.
26.05.20152795
Mise à jour de Fichier de Référence
 En application du § 8.16 dans l'Appendice 30B, la procédure définie à l'Article 8 pour le réseau à satellite MEASAT-91.5E-30B a été menée à bien. Les assignations soumises ont été enregistrées par conséquent dans le Fichier de référence et publiées sous la Partie I-S et Partie II-S. La base de données du Fichier de référence a été mise à jour en conséquence.
26.05.20152795
Mise à jour de Fichier de Référence
 En application du § 5.2.2 de l'Appendix 30A, la procédure définie à l'Article 5 pour le réseau à satellite UKDIGISAT-4A a été menée à bien. Les assignations soumises ont été enregistrées par conséquent dans le Fichier de référence et publiées sous la Partie II-S. La base de données du Fichier de référence a été mise à jour en conséquence.
26.05.20152795
Mise à jour des Listes des Régions 1 et 3
 En application du § 4.1.15 du Appendix 30A, la procédure définie à l'Article 4 pour le réseau à satellite UKDIGISAT-4A a été menée à bien. Les assignations considérées sont par conséquent incluses dans la Liste et éditées dans la Section Spéciale de la Partie B. La Situation de référence du Plan et de la Liste pour les Régions 1 et 3 a été actualisée ainsi que les autres fiches de notification soumises au titre de l'Article 4 qui en sont toujours au stade de l'application de cet Article.
12.05.20152794
Mise à jour des Plans de l'Appendice 30B
 Les Plans du SFS figurant dans l'Appendice 30B ont été mis à jour.
12.05.20152794
Traitement de nouveaux réseaux au titre de l'Article 4 des Appendices 30 et 30A
 Le Bureau a traité et a publié de nouveaux réseaux à satellite en application de l'Article 4 des Appendices 30 et 30A.
28.04.20152793
Résolution 49
 L'information du principe de diligence due soumise au titre de la Résolution 49 a été publiée.
14.04.20152792
Mise à jour de Fichier de Référence
 En application du § 5.2.2 des Appendices 30 et 30A, la procédure définie à l'Article 5 pour les réseaux à satellite EMARSAT-1, MEASAT-91.5E-BSS et USAT-S3 MOD-D a été menée à bien. Les assignations soumises ont été enregistrées par conséquent dans le Fichier de référence et publiées sous les Parties II-S. La base de données du Fichier de référence a été mise à jour en conséquence.
14.04.20152792
Mise à jour des Listes des Régions 1 et 3
 En application du § 4.1.15 des Appendices 30 et 30A, la procédure définie à l'Article 4 pour les réseaux à satellite EMARSAT-1 et MEASAT-91.5E-BSS a été menée à bien. Les assignations considérées sont par conséquent incluses dans la Liste et éditées dans les Sectiones Spéciales de la Partie B. La Situation de référence du Plan et de la Liste pour les Régions 1 et 3 a été actualisée ainsi que les autres fiches de notification soumises au titre de l'Article 4 qui en sont toujours au stade de l'application de cet Article.
14.04.20152792
Mise à jour du Plan de la Région 2
 En application du § 4.2.19 des Appendices 30 et 30A, la procédure définie à l'Article 4 pour le réseau à satellite USAT-S3 MOD-D a été menée à bien. Les assignations considérées sont par conséquent incluses dans le Plan de la Région 2 et éditées dans la Section Spéciale de la Partie B. La Situation de référence du Plan pour la Région 2 a été actualisée ainsi que les autres fiches de notification soumises au titre de l'Article 4 qui en sont toujours au stade de l'application de cet Article.
14.04.20152792
Mise à jour des Plans de l'Appendice 30B
 Les Plans du SFS figurant dans l'Appendice 30B ont été mis à jour.
31.03.20152791
Mise à jour des Plans de l'Appendice 30B
 Les Plans du SFS figurant dans l'Appendice 30B ont été mis à jour.
31.03.20152791
Traitement de nouveaux réseaux au titre de l'Article 4 des Appendices 30 et 30A
 Le Bureau a traité et a publié de nouveaux réseaux à satellite en application de l'Article 4 des Appendices 30 et 30A.
17.03.20152790
Mise à jour des Plans de l'Appendice 30B
 Les Plans du SFS figurant dans l'Appendice 30B ont été mis à jour.
17.03.20152790
Traitement de nouveaux réseaux au titre de l'Article 4 des Appendices 30 et 30A
 Le Bureau a traité et a publié de nouveaux réseaux à satellite en application de l'Article 4 des Appendices 30 et 30A.
17.03.20152790
Résolution 49
 L'information du principe de diligence due soumise au titre de la Résolution 49 a été publiée.
17.03.20152790
Mise à jour de Fichier de Référence
 En application du § 8.16 dans l'Appendice 30B, la procédure définie à l'Article 8 pour le réseau à satellite EUTELSAT EXB-7E a été menée à bien. Les assignations soumises ont été enregistrées par conséquent dans le Fichier de référence et publiées sous les Parties I-S et Parties II-S. La base de données du Fichier de référence a été mise à jour en conséquence.
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