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Mise à jour
http://staging.itu.int/en/ITU-R/space/plans/PublishingImages/new-fr.gif14.10.20142780
Traitement de nouveaux réseaux au titre de l'Article 4 des Appendices 30 et 30A
 Le Bureau a traité et a publié de nouveaux réseaux à satellite en application de l'Article 4 des Appendices 30 et 30A.
http://staging.itu.int/en/ITU-R/space/plans/PublishingImages/new-fr.gif14.10.20142780
Résolution 49
 L'information du principe de diligence due soumise au titre de la Résolution 49 a été publiée.
http://staging.itu.int/en/ITU-R/space/plans/PublishingImages/new-fr.gif14.10.20142780
Mise à jour de Fichier de Référence
 En application du § 5.2.2 de l'Appendix 30A, la procédure définie à l'Article 5 pour le réseau à satellite BULSAT-BSS-1.2W-W a été menée à bien. Les assignations soumises ont été enregistrées par conséquent dans le Fichier de référence et publiées sous les Parties II-S. La base de données du Fichier de référence a été mise à jour en conséquence.
30.09.20142779
Traitement de nouveaux réseaux au titre de l'Article 4 des Appendices 30 et 30A
 Le Bureau a traité et a publié de nouveaux réseaux à satellite en application de l'Article 4 des Appendices 30 et 30A.
30.09.20142779
Résolution 49
 L'information du principe de diligence due soumise au titre de la Résolution 49 a été publiée.
30.09.20142779
Mise à jour des Plans de l'Appendice 30B
 Les Plans du SFS figurant dans l'Appendice 30B ont été mis à jour.
30.09.20142779
Mise à jour de Fichier de Référence
 En application du § 8.16 dans l'Appendice 30B, la procédure définie à l'Article 8 pour les réseaux à satellite WSDRN-M, CSDRN-M, EUTELSAT EXB-13E et EUTELSAT EXB-70.5E a été menée à bien. Les assignations soumises ont été enregistrées par conséquent dans le Fichier de référence et publiées sous les Parties I-S et Parties II-S. La base de données du Fichier de référence a été mise à jour en conséquence.
30.09.20142779
Mise à jour de Fichier de Référence
 En application du § 5.2.2 des Appendices 30 et 30A, la procédure définie à l'Article 5 pour le réseau à satellite RST-2A a été menée à bien. Les assignations soumises ont été enregistrées par conséquent dans le Fichier de référence et publiées sous les Parties II-S. La base de données du Fichier de référence a été mise à jour en conséquence.
16.09.20142778
Traitement de nouveaux réseaux au titre de l'Article 4 des Appendices 30 et 30A
 Le Bureau a traité et a publié de nouveaux réseaux à satellite en application de l'Article 4 des Appendices 30 et 30A.
16.09.20142778
Traitement de nouveaux réseaux au titre de l'Article 2A des Appendices 30 et 30A
 Le Bureau a traité et a publié de nouveaux réseaux à satellite en application de l'Article 2A des Appendices 30 et 30A.
02.09.20142777
Résolution 49
 L'information du principe de diligence due soumise au titre de la Résolution 49 a été publiée.
02.09.20142777
Mise à jour de Fichier de Référence
 En application du § 8.16 dans l'Appendice 30B, la procédure définie à l'Article 8 pour le réseau à satellite EXPRESS-10P a été menée à bien. Les assignations soumises ont été enregistrées par conséquent dans le Fichier de référence et publiées sous les Partie I-S et Partie II-S. La base de données du Fichier de référence a été mise à jour en conséquence.
05.08.20142775
Résolution 49
 L'information du principe de diligence due soumise au titre de la Résolution 49 a été publiée.
05.08.20142775
Mise à jour de Fichier de Référence
 En application du § 8.16 dans l'Appendice 30B, la procédure définie à l'Article 8 pour le réseau à satellite MEXSAT 113 AP30B a été menée à bien. Les assignations soumises ont été enregistrées par conséquent dans le Fichier de référence et publiées sous les Partie I-S et Partie II-S. La base de données du Fichier de référence a été mise à jour en conséquence.
22.07.20142774
Mise à jour des Plans de l'Appendice 30B
 Les Plans du SFS figurant dans l'Appendice 30B ont été mis à jour.
22.07.20142774
Traitement de nouveaux réseaux au titre de l'Article 4 des Appendices 30 et 30A
 Le Bureau a traité et a publié de nouveaux réseaux à satellite en application de l'Article 4 des Appendices 30 et 30A.
22.07.20142774
Mise à jour de Fichier de Référence
 En application du § 5.2.2 de l'Appendice 30, la procédure définie à l'Article 5 pour le réseau à satellite USABSS-29 a été menée à bien. Les assignations soumises ont été enregistrées par conséquent dans le Fichier de référence et publiées sous les Partie I-S et Partie II-S. La base de données du Fichier de référence a été mise à jour en conséquence.
22.07.20142774
Mise à jour des Listes des Régions 1 et 3
 En application du § 4.1.15 du Appendix 30, la procédure définie à l'Article 4 pour le réseau à satellite USABSS-29 a été menée à bien. Les assignations considérées sont par conséquent incluses dans la Liste et éditées dans la Section Spéciale de la Partie B. La Situation de référence du Plan et de la Liste pour les Régions 1 et 3 a été actualisée ainsi que les autres fiches de notification soumises au titre de l'Article 4 qui en sont toujours au stade de l'application de cet Article.
08.07.20142773
Mise à jour des Plans de l'Appendice 30B
 Les Plans du SFS figurant dans l'Appendice 30B ont été mis à jour.
08.07.20142773
Traitement de nouveaux réseaux au titre de l'Article 4 des Appendices 30 et 30A
 Le Bureau a traité et a publié de nouveaux réseaux à satellite en application de l'Article 4 des Appendices 30 et 30A.
08.07.20142773
Traitement de nouveaux réseaux au titre de l'Article 2A des Appendices 30 et 30A
 Le Bureau a traité et a publié de nouveaux réseaux à satellite en application de l'Article 2A des Appendices 30 et 30A.
24.06.20142772
Mise à jour des Plans de l'Appendice 30B
 Les Plans du SFS figurant dans l'Appendice 30B ont été mis à jour.
10.06.20142771
Mise à jour des Plans de l'Appendice 30B
 Les Plans du SFS figurant dans l'Appendice 30B ont été mis à jour.
27.05.20142770
Traitement de nouveaux réseaux au titre de l'Article 4 des Appendices 30 et 30A
 Le Bureau a traité et a publié de nouveaux réseaux à satellite en application de l'Article 4 des Appendices 30 et 30A.
27.05.20142770
Mise à jour des Listes des Régions 1 et 3
 En application du § 4.1.15 des Appendices 30 et 30A, la procédure définie à l'Article 4 pour le réseau à satellite GRC15002 a été menée à bien. Les assignations considérées sont par conséquent incluses dans la Liste et éditées dans les Sections Spéciales de la Partie B. La Situation de référence du Plan et de la Liste pour les Régions 1 et 3 a été actualisée ainsi que les autres fiches de notification soumises au titre de l'Article 4 qui en sont toujours au stade de l'application de cet Article.
27.05.20142770
Mise à jour de Fichier de Référence
 En application du § 5.2.2 des Appendices 30 et 30A, la procédure définie à l'Article 5 pour le réseau à satellite GRC15002 a été menée à bien. Les assignations soumises ont été enregistrées par conséquent dans le Fichier de référence et publiées sous les Parties I-S et Parties II-S. La base de données du Fichier de référence a été mise à jour en conséquence.
27.05.20142770
Mise à jour des Plans de l'Appendice 30B
 Les Plans du SFS figurant dans l'Appendice 30B ont été mis à jour.
27.05.20142770
Mise à jour de Fichier de Référence
 En application du § 8.16 dans l'Appendice 30B, la procédure définie à l'Article 8 pour le réseau à satellite SIRIUS-30B-5E-3 a été menée à bien. Les assignations soumises ont été enregistrées par conséquent dans le Fichier de référence et publiées sous les Partie I-S et Partie II-S. La base de données du Fichier de référence a été mise à jour en conséquence.
27.05.20142770
Résolution 49
 L'information du principe de diligence due soumise au titre de la Résolution 49 a été publiée.
13.05.20142769
Résolution 49
 L'information du principe de diligence due soumise au titre de la Résolution 49 a été publiée.
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