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Lettres Circulaires relatives aux Plans Spatiaux

[CR/356] Publication des valeurs calculées de régulation de puissance pour les assignations de Plan et de la Liste des liaisons de connexion pour les Régions 1 et 3 faisant l'objet de l'Appendice 30A 
 
[CR/343] Mise en œuvre des dispositions relatives à la mise en service et à la suspension de l'utilisation d'une assignation de fréquence à une station sur l'orbite des satellites géostationnaires
 
[CR/338] Soumission au Bureau des radiocommunications des renseignements à fournir au titre de l'Appendice 4 pour les services spatiaux et mise à jour des logiciels et bases de données connexes du BR relatifs aux services spatiaux
 
[CR/337] Mise en Soumission de diagrammes graphiques dans les fiches de notification de réseaux à satellite
 
[CR/280] Mise en oeuvre de l'Appendice 30B révisé (Rév.CMR-07) et de la Résolution 149 [COM5/8] (CMR-07) 
 
[CR/278] Publication de la mise à jour de la situation de référence du Plan et de la Liste de l' Appendice 30B pour le service fixe par satellite 
 
[CR/263] Utilisation de Sections spéciales au lieu de Télégrammes circulaires pour l'inscription des nouvelles assignations et des nouveaux allotissements dans le Plan et la Liste de l'Appendice 30B  
 
[CR/260] Publication de la mise à jour de la situation de référence du Plan de l'Appendice 30B pour le service fixe par satellite - Point 6 du décide de la Résolution 146 (CMR-03)  
 
[CR/252] Soumission de fiches de notification au Bureau des radiocommunications aux fins de la publication de renseignements relatifs aux services spatiaux
 
[CR/222] Soumission au Bureau des radiocommunications, des renseignements visés dans l'Appendice 4 relatifs aux services spatiaux
 
[CR/211] Soumission au Bureau des radiocommunications, des renseignements visés dans l'Appendice 4 relatifs aux services spatiaux
 
[CR/205]  Mise à jour de la situation de référence des Plans et des Listes des Appendices 30 et 30A résultant de la mise en oeuvre des diagrammes d'antenne révisés
 
[CR/201] Publication de la mise à jour de la situation de référence du Plan de l'Appendice 30B pour le service fixe par satellite Point 5 du décide de la Résolution 146 [COM6/1] (CMR-03)
 
[CR/199] Modifications des dispositions du point 2 du décide de la Résolution 49 (Rév.CMR-03).
 
[CR/195] Procédure administrative du principe de diligence due applicable à certains services de radiocommunication par satellite
 
[CR/183] Application de la Résolution 53 (Rév. CMR-2000): mise à jour des colonnes "Observations" des tableaux de l'Article 9A de l'Appendice 30A et de l'Article 11 de l'Appendice 30 du Règlement des radiocommunications
 
[CR/169] Soumission de fiches de notification au Bureau des radiocommunications aux fins de la publication de renseignements relatifs aux services spatiaux
 
[CR/168] Dispositions administratives relatives à la mise en oeuvre du principe du recouvrement des coûts pour le traitement des fiches de notification des réseaux à satellite conformément à la Décision 482 modifiée (C2001)
 
[CR/167] Mise en oeuvre du point 5 du décide de la Résolution 533 (Rév.CMR-2000) - Nécessité d'une coordination pour les demandes reçues au titre de l'Article 7 des Appendices S30 et S30A avec les Plans et les Listes des utilisations additionnelles des ...
 
[CR/165] Règle de procédure relative à la recevabilité des fiches de notification et de la correspondance associée concernant les services spatiaux et les services de Terre
 
[CR/158C-1] Eléments de données à fournir conformément à l'appendice 4 pour la soumission de renseignements au Bureau des radiocommunications au titre des Appendices 30, 30A et 30B
 
[CR/158] Eléments de données à fournir au titre de l'Appendice S4 pour la soumission de renseignements au Bureau des radiocommunications au titre des Appendices S30, S30A et S30B
 
[CR/157] Modifications apportées aux Plans et aux listes des utilisations additionnelles des Appendices S30/S30A, pour les Régions 1 et 3 en raison de la découverte récente d'un bogue dans un logiciel de l'UIT 
 
[CR/153] Mise à jour des situations de référence pour les Plans et Listes des Appendices S30, S30A et S30B compte tenu des nouvelles versions des logiciels GIMS et MSPACEg
 
[CR/148-c1] Corrigendum 1 à la CR/148 - Traitement des fiches de notification soumises au titre des Appendices S30 et S30A; Mise en oeuvre des points 2, 3, 4 et 5 du décide de la Résolution 533 (Rév.CMR-2000)
 
[CR/148] Traitement des fiches de notification soumises au titre des Appendices S30 et S30A; Mise en oeuvre des points 2, 3, 4 et 5 du décide de la Résolution 533 (Rév.CMR-2000)
 
[CR/146] Publication de la situation de référence des Plans des Appendices S30 (CMR-2000) et S30A (CMR-2000) et des Listes pour les Régions 1 et 3
 
[CR/144] Application de la Résolution 55 (CMR-2000) pour la soumission des renseignements au Bureau aux fins de la publication des renseignements relatifs aux services spatiaux