[3] Résolutions et décisions du Conseil devenues caduques

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[3] Résolutions et décisions du Conseil devenues caduques

	Format	Taille	Mise à disposition

English	Word	116169 octets	2024-04-09	[3]

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Document :	UIT-SG CL Contribution 3
Titre :	Résolutions et décisions du Conseil devenues caduques
Reçu le :	2024-04-09
Source :	SG
Réunion :	2024-06-04
Disponibilité :	Document public
Résumé :	Après chaque session ordinaire du Conseil de l'UIT, il convient d'abroger et, par conséquent, de supprimer du recueil des Résolutions et Décisions du Conseil celles qui ont été mises en ouvre ou qui sont devenues caduques.

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Mis à jour le : 2024-04-30