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Collection de Règlements administratifs

Portail sur l’histoire de l’UIT

http://handle.itu.int/11.1004/020.1000/1-fr

ITU’s Administrative Regulations contain provisions of a technical nature governing international telecommunications. The purpose of the Regulations is to ensure the efficient operation of international telecommunication services. They complete the provisions of the Constitution and Convention and are binding on all Member States.

This digital collection includes all editions of the various Regulations produced by ITU since 1865.

Telegraph Regulations, 1865-1973

Telephone Regulations, 1885-1973

Radio Regulations, 1906-present (and Additional Radio Regulations, 1927-1979)

International Telecommunication Regulations (ITRs), 1988-present

Les Règlements administratifs de l'UIT contiennent des dispositions de nature technique régissant les télécommunications internationales. Les Règlements ont pour objet de grantir le bon fonctionnement des services internationaux de télécommunication. Ils complètent les dispositions de la Constitution et de la Convention et ont force obligatoire pour tous les États Membres. Cette collection numérique comprend toutes les éditions des différents Règlements élaborés par l'UIT depuis 1865.

Règlement des radiocommunications, depuis 1906 (et Règlement additionnel des radiocommunications, 1927-1979) : Le Règlement des radiocommunications a pour objet de garantir le fonctionnement sans brouillage des systèmes de radiocommunication et de fournir un accès équitable au spectre des fréquences radioélectriques pour tous les États Membres de l'UIT. Le Règlement additionnel des radiocommunications, en vigueur de 1927 à 1979, contenait des instructions supplémentaires pour les communications radiotélégraphiques et radiotéléphoniques.

Note sur le type de publication du Règlement des radiocommunications :

Edition complète : Publication du Règlement des radiocommunications dans son intégralité
Appendices : Certains appendices ont été publiés sous forme de volumes séparés et sont destinés à être utilisés avec des éditions particulières du Règlement des radiocommunications.
Pages de mise à jour : Les pages de mise à jour ont été publiées entre la publication des éditions complètes du Règlement des radiocommunications et remplacent certaines pages dans une édition donnée.

Règlement télégraphique, 1865-1973 : Le Règlement télégraphique contenait des dispositions relatives au réseau télégraphique international et à des questions telles que les systèmes de facturation et l'acheminement, la transmission et la remise des télégrammes.

Règlement téléphonique, 1885-1973 : Le Règlement téléphonique contenait des dispositions relatives au réseau téléphonique international et à des questions telles que les méthodes de facturation et la comptabilité internationale.

Règlement des télécommunications internationales (RTI), depuis 1988 : En 1988, le Règlement télégraphique et le Règlement téléphonique ont été fusionnés en un seul règlement appelé le Règlement des télécommunications internationales (RTI). Le RTI définit les principes généraux applicable à la fourniture et à l'exploitation des télécommunications internationales aujourd'hui.

Utilisez les onglets ci-dessous pour voir les différents types de règlements administratifs et pour accéder aux publications numérisées.

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Règlement des radiocommunications
Règlement télégraphique
Règlement téléphonique
Règlement des télécommunications internationales

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In 1988, the Telegraph Regulations were replaced by the International Telecommunication Regulations

Error ‭[3]‬

In 1988, the Telephone Regulations were replaced by the International Telecommunication Regulations