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Conférences mondiales des radiocommunications

Actes Finals CMR-15, Conférence Mondiale des Radiocommunications
The Final Acts constitute a record of the decisions taken at the World Radiocommunication Conference 2015 (WRC-2015) that comprises both the new and revised provisions of the Radio Regulations, including all Appendices, and the new and revised Resolutions and Recommendations approved by the Conference.
2015  Nouveau!   Avis de publication avec bon de commande

The Final Acts constitute a record of the decisions taken at the World Radiocommunication Conference 2015 (WRC-15). They include the new and revised provisions of the Radio Regulations including all Appendices, as well as the new and revised Resolutions and Recommendations approved by the Conference.

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Actes finals - CMR-12, Genève
Les Actes finals sont un recueil des décisions prises à la Conférence mondiale des radiocommunications de 2012 (CMR 12). Ils contiennent les dispositions nouvelles ou révisées du Règlement des radiocommunications, y compris tous les Appendices, ainsi que les Résolutions et Recommandations nouvelles ou révisées approuvées par la Conférence. Les déclarations formulées par les Etats Membres lors de la signature des Actes finals sont aussi incluses.
2012   Avis de publication avec bon de commande

Les Actes finals sont un recueil des décisions prises à la Conférence mondiale des radiocommunications de 2012 (CMR 12). Ils contiennent les dispositions nouvelles ou révisées du Règlement des radiocommunications, y compris tous les Appendices, ainsi que les Résolutions et Recommandations nouvelles ou révisées approuvées par la Conférence. Les déclarations formulées par les Etats Membres lors de la signature des Actes finals sont aussi incluses.
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Actes finals - CMR-07, Genève
2007   Avis de publication avec bon de commande

Les Actes finals rassemblent les décisions prises à la Conférence mondiale des radiocommunications, 2007 (CMR-07). Ils contiennent les dispositions nouvelles ou révisées du Règlement des radiocommunications et de ses Appendices, les Résolutions et Recommandations nouvelles ou révisées adoptées par la Conférence ainsi que les déclarations formulées par les Etats Membres lors de la signature des Actes finals.
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Actes finals - CMR-03, Genève
Genève, 2003   Avis de publication avec bon de commande

Les Actes finals rassemblent les décisions prises à la Conférence mondiale des radiocommunications, 2003 (CMR-2003). Ils contiennent les dispositions nouvelles ou révisées du Règlement des radiocommunications et de ses Appendices, les Résolutions et Recommandations nouvelles ou révisées adoptées par la Conférence ainsi que les déclarations formulées par les Etats Membres lors de la signature des Actes finals.
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Actes finals - CMR-2000, Istanbul
Istanbul, 2000   Avis de publication avec bon de commande

Les Actes finals rassemblent les décisions prises à la Conférence mondiale des radiocommunications, 2000 (CMR-2000). Ils contiennent les dispositions nouvelles ou révisées du Règlement des radiocommunications et de ses Appendices, les Résolutions et Recommandations nouvelles ou révisées adoptées par la Conférence ainsi que les déclarations formulées par les Etats Membres lors de la signature des Actes finals.
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Actes finals - CMR-97, Genève
Genève, 1997  

Les Actes Finals rassemblent les décisions prises à la Conférence mondiale des radiocommunications, 1997 (CMR-97). Ils contiennent les dispositions nouvelles ou révisées du Règlement des radiocommunications et de ses appendices, les Résolutions et Recommandations nouvelles ou révisées adoptées par la Conférence ainsi que les déclarations formulées par les Etats Membres lors de la signature des Actes Finals.
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Actes finals - CMR-95, Genève
Genève, 1995  

Les Actes Finals rassemblent les décisions prises à la Conférence mondiale des radiocommunications, 1995 (CMR-95). Ils contiennent les dispositions nouvelles ou révisées du Règlement des radiocommunications et de ses appendices, les Résolutions et Recommandations nouvelles ou révisées adoptées par la Conférence ainsi que les déclarations formulées par les Etats Membres lors de la signature des Actes Finals.
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Actes finals - CMR-93
Genève, 1993  

Le contenu des Actes finals est le suivant: Préambule; Signatures; Résolutions y compris l'Ordre du jour préliminaire de la Conférence mondiale des radiocommunications de 1997; Recommandations et Déclarations.
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Actes finals de la CAMR chargée d'étudier les attributions de fréquences dans certaines parties du spectre (CAMR-92)
Málaga-Torremolinos, 1992  

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