Documents, propositions et rapports
Propositions
Lignes directrices pour la préparation et la soumission des propositions
Des lignes directrices détaillées pour la préparation et la soumission des propositions présentées à la prochaine Conférence mondiale des télécommunications internationales (CMTI-12) sont données dans la Lettre circulaire 64 et dans le Document WCIT-12/ADM/1. Vous en trouverez ici
les principaux extraits .
Délai pour la soumission des propositions
Conformément au numéro 40 des Règles générales régissant les conférences, assemblées et réunions de l’Union, concernant les délais de présentation des propositions aux conférences, et à la Résolution 165 (Guadalajara, 2010) de la Conférence de plénipotentiaires sur les délais de présentation des contributions aux conférences, assemblées et réunions de l’Union, aux termes de sa Décision 573, le Conseil de l’UIT a prié instamment les Etats Membres de soumettre leurs contributions à la CMTI‑12 au moins un mois avant le début de la Conférence, donc avant le 3 novembre 2012.
Coordination des propositionsConformément au numéro 44 des Règles générales régissant les conférences, assemblées et réunions de l’Union, le Secrétaire général a réuni les propositions reçues des Etats Membres. Voir le projet de Document WCIT-12/DT/1.
Groupe de travail du Conseil
Le rapport du GTC-CMTI-12 (Document WCIT-12/4) devrait aider les Etats Membres à préparer leurs propositions pour les travaux de la conférence.
Dispositions administratives
Contact
Toutes les questions relatives aux documents de la CMTI-12 doivent être adressées à wcit(@)itu.int
