Services de radiodiffusion

10/6

Télévision améliorée  
Note - Supprimée le 09/10/07 (CACE/434)

28/6

Radiodiffusion en ondes décamétriques à courte distance (bande 7) dans la Zone  
Note - Supprimée le 09/10/07 (CACE/434)

31-1/6

Radiodiffusion télévisuelle numérique de Terre  
Note - Supprimée le 18/03/11 (CACE/533)

50/6

Évaluation des champs provenant des systèmes d'émission de radiodiffusion par voie hertzienne de Terre fonctionnant dans n'importe quelle bande de fréquences pour estimer l'effet de l'exposition aux rayonnements non ionisants  
Note - Supprimée le 09/10/07 (CACE/434)