ITU

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World Telecommunication Development Conference 2014

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Projet de structure


Projet de structure de la Conférence et mandats des commissions

Réunion des chefs de délégation

Mandat: conformément au numéro 49 des Règles générales régissant les conférences, assemblées et réunions de l'Union, la séance d'ouverture de la Conférence est précédée d'une réunion des chefs de délégation au cours de laquelle est préparé l'ordre du jour de la première séance plénière et sont présentées des propositions concernant l'organisation et la désignation des présidents et vice‑présidents de la conférence et de ses commissions et, le cas échéant, de son ou ses groupes de travail.

Commission 1 - Commission de direction

Mandat: coordonner toutes les activités afférentes au bon déroulement des travaux et établir l'ordre et le nombre des séances, en évitant, si possible, toute simultanéité compte tenu de la composition restreinte de certaines délégations.

Cette commission est constituée du Président et des Vice-Présidents de la conférence, ainsi que des Présidents et des Vice‑Présidents des commissions et du/des groupe(s) de travail de la plénière.

Commission 2 - Commission de contrôle budgétaire

Mandat: déterminer l'organisation et les moyens d'action mis à la disposition des délégués, examiner et approuver les comptes des dépenses engagées pendant toute la durée de la conférence et présenter à la séance plénière un rapport indiquant le montant total estimé des dépenses de la conférence ainsi qu'une estimation des coûts induits par l'exécution des décisions prises par la conférence.

Commission 3 - Objectifs

Mandat: examiner et adopter l'ordre du jour et formuler des propositions concernant l'organisation des travaux; examiner et approuver les produits, les principaux résultats attendus et les indicateurs fondamentaux de performance correspondant aux différents objectifs; examiner et approuver les Questions confiées aux Commissions d'études et les initiatives régionales connexes et élaborer des lignes directrices pour leur mise en œuvre; examiner et approuver des résolutions pertinentes; et veiller à ce que les résultats soient conformes à la méthode de gestion axée sur les résultats qui vise à améliorer l'efficacité de la gestion et la responsabilité.

Commission 4 - Méthodes de travail de l'UIT-D

Mandat: examiner et adopter l'ordre du jour et formuler des propositions concernant l'organisation des travaux; examiner les propositions et les contributions se rapportant à la coopération entre les membres et évaluer les méthodes de travail ainsi que le fonctionnement des commissions d'études de l'UIT-D; évaluer et déterminer les options possibles pour optimiser l'exécution des programmes et approuver les modifications à apporter à ces programmes dans le but de renforcer les synergies entre les Questions des commissions d'études, les programmes et les initiatives régionales.

Commission 5 - Commission de rédaction

Mandat: harmoniser les textes relatifs aux conclusions de la conférence, tels qu'ils sont définis dans l'article 22 de la Constitution de l'UIT, dans les six langues officielles de l'UIT, sans en altérer le sens, en vue de leur soumission à la séance plénière pour approbation.

Note explicative

Conformément au numéro 63 des Règles générales régissant les conférences, assemblées et réunions de l'Union, la séance plénière de la Conférence mondiale de développement des télécommunications peut constituer des commissions pour examiner les questions soumises à la conférence.


En outre, il est proposé de créer les deux Groupes de travail de la plénière suivants:

Groupe de travail A: Plan stratégique et Déclaration de l'UIT-D

Mandat possible: élaborer un projet de Déclaration et la contribution de l'UIT-D au Plan stratégique de l'Union qui sera adopté par la prochaine Conférence de plénipotentiaires.

Groupe de travail B: SMSI+10 et au-delà

Mandat possible: examiner les propositions et les contributions se rapportant au SMSI compte tenu de l'évolution de l'environnement des télécommunications/TIC.