Document :

UIT-SG PP  Contribution  39

Titre :

Rapport du Conseil - Rapport quadriennal du Groupe de travail du Conseil sur la protection en ligne des enfants

Reçu le :

2026-09-30

Source :

Council

Groupes destinataires :

PL

Réunion :

2026-11-09

Disponibilité :

Document public

Résumé :

Conformément à la Décision 11 (Rév. Dubaï 2018) de la Conférence de plénipotentiaires, le Président du GTC-COP a soumis le rapport quadriennal du GTC COP (Document C26/18) au Conseil à sa session de 2026 pour qu'il l'examine et soumette des recommandations à la Conférence de plénipotentiaires de 2026 concernant la nécessité de maintenir, de modifier ou de dissoudre le GTC, ou d'en créer un nouveau, pour la période suivante.
Le Conseil a pris note du rapport figurant dans le Document C26/18 et a décidé de le transmettre à la Conférence de plénipotentiaires, accompagné du compte rendu de la séance reprenant les recommandations et les vues des États Membres du Conseil.
Le rapport figurant dans l'Annexe 1 récapitule les principales activités et réalisations du GTC-COP au cours de la période 2022-2026, conformément à la Résolution 179 (Rév. Bucarest, 2022) de la Conférence de plénipotentiaires et à la Résolution 1306 du Conseil. L'extrait du compte rendu de la cinquième séance plénière de la session de 2026 du Conseil, qui reprend les recommandations et les vues des États Membres du Conseil, est reproduit dans l'Annexe 2.