Document :

UIT-SG CL  Contribution  3

Titre :

Résolutions et Décisions du Conseil devenues caduques

Reçu le :

2021-02-16

Source :

SG

Réunion :

2021-06-08

Disponibilité :

Document public

Résumé :

Après chaque session ordinaire du Conseil, il convient d'abroger et, par conséquent, de supprimer du Recueil des Résolutions et Décisions du Conseil celles qui ont été mises en ouvre.
Le présent document a initialement été élaboré sous la cote C20/3 pour soumission à la session de 2020 du Conseil, mais il n'a pas été examiné
.