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UIT-D Commission d'études 1 Période 1998-2002 : Question 12
Rapporteur & Secretary

Definition de la Question

Groupe de Discussion

Nouveautés et événements

Rapport final

Working Group Documents

Document No. Origine Titre
001 Thomson-CSF (France) Principes de détermination du prix du spectre (valorisation)
002 Thomson-CSF (France) Financement de la gestion du spectre: principes
003 Thomson-CSF (France) Droits d’utilisation du spectre
004
(1/017)
Telecommunications Executive Management Institute of Canada (TEMIC) Réforme du système international des taxes de répartition: une lacune
005
(SM.2012)
Bureau des radiocommunications (BR) Aspects économiques de la gestion du spectre
0061
(1/016)
Partie 1
Partie 2
Partie 3
Partie 4
Bureau des radiocommunications (BR) An analytical cost model for the local network – Consultative document - prepared by WIK for the the Regulatory Authority for Telecommunications and Posts
007
(1/039(Rév.1))
Groupe de rédaction de la Commission d’études 1 Conclusion sur l’examen par la Commission d’études 1 de la question des aspects économiques de la gestion du spectre et de ses relations avec la Question 12/1
008
(UIT-R 1B/7)
Etats-Unis d’Amérique Document d’information: Redevances de licences et redevances réglementaires appliquées aux Etats-Unis d’Amérique pour les services de radiocommunication
009
009(Add.1)
Bureau de développement des télécommunications (BDT) Base de données dynamique sur les tarifs et les coûts – Comment l’utiliser dans le cadre de la Question 12/1
010 ICO Global Communications (Royaume-Uni) Evaluation des politiques tarifaires du spectre
011 Tanzanie Contribution
012 Président du Groupe de travail sur la Question 12/1 Présentation de la Question 12/1 et des objectifs qui lui sont assignés
013
(1/010)
Bureau de développement des télécommunications (BDT) Définition de la Question 12/1
014 Président du Groupe de Rapporteurs sur la Question 12/1 Projet de Questionnaire prévu pour la Question 12/1
0151 Caribbean Telecommunications Union (CTU) Economics of telecommunication policy and regulation - Considerations of senior policy advisors’ perspectives on accounting rates
016
016(Rév.1)
Rapporteur pour la Question 12/1 Compte-rendu de la réunion des Rapporteurs associés et des experts sur la Question 12/1
017
017(Rév.1)
Rapporteur pour la Question 12/1 Compte-rendu de la réunion du Groupe consultatif mixte sur les aspects économiques de la gestion du spectre
018 Bulgarian Telecommunications Co. Plc Projet 9713: Affectation des coûts des services de télécommunication
019 Rapporteur pour la Question 12/1 Rapport intermédiaire sur les politiques tarifaires, modèles tarifaires et méthodes de détermination des coûts des services de télécommunication nationaux
0201
020(.ppt)
Allemagne The WIK model : Bottom-up cost analysis for the telecommunications network
0211
021(.ppt)
SONATEL (Sénégal) The TAF model
022 Rapporteur pour la Question 12/1 Projet de Recommandation
023 Rapporteur pour la Question 12/1 Rapport de la réunion du Groupe de Rapporteur pour la Question 12/1
024 Rapporteur pour la Question 12/1 Projet de Rapport final sur les politiques tarifaires, modèles tarifaires et méthodes de détermination des coûts des services de télécommunication nationaux
025
+Rev.1
Bureau de développement des télécommunications (BDT) Définition de la Question 12/1
026 Bureau de développement des télécommunications (BDT) Approches stratégiques du financement du développement des télécommunications (Document TDAG-4/6)
0271 Ghana Telecommunication tariff in Ghana
028 Rapporteur pour la Question 12/1 Projet de nouveau questionnaire sur la Question 12/1
029 Rapporteur pour la Question 12/1 Projet de Recommandation sur le rééquilibrage tarifaire et l'orientation des tarifs vers les coûts
030 Rapporteur pour la Question 12/1 Projet de Recommandation relative à la prise en compte du coût du spectre des fréquences radioélectriques dans la tarification des services de télécommunication
031 Rapporteur pour la Question 12/1 Rapport de la réunion du Groupe de Rapporteur sur la Question 12/1 (Genève, 19-20 octobre 2000)

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Mis à jour le 2002-06-11