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Logos CMR-15

Politique d´utilisation du Logo de la AR-15/CMR-15

  1. Le logo officiel de la AR-15/CMR-15 doit être utilisé dans sa forme complète. Aucun élément, y compris son schéma de couleur et ses proportions, ne peut être modifié ni supprimé. Lorsqu'il est reproduit conjointement avec d'autres logos, le logo officiel de la AR-15/CMR-15 doit être de la même taille et avoir les mêmes proportions que les autres logos.
  2. Le logo officiel de la AR-15/CMR-15 ne peut être utilisé que si les activités de l'utilisateur sont conformes aux buts, objectifs et activités de la AR-15/CMR-15 et à ses activités préparatoires.
  3. L'utilisation du logo officiel de la AR-15/CMR-15 doit contribuer à promouvoir la AR-15/CMR-15 et ses activités préparatoires ou à en donner la possibilité.
  4. L'image, la réputation et l'impartialité de la AR-15/CMR-15 et de ses activités préparatoires doivent être conservées. Son logo ne peut notamment être utilisé d'aucune manière susceptible d'impliquer de la part de l'UIT un appui à un produit, une opinion ou une activité quelconque ni de manière préjudiciable ou nuisible à l'intérêt de la AR-15/CMR-15 ou de ses activités préparatoires.

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