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ITU 150

Conférences mondiales des radiocommunications (CMR)

World Radiocommunication Conference 2015 (WRC-15) - Geneva, Switzerland, 2-27 November 2015
Les conférences mondiales des radiocommunications (CMR) ont lieu tous les trois à quatre ans. Elles ont pour tâche d'examiner et, s'il y a lieu, de réviser le Règlement des radiocommunications, traité international régissant l'utilisation du spectre des fréquences radioélectriques et des orbites des satellites géostationnaires et non géostationnaires. Les modifications du Règlement sont apportées en fonction de l'ordre du jour adopté par le Conseil de l'UIT, compte tenu des recommandations formulées par les conférences mondiales des radiocommunications précédentes.
L'ordre du jour d'une conférence mondiale des radiocommunications est établi dans ses grandes lignes entre quatre et six ans à l'avance tandis que l'ordre du jour définitif est fixé par le Conseil de l'UIT deux ans avant la conférence, avec l'accord de la majorité des Etats Membres.
Aux termes de la Constitution de l'UIT, les CMR peuvent :
Sur la base de contributions soumises par des administrations des Etats Membres, par la Commission spéciale, par les Commissions d'études des radiocommunications et d'autres sources (voir Article 19 de la Convention (Genève, 1992)) concernant les questions réglementaires, techniques, opérationnelles et de procédure à examiner par les Conférences de radiocommunications mondiales ou régionales, la Réunion de préparation à la Conférence (RPC) doit élaborer un rapport de synthèse visant à faciliter le travail de ces conférences.