Page d'accueil UIT Union Internationale des Télécommunications English | Español 
Copie Imprimable 
Page d'accueil UIT
Page d'accueil : UIT-D : Commissions d'études : UIT-D
UIT-D Commission d'études 1 Période 1998-2002 : Liste des documents
 

Adobe PDF  pour voir PDFs au Microsoft Word pour .doc
Doc. No. Origine Titre Question
1/001 Allemagne Réglementation allemande relative à l’interconnexion - Ordonnance concernant l’accès spécial au réseau - Ordonnance concernant l’accès au réseau - NZV - du 23 octobre 1996 6/1
1/002 Allemagne Réglementation allemande relative à l’accès universel - Ordonnance concernant les services universels pour le secteur des télécommunications - Ordonnance (TUDLV) du 30 janvier 1997 concernant le service universel de télécommunication 7/1
1/003 Thomson-CSF (France) Valorisation du spectre des fréquences radioélectriques 12/1
1/004 Allemagne Lignes directrices pour la politique de réglementation 8/1
1/005 Allemagne Eléments clés concernant la réglementation des lignes de transmission et l’octroi de licences y relatif pour les services de communications personnelles par satellite (S-PCS) en Allemagne 9/1
1/006 Argentine Interconnexion 6/1
1/007 Argentine Organe de réglementation 8/1
1/008 Président de la Commission d’études 1 de l’UIT-D Extrait du Doc. 1/181(Rév.1)-F: Rapport final sur la Question 2/1 (Politiques de télécommunication et leurs répercussions aux niveaux institutionnel, réglementaire et de l’exploitation des services 7/1
1/009
(2/015)
Bureau de développement des télécommunications (BDT) Rapport sur la Conférence mondiale de développement des télécommunications (CMDT-98) Toutes
1/010(Rév.1) Bureau de développement des télécommunications Définition des Questions Toutes
1/011
(2/016)
Bureau de développement des télécommunications (BDT) Rôle des Vice-Présidents Toutes
1/012 Bureau de développement des télécommunications (BDT) Rapport de la Commission d’études 1 à la CMDT-98 Toutes
1/0134
(2/039)
ICO (Royaume-Uni) Contribution à la première réunion des Commissions d’études 1 et 2 Toutes
1/0141
(2/041)
Bureau de développement des télécommunications (BDT) Digital Radio Guide 10/1
(11/2)
1/015
(2/020)
Bureau de développement des télécommunications (BDT) Recommandations adoptées par les Commissions d’études de l’UIT-D pendant la dernière période d’étude et approuvées par la CMDT-98 Toutes
1/016
1/016 (Add.1)
Part 1
Part 2
Allemagne Modèle analytique de détermination des coûts applicables au réseau local: document de travail élaboré par WIK à l’intention de l’autorité de réglementation pour les télécommunications et la poste 12/1
1/017 TEMIC Changements intervenus dans le système des taxes de répartition - l’élément manquant 12/1
1/0181 Nouvelle-Zélande Questionnaire for Member States and Sector Members 14/1
1/0191 Commission d’études3 de l’UIT-T Liaison statement to ITU-D Study Group 1 - Nomination of liaison Rapporteur Toutes
1/0201 Commission d’études 3 de l’UIT-T Liaison statement to ITU-D Study Group 1 - Collection of information about competitive safeguards Toutes
1/021
(2/043)
Bureau de développement des télécommunications (BDT) Year 2000 problem and telecommunication Toutes
1/0221 Caribbean Telecommunication Union (CTU) Introductory contribution: Informatization and technology transfer 15/1
1/0231 Commission d’études 1 de l’UIT-R Liaison statement to the Telecommunication Development Bureau (BDT) and ITU-D Study Group 1 10/1
1/024(Rév.1)1
(2/046(Rév.1))
Bureau de développement des télécommunications (BDT) Brief description of Buenos Aires Action Plan Programmes 9 and 12 (Valletta Action Plan Programme 3): Integrated rural development and universal access 7/1
13/1
(10/2)
1/0251
(2/051)
Task Force on Gender Issues Draft Report on the establishment of a Task Force on Gender Issues Toutes
1/026(Rév.1)1
(2/052(Rév.1))
Bureau de développement des télécommunications (BDT) Report on the TDAB Sub-Group dealing with private sector issues (Geneva, 2 September 1998) Toutes
1/027 Bureau de développement des télécommunications (BDT) Relation entre les travaux de la Commission d’études et les activités pertinentes du Plan d’action de la Valette Toutes
1/028 Bureau de développement des télécommunications (BDT) Rôle des Rapporteurs Toutes
1/029 Vice-Président de la Commission d’études 1 de l’UIT-D Attribution de Questions Toutes
1/0301
(2/021)
Président de la Commission d’études 2 de l’UIT-D Model Public Service Broadcasting Law Toutes
1/0311 Chairman, Focus Group/ITU-T Study Group 3 Liaison statement to ITU-D Study Group 1: Report of the 2nd meeting of the Study Group 3 Focus Group (1-3 September 1998) Toutes
1/0321

1/032(Corr.1)1
Président de la Commission d’études 2 de l’UIT-D Draft Report of the meeting on Questions 11/2 and 13/2 Toutes
1/0331 Bureau de développement des télécommunications (BDT) Guidelines for Rapporteurs Toutes
1/034 Président de la Commission d’études 2 de l’UIT-D Collaboration et liaison avec la Commission d’études 1 de l’UIT-D Toutes
1/035(Rév.3) 5 Bureau de développement des télécommunications (BDT) Liste des Rapporteurs, Rapporteurs associés, et autres participants actifs Toutes
1/036(Rév.1) Président de la Commission d’études 1 de l’UIT-D Liste des membres du Groupe spécialisé pour la Question 13/1 13/1
1/037 Groupe Africain Organisation de la participation des pays d’Afrique aux travaux des Commissions d’études et implication de la présence régionale Toutes
1/0381 Bureau de développement des télécommunications (BDT) Terms of reference of the Focus Group on promotion and use of the Internet infrastructure in developing countries 13/1
1/039(Rév.1) Groupe de rédaction de la Commission d’études 1 Conclusion sur l’examen par la Commission d’études 1 de la question des aspects conomiques de la gestion du spectre et de ses relations avec la Question 12/1 12/1
1/040(Rév.2)
(2/056(Rév.2)
Bureau de développement des télécommunications Liste des Présidents, Vice-Présidents, Rapporteurs, etc. par ordre alphabétique de nom Toutes
1/041
(2/057)
Bureau de développement des télécommunications Résultats de la Conférence de plénipotentiaires qui intéressent les travaux des Commissions d’études Toutes
1/042
(2/058)
Directeur du Bureau de développement des télécommunications Rapport de synthèse sur la réunion de l’équipe de gestion des Commissions détudes 1 et 2 de l’UIT-D Toutes
1/043(Rév.1)
(2/059(Rév.1))
Président du Groupe sur la structure et les méthodes de travail des Commissions d’études de l’UIT-D Directives à l’intention des Rapporteurs Toutes
1/044
(2/063)
Bureau de développement des télécommunications Document de référence à l’usage des Commissions d’études de l’UIT-D Toutes
1/045
(2/063)
Directeur du Bureau de développement des télécommunications Réactivation du Group de rédaction sur la structure et les méthodes de travail des Commissions d’études de l’UIT-D Toutes
1/046
(2/065)
Président du Groupe de travail mixte sur la Résolution 9 de la CMDT-98 Rapport de la réunion préparatoire (Genève, 3-4 mars 1999) et méthode recommandée pour le traitement de la Résolution 9 de la CMDT-98 (participation des pays, en particulier des pays en développement, à la gestion du spectre Toutes
1/047 Bureau de développement des télécommunications Questionnaire sur la Question 13/1 13/1
1/048 Président du Groupe mixte d’experts sur la téléphonie basée sur le protocole Internet Note de liaison pour les Commissions d’études 2, 3 et 13 de l’UIT-T et pour la Commission d’études 1 de l’UIT-D 13/1
1/049 Rapporteur pour la Question 15/1 Informatisation et transfert de technologie - aperçu général 15/1
1/050 Président du Groupe spécialisé sur la Question 13/1 Activités de liaison avec la Commission d’études 2 de l’UIT-T 13/1
1/051 Président du Groupe spécialisé sur la Question 13/1 Rapport d’activité du Président du Groupe spécialisé sur la Question 13/1 13/1
1/052
(2/069)
Rapporteur pour la Question 12/1 Compte rendu de la réunion du Groupe consultatif mixte sur les aspects économiques de la gestion du spectre 12/1
1/053 Rapporteur pour la Question 12/1 Compte rendu de la réunion des Rapporteurs associés sur la Question 12/1 12/1
1/054 OFCOM (Suisse) Proposition de changement du titre de la Question 8/1 8/1
1/055 OFCOM (Suisse) Modèles de référence et définitions pour l’interconnexion des fournisseurs de services de télécommunication en Suisse 6/1
1/056 OFCOM (Suisse) Prescriptions techniques et administratives relatives à la qualité de service du service universel 7/1
1/057(Add.1)
(2/077(Add.1))
Directeur, Bureau de développement des télécommunications Participation des pays, en particulier des pays en développement, aux travaux des Commissions d’études de l’UIT-D Toutes
1/058 Commision d’études3 de l’UIT-T - Groupe de travail 2/3 Déclaration deliaison à la Commission 1 de l’UIT-D sur les méthodes dedétermination des coûts 12/1
1/059
(2/078)
Président du Sous-groupe du GCDT chargé d’étudier les questions relatives au secteur privé Rapport de la réunion du Sous-groupe du GCDT chargé d’étudier les questions relatives au secteur privé (Genève, 7 avril 1999) Toutes
1/060 Commission d’études 3 de l’UIT-T - Groupe de travail 1 Etudes en cours sur les pratiques de "rappel" (call-back) 12/1
1/061 Commission d’études de l’UIT-T - Groupe de travail 3/3 Note de liaison à l’intention de la Commission d’études 1 de l’UIT-D sur la poursuite des tudes relatives à la téléphonie IP et aux ressources E.164 13/1
1/062 Bureau de développement des télécommunications Contribution pour l’atelier sur la réforme des télécommunications organisé par l’UIT (Gaborone, Botswana, 3-5 mai 1999) 8/1, 9/1, 10/1, 13/1
1/063 Rapporteur et Rapporteur associé pour la Question 10/1 La convergence des secteurs des télécommunications, des médias et des techniques de l’information et ses implications en matière de réglementation 10/1
1/064 Rapporteur pour la Question 7/1 Rapport sur la réunion du Group du Rapporteur sur la Question 7/1 (Buenos Aires, Argentine, 5-7 juillet 1999) 7/1
1/065 France Telecom Partenariat pour le développement des télécommunications dans les pays en développement 11/1
1/066 Movicom (Argentine) Analyse générale de l’obligation de service universel 7/1
1/067 Telefónica de Argentina Analyse de l’obligation de service universel face à l’ouverture à la concurrence: présentation du cas de l’Argentine 7/1
1/068 Rapporteur pour la Question 12/1 Rapport intérimaire sur les politiques tarifaires, modèles tarifaires et méthodes de détermination des coûts des services de télecommunication 12/1
1/0691 Royaume-Uni Introduction of economic criteria in spectrum management and the principles of fees and charging in the CEPT 12/1
1/070
(2/075)
Bureau de développement des télécommunications Rapport sur les activités relatives au passage à l’an 2000 Toutes
1/071 Rapporteur pour la Question 11/1 Proposition de structure pour le Rapport sur la Question 11/1 11/1
1/0722
(2/090)
Mali La radiodiffusion télévision rurale et communication pour les zones rurales et isolées 14/1
1/0731
(2/091)
Bureau de développement des télécommunications Challenges to the network - Internet for development - Executive Summary All
13/1
1/074(Rév.2) Rapporteur pour la Question 8/1 Plan proposé pour le rapport sur la Question 8/1 8/1
1/075
(2/096)
Bureau de développement des télécommunications Site Web des Commissions d’études de l’UIT-D Toutes
1/076 Rapporteur pour la Question 9/1 Compte rendu de la réunion du Groupe de Rapporteur pour la Question 9/1 (Genève, 5 - 6 août 1999) 9/1
1/0771 Chairperson of the Focus Group Partial draft of the Report of the Focus Group on promotion of infrastructure and use of the Internet in developing countries 13/1
1/0782
(2/106)
AULM S.A. (Suisse) Transducteur tactile-acoustique 14/1
10a/2
1/0791 Reference case Rapporteur - Telefónica de Argentina Information for reference case - Argentina 7/1
1/0802 Mali Etude de cas: le Mali 7/1
1/0813 Comisión de Regulación de Telecomunicaciones (Colombia) Informe sobre telefonía social y servicio universal 7/1
1/0821
(2/108)
Chine Research on the development of the new technology and the new services of the rural telecommunication in China 9/1
10a/2
10e/2
1/0831 INTELSAT Internet build-out via satellite 13/1
1/0841 Bureau de développement des télécommunications Contributions from the Sector Reform Unit 6/1, 8/1, 9/1
1/0851 Commission d’études 3 de l’UIT-T - Groupe de travail 2/3 Liaison statement to ITU-D Study Group 1 12/1
1/086 Commission d’études 3 de l’UIT-T Projet d’Annexe E de la Recommandation D.140 12/1
1/0871 ANATEL (Brésil) Enterprise incubator partnership project 11/1
1/0881 Bureau de développpement des télécommunications List of publications 11/1, 12/1
1/0891 Rapporteur pour la Question 11/1 Draft Report on Question 11/1 11/1
1/090(Rév.1) Etats-Unis d'Amérique Politique en matière d'interconnexion et réglementation 6/1
1/091 Etats-Unis Sources officielles d’assistance technique dans le secteur des télécommunications aux Etats-Unis 6/, 8/1
1/0921
(2/115)
Président, Commission d’études 1 de l’UIT-R Liaison statement to ITU-D Study Groups 1 and 2 12/1
1/0933 Movicom, Argentina El servicio universal en la Unión Europea 7/1
1/0941
(2/117)
Chairman of the Intersector Coordination Group on satellite matters Report of the 2nd meeting of the ICG on satellite matters (Sophia Antipolis, 10-12 August 1999) 9/1
10/2
16/2
1/0951 Rapporteur pour la Question 15/1 Informatization and technology transfer - Executive Summary 15/1
1/0961
(2/118)
1/096(Add.1)
(2/118(Add.1))
ITU-R Study Group 1 Liaison statement from ITU-R Study Group 1 to ITU-D Study Groups 1 and 2 concerning action taken relating to WTDC-98 Resolution 9 All
1/0971 Rapporteur pour la Question 14/1 Status and workplan 14/1
1/0981
(2/119)
ITU-R Study Group 1 Working Party 1B Liaison statement: Guidance on the regulatory framework for national spectrum management 12/1
1/0991 Président du Groupe spécialisé sur la Question 13/1 Continuation of the Focus Group, scope of Question 13/1 and liaison to ITU-T 13/1
1/100(Rév.1)
(2/120(Rév.1))
Vice-Président de la Commission d’études 1 Mandat du Groupe de rédaction sur la structure et les méthodes de travail des Commissions d’études de l’UIT-D Toutes
1/101(Rév.1)
(2/122(Rév.1))
Président de la Commission d’études 1 Collaboration and liaison with ITU-D Study Group 2 Toutes
1/102(Rév.1)
(2/134(Rév.1))
Président de la Commision d’études 2 Note de liaison à la Commission d’études 1 de l’UIT-R sur la suite à donner à la Résolution 9 de la CMDT-98 et sur d’autres questions appelant une liaison Toutes
1/103 Niger Accès/service universel au Niger 7/1
1/104
(2/137)
Directeur, Bureau de développement des télécommunications Participation des pays, en particulier des pays en développement (PED), aux travaux des trois Secteurs de l'UIT Toutes
1/105
(2/140)
Présidents des Commissions d’études 1 et 2 Utilisation des notes de liaison Toutes
1/106
(2/141)
Présidente du Groupe sur la structure et les méthodes de travail des Commissions d’études de l’UIT-D Projet de synthèse des conclusions de la deuxième réunion du Groupe, Genève, 31 janvier – 1er février 2000 Toutes
1/107
(2/142)
Présidente du Groupe sur la structure et les méthodes de travail des Commissions d’études de l’UIT-D Réduction du coût et du volume de la documentation relative aux activités des Commissions d’études de l’UIT-D Toutes
1/108
(2/143)
Présidente du Groupe sur la structure et les méthodes de travail des Commissions d’études de l’UIT-D Proposition d’intitulés pour les Commissions d’études 1 et 2 de l’UIT-D Toutes
1/109
(2/145)
Directeur du Bureau de développement des télécommunications Suppression de Questions – Proposition de nouveau paragraphe pour la Section 3 de l’Appendice de la Résolution 4 de la CMDT-98 Toutes
1/110
2/148)
Présidente du Groupe sur la structure et les méthodes de travail des Commissions d’études de l’UIT-D Définition du rôle de l’équipe commune de direction des Commissions d’études de l’UIT-D Toutes
1/111
(2/149)
Directeur du Bureau de développement des télécommunications Résumé de la réunion des équipes de gestion de l’UIT-D, Genève, 1ermars 2000 Toutes
1/112 Sri Lanka Telecom Limited Interconnexion: perspective d'un pays en développement 6/1
1/113
(2/152)
Président du Groupe de travail mixte sur la Résolution 9 de la CMDT-98 Rapport de la deuxième réunion du Groupe de travail mixte sur la Résolution 9 de la CMDT-98, Genève, 6 - 7 mars 2000 Toutes
1/114(Rév.1) Zambie Etude de cas: accès/service universel 7/1
1/115(Rév.2) Rapporteur pour la Question 7/1 Projet de rapport final sur la Question 7/1 7/1
1/115(Add.1)
+Add.1
SOTELMA (Mali) Service universel: les pays de la Région Afrique 7/1
1/115(Add.2) Argentine Service universel: Situation en Argentine 7/1
1/115(Add.3) France Le service universel en France 7/1
1/115(Add.4) Sri Lanka Accès/service universel en Asie et dans la région Asie-Pacifique 7/1
1/1161 ITU-T Study Group 2, Working Party 1/2 Liaison statement to ITU-T Study Group 3 and ITU-D – Replies to the questions from the Joint Experts’ Group meeting (Geneva, 29-30 April 1999) 9/1
13/1
1/117
(2/157)
TEMIC, Canada Développement des compétences de régulation évaluation finale (sommaire exécutif) 8/1
15/2
1/118 Rapporteur pour la Question 15/1 Projet de Rapport final pour la Question 15/1 15/1
1/1194
(2/164)
République centrafricaine Participation des pays africains aux travaux des Commissions d'études de l'UIT-D Toutes
1/120 Danemark Réglementation des télécommunications au Danemark 8/1
1/1211 Samoa The current status of reforms in the communications sector in Samoa and the effect on ITU-D Questions 6/1 and 7/1 (interconnection and universal service) 6/1
7/1
1/122 Rapporteur pour la Question 6/1 Rapport sur la réunion du Groupe de Rapporteur sur la Question 6/1 (Madrid, 21‑23 février 2000) 6/1
1/123
(2/165)
Bureau de développement des télécommunications Compte rendu de la réunion de la région Afrique sur la participation des pays africains aux travaux des Commissions d’études de l’UIT-D : Bamako (Mali), 22-23 mai 2000 Toutes
1/124 Rapporteur pour la Question 7/1 Rapport sur la réunion du Groupe de Rapporteur sur la Question 7/1 (Madrid, 24‑25 février 2000) 7/1
1/125
(2/166)
Commission d'études 2 de l'UIT-T - Groupe de travail 1/2 Rapport de la Commission d'études 2 de l'UIT-T concernant l'utilisation décroissante du service télex international (Résolution 89 PP-98) (Conférence de plénipotentaires de l'UIT, Minnéapolis, 1998) Toutes
1/126 OFCOM (Suisse) Questionnaire des statistiques des télécommunications 8/1
1/1274
1/127.ppt
OFCOM (Suisse) Cadre réglementaire des télécommunications en Suisse: situation, défi et perspectives 8/1
1/128 SOTELMA (Mali) Etablissement d'un organe de réglementation indépendant 8/1
1/129 Thomson-CSF (France) La tarification du spectre 12/1
1/130 Bureau de développement des télécommunications Tendances des réformes dans les télécommunications 1999 Toutes
1/1311 Bureau de développement des télécommunications Handbook on sector reform Toutes
1/1321 Sri Lanka Sri Lanka scenario relating to universal access/service 7/1
1/1331
(2/174)
Bulgaria Building of telecentres to provide universal access to telecommunication and information services in rural and remote areas 7/1
(10b/2)
1/134(Rév.3) Rapporteur pour la Question 12/1 Trois projets de recommandation 12/1
1/135   Liste des documents pour information et leurs résumés Toutes
1/136 Vice-président de la Commission d'études 1 de l'UIT-D Interconnexion 6/1
1/137
(2/181)
Bureau de développement des télécommunications Compte rendu de la réunion sur la participation de la région arabe aux activités des Commissions d’études de l’UIT-D : Le Caire (Égypte), 3-5 juillet 2000 Toutes
1/138(Rév.1)2 République Démocratique du Congo Interconnexion des réseaux de télécommunication 6/1
1/139 Annulé    
1/1402 Mauritanie Nouvelles technologies: nombreuses opportunités, quelques contraintes dans les pays en développement 9/1
1/1412 Mauritanie Cadre macro-économique et libéralisation du secteur des télécommunications en Mauritanie 11/1
1/1421 Chine Interconnection and interoperability among networks in China 6/1
1/143 Rapporteur pour la Question 14/1 Rapport d'activité pour la Question 14/1 14/1
1/144 Rapporteur pour la Question 10/1 Rapport intérimaire sur la Question 10/1 10/1
1/145 Annulé    
1/146(Rév.1) Rapporteur pour la Question 12/1 Rapport final sur les politiques tarifaires, modèles tarifaires et méthodes de détermination des coûts des services de télécommunication nationaux 12/1
1/147 Président du Groupe spécialisé chargé de la Question 13/1 Rapport d'activité sur la Question 13/1 13/1
1/148 Bureau de développement des télécommunications Mise en place d'une base de données tarifaire 12/1
1/149 Bureau de développement des télécommunications Activités réalisées au cours de l’an 2000 dans le domaine des coûts et des tarifs 12/1
1/150 Bureau de développement des télécommunications Analyse des réponses au questionnaire sur les tarifs 12/1
1/151 UIT Unité Stratégies et Politique Rapport du Président – Atelier sur la Téléphonie IP (Genève, 14-16 juin 2000) 9/1
1/152 Burkina Faso Mise en œuvre d’un accès au service universel des télécommunications au Burkina Faso 7/1
1/1531 Bangladesh Telegraph and Telephone Board (BTTB) Overview of the issues of interconnection as experienced by BTTB 6/1
1/1542 Rapporteur pour la Question 9/1 Rapport d’avancement sur la Question 9/1 9/1
1/1551 Bangladesh Telecommunications Regulatory Commission Establishment of an independent regulatory body 8/1
1/1561 Allemagne Proposed modification of the Draft Recommendation contained in Document 1/134 12/1
1/1572
(2/187)
SOTELMA (Mali) Contribution sur les questions de genre Toutes
1/1582 SOTELMA (Mali) Contribution à la Question 12/1 12/1
1/1591 Bureau de développement des télécommunications Contributions from the Sector Reform Unit (BDT) 6/1
8/1
9/1
1/1601 Sri Lanka Promotion of infrastructure and use of the Internet in Sri Lanka 13/1
1/1612 SOTELMA (Mali) Contribution à la Question 11/1 11/1
1/1621 ANATEL (Brésil) Trading and technology transfer in the XXIst Century 11/1
15/1
1/163 Commission d'études 3 du Bureau de la normalisation des télécommunications (TSB) Note de liaison à l'UIT-D 12/1
1/1641 Commission d’études 2 de l’UIT-T, Question 10/2 Liaison statement concerning report on the declining use of the international telex service 13/1
1/1651 Commission d’études 2 de l’UIT-T, Question 1/2 Liaison statement concerning reservation of E.164 code resource for trial Toutes
1/1661 Nepal Telecommunications Corporation Interconnection situation in Nepal 6/1
1/167 Annulé    
1/1681 Hughes Electronics Corp. USA Impact of broadband satellite networks on regulatory environments 9/1
1/1693 Co-Rapporteur pour la Question 8/1 Establecimiento de órganos de regulación independientes o autónomos y de órganos de reglamentación 8/1
1/1703 INICTEL, Peru Capacitación en el desarrollo de equipos para telefonía rural 15/1
1/171(Rév.2) Président de la Commission d'études 1 Projet de révision de la Question 12/1 12/1
1/172(Rév.2) Vice-président (Europe) de la Commission d'études 1 de l'UIT-D Projet de recommandation sur les politiques d’accès universel 7/1
1/173(Rév.1) Rapporteur pour la Question 15/1 Rapport final sur la Question 15/1 15/1
1/1741 INICTEL, Peru INICTEL - Asháninka Native Community Mutual Support Agreement 14/1
1/174(Add.1)1 INICTEL, Peru Annex 1 to Document 1/174: Asháninka Native Community Mutual Support Agreement – Progress of the mutual support agreement 14/1
1/174(Add.2)3 INICTEL, Peru Anexo 2 al Documento 1/174: Comunidad indígena Asháninka Marankiari Bajo – Acuerdo de apoyo mutuo – Antecedentes y actividades 14/1
1/175
(2/238)
Co-présidents du Groupe mixte sur la Résolution 9 de la CMDT-98 Rapport sur l'état d'avancement des travaux du Groupe mixte sur la Résolution 9 de la CMDT-98 Toutes
Rés. 9
1/176(Rév.1)
(2/239(Rév.1))
Président de la Commission d'études 2 de l'UIT-D Proposition de révision de la Résolution 9 de la CMDT-98 : Participation des pays, en particulier des pays en développement, à la gestion du spectre radioélectrique Toutes
Rés. 9
1/177 Guinée Etablissement d'organes de régulation indépendants ou autonomes et d'organes de réglementation 8/1
1/178(Rév.2)
(2/241(Rév.2))
Groupe sur la structure et les méthodes de travail des Commissions d'études de l'UIT-D Projet de Rapport final du Groupe au Directeur du BDT Toutes
1/1792 Mali Contribution relative à la Question 7/1 7/1
1/180
(2/243)
Commission d'études 16 de l'UIT-T Note de liaison de la Commission d'études 16 de l'UIT-T aux Commissions d'études 1 et 2 de l'UIT-D sur le projet "Mediacom 2004" de la Commission d'études 16 Toutes
1/181 Guinée Contribution à l'étude de la Question 6/1 6/1
1/182
(2/244)
France Directives applicables au cadre réglementaire de gestion nationale du spectre 8/1
9/2
Rés. 9
1/1831
(2/245)
Commission d'études 11 de l'UIT-T Liaison statement from ITU-T Study Group 11 to ITU-D Study Groups 1 and 2 Toutes
1/1841 Pakistan CPP tariff and interconnect - Issue: the case of Pakistan 12/1
1/185(Rév.1) Rapporteur pour la Question 13/1 Rapport final sur la Question 13/1 de l'UIT-D: renforcement de l'infrastructure et de l'utilisation de l'Internet dans les pays en développement 13/1
1/186(Rév.1)
(2/205(Rév.3))
Présidents du Groupe de travail mixte sur la Résolution 9 de la CMDT-98 Résolution 9 de la CMDT-98: Examen de la gestion nationale du spectre des fréquences radioélectriques et de l'utilisation du spectre, Etape 1: bandes de fréquences comprises entre 29,7 et 960 MHz Toutes
1/187(Rév.1) Rapporteur pour la Question 10/1 Rapport final sur la Question 10/1 de l'UIT-D 10/1
1/188 Bureau de développement des télécommunications Une méthode de détermination des tarifs et taxes des services téléphoniques nationaux et internationaux 12/1
1/189
(2/250)
Bureau de développement des télécommunications Rapport sur les réunions régionales tenues en Afrique depuis septembre 2000: Sénégal (décembre 2000) et Mozambique (mai 2001) Toutes
1/1901 Ethiopian Telecommunictions Agency The issue of independent regulator 8/1
1/1912 Comores Contribution à la Question 8/1 8/1
1/192 Bénin Contribution à la Question 7/1 7/1
1/1931 Nigéria Investment incentives in Nigeria 11/1
1/194
(2/249)
Thales Communications (France) Système national de radiovidéométrie 8/1
9/1
10/1
11/2
1/195 Etats-Unis d'Amérique Vers une communauté globale de l'information: un guide pour les organes de régulation 8/1
1/196 Réunion des Groupes d'experts afrricains, Maputo (Mozambique)
16-18 mai 2001
Interconnexion 6/1
1/197
(2/254)
Thales Communications (France) La numérisation de la diffusion terrestre de la télévision et de la radiodiffusion en France (Conseil supérieur de l'audiovisuel - CSA) 10/1
11/2
1/198 Thales Communications (France) Planification de la gestion et du contrôle du spectre 8/1
9/1
1/199 Thales Communications (France) Super-instance de réglementation 8/1
10/1
1/2002 République Centrafricaine Réforme du secteur des télécommunications en République Centrafricaine 8/1
1/201 Bureau de développement des télécommunications Liste des documents pour information et leurs résumés Toutes
1/2022 Mali Contribution relative à la Question 7/1: Complément relatif à la question de genre 7/1
1/2031 Bureau de développement des télécommunications Activities on cost and tariff issues 2001 12/1
1/204(Rév.1) Rapporteur pour la Question 8/1 Rapport final sur la Question 8/1 8/1
1/205

+Add. 11

Bureau de développement des télécommunications Synthèse des réponses au questionnaire sur l'impact de l'introduction et de l'utilisation de nouvelles technologies sur l'environnement réglementaire des télécommunications 9/1
1/206 Bureau de développement des télécommunications Analyse des réponses au questionnaire 2000/2001 sur les tarifs 12/1
1/2072 Mauritanie Etude de cas: la Mauritanie 8/1
1/2083 Guinée équatoriale Demanda de control de los servicios de telecomunicaciones 8/1
1/209 Rapporteur pour la Question 14/1 Rapport sur l'état d'avancement des travaux sur la Question 14/1 14/1
1/210 Rapporteur pour la Question 12/1 Rapport de la réunion du Groupe de Rapporteur sur la Question 12/1 (Genève, 19-20 octobre 2000) 12/1
1/211 Rapporteur pour la Question 7/1 Rapport de la réunion du Groupe de Rapporteur sur la Question 7/1 (Geneva, 12 et 13 mars 2001) 7/1
1/212 Annulé    
1/2131 Bureau de développement des télécommunications Synthesis of the conclusions and recommendations from the different Colloquia and Seminars realized on Trade and Finance 11/1
1/2143 CANTV, Venezuela La experiencia venezolana en el uso de las telecomunicaciones en el sector educativo 13/1
1/2153 CONATEL, Venezuela Servicio universal 7/1
1/2163 CONATEL, Venezuela La independencia del ente regulador del sector de las telecomunicaciones en Venezuela 8/1
1/2173 CONATEL, Venezuela Repercusiones en el marco regulatorio de la introducción y utilización de nuevas tecnologías. El caso de WLL (Wireless Local Loop) 9/1
1/2183 CONATEL, Venezuela Como disminuir el impacto de la regulación en un ambiente de libre competencia. Caso Venezuela 10/1
1/2193 CONATEL, Venezuela Incorporación de tecnologías de información y comunicación para garantizar el desarrollo social y cultural 14/1
1/2206 CONATEL, Venezuela Interconnection. Venezuela’s experience with the opening of basic telephone services 6/1
1/2213 CONATEL, Venezuela Factores creadores de un clima favorable a la inversión 11/1
1/222 Annulé    
1/223 UNESCO Projet de recommandation sur la promotion et l’usage du multilingisme et l’access universel au cyberespace et rapport du Directeur général 13/1
1/2246
(2/268)
Brésil Proposal on the works of the ITU-D Study Groups Toutes
1/2252 Thales Communications (France) Indicateur du développement technologique (PNUD) 15/1
1/226 Rapporteur pour la Question 16/1 Conclusions et recommandations issues de différentes réunions 16/1
1/227(Rév.2) Président de la Commission d'études 1 Projet de nouvelle Question sur le service/accès universel 7/1
1/2281 Inde Interconnection – Indian proposal 6/1
1/229 Président de la Commission d’études 1 Proposition sur les méthodes de la Commission d’études 1 Toutes
1/230(Rév.2)
(2/276(Rév.2))
Présidents des Commissions d’études 1 et 2 Projet de mandat d’un groupe spécialisé sur l’Interconnexion (Ancienne Question 6/1) Toutes
1/2311 Bureau de développement des télécommunications Additional contributions to the study of Question 11/1 11/1
1/232 Rapporteur pour la Question 9/1 Rapport final sur la Question 9/1 9/1

1 Anglais seulement / 2 Français seulement / 3 Espagnol seulement
4 Anglais et français seulement / 5 Trilingue / 6 Anglais et espagnol seulement

 

Début de page -  Commentaires -  Contactez-nous -  Droits d'auteur © UIT 2016 Tous droits réservés
Contact pour cette page : BDT Web Support
Mis à jour le 2002-06-11