Politique d´utilisation des Logos de l´UIT-R
a) Les logos officiels de l´UIT-R doivent être utilisés dans leur forme complète. Aucun élément, y compris leur schéma de couleur et proportions, ne peuvent être modifiés ni supprimés. Lorsqu´ils sont reproduits conjointement avec d´autres logos, les logos officiels de l´UIT-R doivent être de la même taille et avoir les mêmes proportions que les autres logos.b) Les logos officiels de l´UIT-R ne peuvent être utilisés que si les activités de l´utilisateur sont conformes aux buts, objectifs et activités de l´UIT-R. c) L´utilisation des logos officiels de l´UIT-R doit contribuer à promouvoir l´UIT-R et ses activités ou à en donner la possibilité. d) L´image, la réputation et l´impartialité de l´UIT doivent être conservées. Ses logos ne peuvent notamment être utilisés d´aucune manière susceptible d´impliquer de la part de l´UIT un appui à un produit, une opinion ou une activité quelconque ni de manière préjudiciable ou nuisible à ses intérêts ou activités. |
