UIT-R RRB24.3 C

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Comité de Règlement des radiocommunications (RRB)

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Contributions
	Numéro	Titre	Source	Date
	[ 24 ]	Procès-Verbal de la 97ème réunion du RRB (11-10 novembre 2024)	Director, BR	2025-01-29
	[ 23 ] +Corr.1	RÉSUMÉ DES DÉCISIONS DE LA 97ÈME RÉUNION DU RRB (11-19 NOVEMBRE 2024)	Director, BR	2024-10-21
	[ 22 ]	COMMUNICATION SOUMISE PAR L'ADMINISTRATION DE LA NORVÈGE CONCERNANT LA FOURNITURE DE SERVICES PAR SATELLITE STARLINK SUR LE TERRITOIRE DE LA RÉPUBLIQUE ISLAMIQUE D'IRAN	Director, BR	2024-10-21
	[ 21 ]	COMMUNICATION SOUMISE PAR L'ADMINISTRATION DES ÉTATS-UNIS CONCERNANT LA FOURNITURE DE SERVICES PAR SATELLITE STARLINK SUR LE TERRITOIRE DE LA RÉPUBLIQUE ISLAMIQUE D'IRAN	Director, BR	2024-10-21
	[ 20 ] (Rev.1)+Corr.1	COMMUNICATION SOUMISE PAR L'ADMINISTRATION DU MEXIQUE CONCERNANT UNE DEMANDE DE PROROGATION DU DÉLAI RÉGLEMENTAIRE APPLICABLE À LA REMISE EN SERVICE DES ASSIGNATIONS DE FRÉQUENCE DU RÉSEAU À SATELLITE SATMEX 7 À 113° O	Director, BR	2024-10-21
	[ 19 ]	COMMUNICATION SOUMISE PAR L'ADMINISTRATION DE L'ANGOLA, AGISSANT AU NOM DES ADMINISTRATIONS DE 16 ÉTATS MEMBRES DE LA COMMUNAUTÉ DE DÉVELOPPEMENT DE L'AFRIQUE AUSTRALE (SADC), AUX FINS D'ASSISTANCE CONCERNANT LA SOUMISSION DE SEPT FICHES DE NOTIFICATION DE COORDINATION À 12,2° E, 16,9° E, 39,55° E, 42,25° E, 50,95° E, 67,5° E ET 71,0° E ET DE LA FICHE DE NOTIFICATION IDENTIFIÉE PAR LE BUREAU AU TITRE DE LA RÉSOLUTION 170 (RÉV.CMR-23)	Director, BR	2024-10-21
	[ 18 ]	COMMUNICATION SOUMISE PAR L'ADMINISTRATION DU ROYAUME-UNI DE GRANDE-BRETAGNE ET D'IRLANDE DU NORD CONCERNANT UNE DEMANDE DE PROROGATION DU DELAI REGLEMENTAIRE APPLICABLE A LA MISE EN SERVICE DES ASSIGNATIONS DE FREQUENCE DU SYSTEME A SATELLITES SPACENET-IOM	Director, BR	2024-10-21
	[ 17 ]	COMMUNICATION SOUMISE PAR L'ADMINISTRATION DE LA JORDANIE CONCERNANT LES BROUILLAGES PRÉJUDICIABLES CAUSÉS AUX RÉCEPTEURS DU SERVICE DE RADIONAVIGATION PAR SATELLITE	Director, BR	2024-10-21
	[ 16 ]	COMMUNICATION SOUMISE PAR L'ADMINISTRATION DE LA RÉPUBLIQUE ISLAMIQUE D'IRAN CONCERNANT LA FOURNITURE DE SERVICES PAR SATELLITE STARLINK SUR SON TERRITOIRE	Director, BR	2024-10-21
	[ 15 ]	COMMUNICATION SOUMISE PAR L'ADMINISTRATION DE L'INDONÉSIE CONCERNANT UNE DEMANDE DE PROROGATION DU DÉLAI RÉGLEMENTAIRE APPLICABLE À LA MISE EN SERVICE DES ASSIGNATIONS DE FRÉQUENCE DU RÉSEAU À SATELLITE NUSANTARA-NS1-A	Director, BR	2024-10-18
	[ 14 ] (Rev.1)	COMMUNICATION SOUMISE PAR L'ADMINISTRATION DE L'INDONÉSIE CONCERNANT UNE DEMANDE DE PROROGATION DU DÉLAI RÉGLEMENTAIRE APPLICABLE À LA MISE EN SERVICE DES ASSIGNATIONS DE FRÉQUENCE DU SYSTÈME À SATELLITES LAPAN-A4-SAT	Director, BR	2024-10-18
	[ 13 ]	PROJETS DE RÈGLES DE PROCÉDURE: OBSERVATIONS SOUMISES PAR LES ADMINISTRATIONS	Director, BR	2024-10-17
	[ 12 ]	PROJETS DE RÈGLES DE PROCÉDURE: OBSERVATIONS SOUMISES PAR LES ADMINISTRATIONS	Director, BR	2024-10-17
	[ 11 ]	PROJETS DE RÈGLES DE PROCÉDURE: OBSERVATIONS SOUMISES PAR LES ADMINISTRATIONS	Director, BR	2024-10-17
	[ 10 ]	PROJETS DE RÈGLES DE PROCÉDURE: OBSERVATIONS SOUMISES PAR LES ADMINISTRATIONS	Director, BR	2024-10-17
	[ 9 ]	PROJETS DE RÈGLES DE PROCÉDURE: OBSERVATIONS SOUMISES PAR LES ADMINISTRATIONS	Director, BR	2024-10-17
	[ 8 ]	COMMUNICATION SOUMISE PAR L'ADMINISTRATION DE L'ÉTAT D'ISRAËL CONCERNANT UNE DEMANDE DE PROROGATION DU DELAI REGLEMENTAIRE APPLICABLE A LA MISE EN SERVICE DES ASSIGNATIONS DE FREQUENCE DU RESEAU A SATELLITE AMS-BSS-B4-4W	Director, BR	2024-10-16
	[ 7 ]	COMMUNICATION SOUMISE PAR LA FÉDÉRATION DE RUSSIE POUR EXPRIMER SON DÉSACCORD AVEC LES RÈGLES DE PROCÉDURE RELATIVES AUX NUMÉROS 9.21 ET 9.36 DU RÈGLEMENT DES RADIOCOMMUNICATIONS ADOPTÉES PAR LE COMITÉ DU RÈGLEMENT DES RADIOCOMMUNICATIONS À SA 95ÈME RÉUNION	Director, BR	2024-10-15
	[ 6 ]	COMMUNICATION SOUMISE PAR L'ADMINISTRATION DE LA RÉPUBLIQUE DE CORÉE CONCERNANT UNE DEMANDE DE PROROGATION DU DÉLAI RÉGLEMENTAIRE APPLICABLE À LA MISE EN SERVICE DES ASSIGNATIONS DE FRÉQUENCE DU SYSTÈME À SATELLITES KOMPSAT-6	Director, BR	2024-10-15
	[ 5 ]	COMMUNICATION SOUMISE PAR L'ADMINISTRATION DE LA RÉPUBLIQUE ISLAMIQUE D'IRAN CONCERNANT UNE DEMANDE DE PROROGATION DU DÉLAI RÉGLEMENTAIRE APPLICABLE À LA MISE EN SERVICE DES ASSIGNATIONS DE FRÉQUENCE DU RÉSEAU À SÀTELLITE IRANDBS4-KA-G2	Director, BR	2024-10-14
	[ 4 ] +Add.1-6	RAPPORT À LA 97ème RÉUNION DU COMITÉ DU RÈGLEMENT DES RADIOCOMMUNICATIONS	Director, BR	2024-10-10
	[ 3 ]	COMMUNICATION SOUMISE PAR L'ADMINISTRATION DU JAPON CONCERNANT UNE DEMANDE DE PROROGATION DU DÉLAI RÉGLEMENTAIRE APPLICABLE À LA MISE EN SERVICE DES ASSIGNATIONS DE FRÉQUENCE DU SYSTÈME À SATELLITES QZSS-A ET DU RÉSEAU À SATELLITE QZSS-GS-A1	Director, BR	2024-10-02
	[ 2 ]	COMMUNICATION PRESENTEE PAR LA REPUBLIQUE ISLAMIQUE D'IRAN CONTENANT DES OBSERVATIONS GENERALES SUR LES LETTRES CIRCULAIRES CCRR/73, CCRR/74, CCRR/75, CCRR/76 ET CCRR/77	Director, BR	2024-09-23
	[ 1 ]	Liste des Règles de Procédure	Director, BR	2024-07-01
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