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UIT-D Commission d'études Période 1998-2002 : Circulaires administratives

 

  • CA/01 (20.05.98): Invitation aux réunions des Commissionsd'études de 1998
  • CA/02 (12.10.98): Manuel sur les "Nouveaux développements pour les télécommunications rurales"
  • CA/03 (22.01.99): Rapport de la Commission d'études 1
  • CA/04 (22.01.99): Rapport de la Commission d'études 2
  • CA/05 (15.04.99): Questionnaire sur la Q12/1
  • CA/06 (17.05.99): Invitation aux réunions des Commissions d'études de 1999
  • CA/07 (8.06.99): Questionnaire sur la Q13/1
  • CA/08 (2.11.99): Questionnaire sur la gestion du spectre des fréquences radioélectriques
    (CA/71 du Bureau des radiocommunications)
  • CA/09 (22.11.99): Questionnaire sur les "Incidences réglementaires du phénomène de convergence des télécommunications, de la radiodiffusion, des techniques de l'information et du contenu des transmissions" (Question 10/1)
  • CA/10 (7.12.99): Questionnaire sur l'"accès/service universel" (Question 7/1)
  • CA/11 (31.01.00): Rapport de la deuxième réunion de la Commission d'études 1 de l'UIT-D (Genève, 30 août – 3 septembre 1999)
  • CA/12 (10.2.00) Rapport de la deuxième réunion de la Commission d'études 2 de l'UIT-D (Genève, 6 - 10 septembre 1999)
  • CA/13 (10.2.00) Approbation d'une nouvelle Recommandation sur l'utilisation efficace des services d'amateur pour l'atténuation des effets des catastrophes et les opérations de secours en cas de catastrophe
  • CA/14 (18.05.00): Convocation des troisièmes réunions des Commissions d'études de l'UIT-D
    Commission d'études 1: Genève, 11-15 septembre 2000
    Commission d'études 2: Genève, 18-22 septembre 2000
  • CA/15 (4.10.00): Groupe spécialisé chargé de la Question 13/1 de l'UIT-D: Renforcement de l'infrastructure et de l'utilisation d'Internet dans les pays en développement
  • CA/16 (10.1.01): Approbation, dans l'intervalle entre deux Conférences mondiales de développement des télécommunications, d'une nouvelle Recommandation sur l'utilisation efficace des services d'amateur pour l'atténuation des effets des catastrophes et des opérations de secours en cas de catastrophe
  • CA/17 (31.1.01): Questionnaire concernant l'adoption de sujets techniques supplémentaires
  • CA/18 (20.2.01): Rapport de la troisième réunion de la Commission d'études 1 de l'UIT-D (Genève, 11-15 septembre 2000)
  • CA/19 (21.2.01): Questionnaire sur les tarifs (Question 12/1 de l'UIT-D)
  • CA/20 (12.04.01): Approbation, dans l'intervalle entre deux Conférences mondiales de développement des télécommunications, d'une nouvelle Recommandation sur l'utilisation efficace des services d'amateur pour l'atténuation des effets des catastrophes et des opérations de secours en cas de catastrophe (Question 9/2)
  • CA/21 (11.05.01): Convocation des quatrièmes réunions des Commissions d'études de l'UIT-D:
    Commission d'études 1: Caracas (Vénézuela), 3 - 7 septembre 2001
    Commission d'études 2: Caracas (Vénézuela), 10 - 14 septembre 2001
    Formulaire de réservation d'hôtel
    Note d'information aux participants
  • CA/22: Rapport de la troisième réunion de la Commission d'études 2 de l'UIT-D (Genève, 18-22 septembre 2000)
  • CA/23 (9.05.01): Questionnaire sur l'impact de l'introduction de nouvelles technologies sur l'environnement réglementaire des télécommunications (Question 9/1 de l'UIT-D)
    Questionnaire
  • CA/24 (20.06.01): Approbation de Recommandations nouvelles ou révisées des Commissions d'études 1 et 2 de l'UIT-D
  • CA/25 (12.10.01): Approbation, dans l'intervalle entre deux Conférences mondiales de développement des télécommunications, de nouvelles Recommandations ou de Recommandations révisées des Commissions d'études 1 et 2 de l'UIT-D
  • CA/26 (14.10.01): Projet de rapport final sur la Question 15/1 de l'UIT-D: Transfert de technologie et informatisation

  • CA/27: (2.11.01): Commissions d'études de l'UIT-D: Propositions de Questions à soumettre à la CMDT-02

  • CA/28 (2.11.01): Rapport final du Groupe sur la structure et les méthodes de travail des Commissions d'études de l'UIT-D

  • CA/29 (7.02.02): Annuaire de télémédecine - Question 14/2 de l'UIT-D: Comment encourager l'application des télécommunications aux soins de santé. Identifier et mettre en évidence les facteurs contribuant à la réussite de la mise en oeuvre de services de télémédecine.

  • CA/30 (2.02.02): Approbation, dans l'intervalle entre deux Conférences mondiales de développement des télécommunications, de nouvelles Recommandations et de Recommandations révisées des Commissions d'études 1 et 2 de l'UIT-D

  • CA/31 (15.02.02): Rapport de la quatrième réunion de la Commission d'études 2 de l'UIT-D, Caracas (Venezuela), 10-14 septembre 2001 (Document 2/REP/036)

  • CA/32 (15.02.02): Commissions d'études de l'UIT-D: Deuxième série de propositions de Question à soumettre à la CMDT-02

  • CA/33 (15.02.02): Rapport de la quatrième réunion de la Commission d'études 1 de l'UIT-D (Caracas (Venezuela), 3-7 septembre 2001), Document 1/REP/037

  • BDT-CA/34-BR-CA/113 (28.02.02): Rapport final sur la Résolution 9 de la CMDT-98 (Participation des pays, en particulier les pays en développement, à la gestion du spectre): examen de la gestion nationale du spectre des fréquences radioélectriques et de l'utilisation du spectre, étape 1: bandes de fréquences comprises entre 29,7 et 960 MHz

  • CA/35 (5.02.02): Rapport du Président de la Commission d'études 1 de l'UIT-D à la CMDT-02 (Annexe: Document 11 de la CMDT-02)

  • CA/36 (27.02.02): Rapport du Président de la Commission d'études 2 de l'UIT-D à la CMDT-02 (Annexe: Document 43 de la CMDT-02)

 

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Mis à jour le 2002-06-11