Dans la Résolution 76 de l'AMNT-12, il est décidé "que la Commission d'études 11 de l'UIT-T doit coordonner les activités menées par le Secteur en ce qui concerne le programme C&I de l'UIT dans l'ensemble des commissions d'études et examiner les recommandations figurant dans le plan d'activité sur la conformité et l'interopérabilité pour la mise en œuvre à long terme du programme C&I".
Le Plan d'action C&I, approuvé par le Conseil à sa session de 2012 (Document C12/48), dispose que:
- “L'UIT-T lancera un programme pilote d'évaluation de la conformité pour les grandes technologies pour lesquelles il existe sur le marché une demande pour un tel programme”
- “Toutes les commissions d'études de l'UIT‑T détermineront plus précisément les technologies pour lesquelles il existe sur le marché une demande pour un programme d'évaluation de la conformité. Elles se demanderont aussi si des spécifications de test sont disponibles et si tel n'est pas le cas, elles réfléchiront à la possibilité de fournir de telles spécifications”
Pour donner suite aux décisions prises par l'AMNT-12 et par le Conseil, à sa session de 2012, la Commission d'études 11 (CE 11) a établi un Plan d'action pour la mise en œuvre du programme C&I, qui contribuera à la réalisation des objectifs fixés dans la Résolution 76 (AMNT-12) et aidera les commissions d'études de l'UIT-T dans leurs travaux relatifs à l'application de ce programme, dans le cadre de leurs responsabilités. Ce Plan d'action vise également à aider les pays en développement à mettre en œuvre leurs programmes C&I au niveau régional.
La partie la plus importante du Plan d'action de la CE 11 est la liste évolutive de techniques à l'étude par les commissions d'études de l'UIT-T susceptibles de faire l'objet de tests de conformité et/ou d'interopérabilité.
Ces informations peuvent être utilisées pour la mise en œuvre de projets pilotes pertinents et pour alimenter la Base de données de l'UIT sur la conformité.
La liste évolutive est mise à jour par le TSB compte tenu des informations fournies par l'ensemble des commissions d'études de l'UIT-T et par le Groupe JCA-CIT à l'aide du modèle figurant dans l'Annexe A du Plan d'action de la CE 11, conformément à la demande de cette commission.
