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Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications (RRB) – Lettres circulaires (CR)

CR/373​4 décembre 2014

​Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications à sa 67ème réunion
17 - 21 novembre 2014

CR/368​24 septembre 2014​Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications à sa 66ème réunion,
30 juillet - 5 août 2014
CR/35513 janvier 2014​Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommmunications à sa 64ème réunion,
27 novembre - 3 décembre 2013
CR/351​19 août 2013Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications à sa 63ème réunion,
24-28 juin 2013
CR/346
22 avril 2013
Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications à sa 62ème réunion,
18-22 mars 2013
25 janvier 2013
Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications à sa 61ème réunion,
12-16 novembre 2012
22 octobre 2012
Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications à sa 60ème réunion,
10-14 septembre 2012
5 janvier 2012
Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications à sa 58ème réunion,
31 octobre - 4 novembre 2011
17 août 2011
Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications à sa 57ème réunion,
13-21 juin
2011
30 avril 2010
Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications à sa 53ème réunion,
22-26 mars
2010
20 août 2009
Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications à sa 51ème réunion,
6- 10 juillet 2009
13 février 2009
Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications à sa 51ème réunion,
1-5 décembre 2008
12 décembre 2008
Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications à sa 48ème réunion,
8-12 septembre
2008
6 août 2008
Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications à sa 47ème réunion,
23-27 juin 
2008
17 janvier 2008
Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications à sa 45ème réunion,
3-7 décembre 
2007
26 juin 2007
Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications à sa 44ème réunion,
4-8 juin
2007
7 février 2007
Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications à sa 42ème réunion,
11-15 décembre
2006
30 novembre 2006
Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications à sa 41ème réunion,
4-8 septembre
2006
6 février 2006
Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications à sa 39ème réunion,
5-9 décembre
2005
31 janvier 2005
Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications à sa 35ème réunion,
6-10 décembre
2004
20 octobre 2004
Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications à sa 34ème réunion,
6-10 septembre
2004
13 mai 2004
Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications à sa 33ème réunion,
15-19 mars
2004
17 mars 2004
Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications à ses 31ème et 32ème réunions, 8-12 septembre 2003 et 1-5 décembre 2003
28 février 2003
Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications à ses 28ème et 29ème réunions, 9-13 septembre 2002 et 9-13 décembre 2002
16 juillet 2002
Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications à sa 27ème réunion,
3-7 juin 
2002
23 avril 2002
Règles de procédure
15 février 2002
Règles de procédure
14 décembre 2001
Règles de procedure
Numéros S13.12 et S13.14 du Règlement des radiocommunications
13 août 2001
Règles de procédure
Numéros S13.12 et S13.14 du Règlement des radiocommunications
14 mai 2001
Règles de procédure
Numéros S13.13 et S13.14 du Règlement des radiocommunications
Flag.jpg disponible en anglais uniquement
15 janvier 2001
Règles de procédure
Numéros S13.13 et S13.14 du Règlement des radiocommunications
6 novembre 2000
Règles de procédure
Numéros S13.12 et S13.14 du Règlement des radiocommunications
28 mars 2000
Modification de la Règle de procédure relative au numéro S11.32
Numéros S13.12 et S13.14 de l’Article S13 du Règlement des radiocommunications
3 novembre 1999
Règles de procédure
Numéros S13.12 et S13.14 de l'Article S13 du Règlement des radiocommunications
3 août 1999
Règles de procédure
Numéros S13.12 et S13.14 de l'Article S13 du Règlement des radiocommunications
21 mai 1999
Suppression de la Règle de procédure relative au numéro S5.502
16 mai 1998
Règles de procédure
Numéros 1001 et 1001.1
18 février 1998
Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications à sa 11ème réunion,
26-30 janvier 1998
30 octobre 1997
Règles de procédure
Numéros 1001 et 1001.1
24 mars 1997
Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications à sa 8ème réunion,
24-28 février 1997
29 novembre 1996
Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications à sa 7ème réunion,
18-22 novembre
1996
10 octobre 1996
Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications à sa 6ème réunion,
8-12 juillet
1996
16 février 1996
Règles de procédure
Flag.jpgdisponibles en anglais et espagnol uniquement
24 novembre 1995
Règles de procédure
Flag.jpg disponible en anglais uniquement
3 juillet 1995
Règles de procédure
Numéros 1001 et 1001.1
5 décembre 1994
Version récapitulative des Règles de procédure (Edition de 1994)