UIT-SG PP-02 TD (2002-09-23)

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UIT-SG PP-02 TD (2002-09-23)

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Conférence de plénipotentiaires

Réunion du 2002-09-23 au 2002-10-18

Lieu : Maroc [Marrakech]

Autres réunions : [ 2002-09-23 ]

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Documents Temporaires [ Source: COM 5 ]
	Numéro	Titre	Source	Destinataires	Date
	[ 65 ] +Corr.1 (Rev.1)	Note du Président de la Commission 5 - Fonction et structure	COM 5	COM5	2002-10-12
	[ 64 ]	Proposition coordonnée par le Canada et le Japon - Evolution du rôle de l'AMNT	COM 5	COM5	2002-10-12
	[ 63 ]	Proposition coordonnée présentée par les États-Unis d'Amérique, le Maroc, la France et la République islamique d'Iran, relative à la Résolution 86 (Minneapolis, 1998)	COM 5	COM5	2002-10-11
	[ 62 ]	Note du Président de la Commission 5 - ADD 142A	COM 5	COM5	2002-10-11
	[ 55 ]	Proposal coordinated by Canada, Denmark, Morocco and USA	COM 5	COM5	2002-10-09
	[ 54 ]	Report on informal discussions coordinated by the USA concerning regulation above 3000 GHz	COM 5	COM5	2002-10-09
	[ 52 ]	Proposal coordinated by the USA and Venezuela relating to the working methods of Council	COM 5	COM5	2002-10-09
	[ 51 ]	Note du Président de la Commission 5	COM 5	COM5	2002-10-08
	[ 49 ] (Rev.1)	Principes à prendre en compte dans les projets de révision des fonctions et de la structure des Secteurs de l'UIT	COM 5	COM5	2002-10-08
	[ 48 ]	Proposition coordonnée présentée par la délégation du Canada et relative au statut d'observateur	COM 5	COM5	2002-10-08
	[ 40 ]	Proposition coordinée par les délégations des etats membres de la CITEL et la délégation francaise concernant les travaux préparatoires régionaux en vue des Conférences de plénipotentiaires	COM 5	COM5	2002-10-07
	[ 39 ]	Proposition coordonnée par l'Australie - Concernant la gestion améliorée des secteurs	COM 5	COM5	2002-10-07
	[ 36 ]	Proposition coordonnée par la République islamique d'Iran concernant le principe de roulement des États Membres du Conseil	COM 5	COM5	2002-10-06
	[ 28 ]	Rapport préliminaire sur les discussions informelles tenues par les représentants du Groupe des États Arabes, de la CEPT et de l'Australie au sujet des documents 10(ADD.3), 13 et 52 - Améliorer l'autogestion des Secteurs	COM 5	COM5	2002-10-03
	[ 21 ]	Présentation du premier rapport de la commission des pouvoirs à la Conférence de Plénipotentiaires	COM 5	COM5	2002-10-01
	[ 20 ]	Exemples de dispositions relatives au vote adoptées par les Nations Unies et par ses institutions spécialisées	COM 5	COM5	2002-10-01
	[ 15 ]	Propositions de modifications relatives aux procédures d'élection	COM 5	COM5	2002-09-27
	[ 11 ]	Proposition coordonnée par le Maroc relative aux numéros 224 et 225 de la Constitution et aux numéros 141 et 269F de la Convention	COM 5	COM5	2002-09-26
	[ 10 ] +Add.1	Textes des propositions à examiner par la Commission 5	COM 5	COM5	2002-09-26
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