UIT-R WRC03 TD (2003-06-09)

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UIT-R WRC03 TD (2003-06-09)

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Conférence mondiale des radiocommunications 2003

Réunion du 2003-06-09 au 2003-07-04

Lieu : Suisse [Genève]

Resultats:209 documents

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Documents Temporaires
	Numéro	Titre	Source	Date
	[ 109 ]	POINT 1.30 DE L'ORDRE DU JOUR ? PROPOSITIONS DE MODIFICATION DE L'APPENDICE 4	Ad Hoc 4A5	2003-06-19
	[ 108 ]	PROPOSITION DE RÉVISION DE L'ARTICLE 19 DU RÈGLEMENT DES RADIOCOMMUNICATIONS, PROJET DE NOUVELLE RÉSOLUTION SUR LES IDENTITÉS MMSI ET PROJET DE RÉVISION DE LA RÉSOLUTION 344 (CMR-97): AU TITRE DU POINT 1.10.1 DE L'ORDRE DU JOUR	Chairman, Sub-Working Group 4C2	2003-06-19
	[ 107 ]	EXAMEN DU RAPPORT DU DIRECTEUR DU BUREAU DES RADIOCOMMUNICATIONS AU TITRE DU POINT 7.1 DE L'ORDRE DU JOUR	Working Group 4C	2003-06-19
	[ 106 ]	ATTRIBUTION DES RESPONSABILITÉS EN CE QUI CONCERNE L'EXAMEN DES RÉSOLUTIONS ET DES RECOMMANDATIONS DES CAMR/CMR, EN APPLICATION DE LA RÉSOLUTION 95 (REV.CMR-2000)	Chairman, Committee 4	2003-06-19
	[ 105 ]	POINT 7.1 DE L'ORDRE DU JOUR: PROPOSITION DE MODIFICATION DE L'APPENDICE 4 DU RÈGLEMENT DES RADIOCOMMUNICATIONS	Chairman, Committee 6	2003-06-19
	[ 104 ]	NOTE DU PRÉSIDENT DU GROUPE DE TRAVAIL 4A POINT 7.1 DE L'ORDRE DU JOUR (NUMÉRO 1.189, RÉS. 57 ET 77)	Chairman, Working Group 4A	2003-06-19
	[ 103 ]	PROPOSITION DE RÉVISION DU NUMÉRO 52.221A DU RÈGLEMENT DES RADIOCOMMUNICATIONS ET PROJET DE NOUVELLE RÉSOLUTION RELATIVE À L'UTILISATION DES FRÉQUENCES 12 290 kHz et 16 420 kHz, AU TITRE DU POINT 1.14 DE L'ORDRE DU JOUR	Sub-Working Group 4C2	2003-06-18
	[ 102 ]	POINT 1.7 DE L'ORDRE DU JOUR: PROPOSITION DE MODIFICATION DES APPENDICES 30, 30A ET 30B CONCERNANT L'APPLICATION DE LA RÉSOLUTION 88	Ad Hoc 6-2	2003-06-18
	[ 101 ] (Rev.1)	RAPPORT PROVISOIRE DU GROUPE DE RÉDACTION 5D-1.5	Chairman, Drafting Group 5D-1.5	2003-06-18
	[ 100 ]	PROPOSITION DE RÉVISION DE L'APPENDICE 17 AU TITRE DU POINT 1.14 DE L'ORDRE DU JOUR	Sub-Working Group 4C-2	2003-06-18
	[ 99 ]	MODIFICATIONS DE LA RÉSOLUTION 49 CONCERNANT LES APPENDICES 30, 30A ET 30B: PROCÉDURE ADMINISTRATIVE DU PRINCIPE DE DILIGENCE DUE APPLICABLE À CERTAINS SERVICES DE RADIOCOMMUNICATION PAR SATELLITE	Ad Hoc 6-2	2003-06-18
	[ 98 ]	EXAMEN DES RÉSOLUTIONS DES CMR	Chairman, Working Group 5D	2003-06-18
	[ 97 ]	PROJET DE TEXTE POUR L'ARTICLE 5 (POINT 1.5 DE L'ORDRE DU JOUR)	Chairman, Working Group 5D	2003-06-18
	[ 96 ]	POINT 1.3 DE L'ORDRE DU JOUR - PROTECTION DU PUBLIC ET SECOURS EN CAS DE CATASTROPHE	Chairman, Sub-Working Group 5B-1.3	2003-06-18
	[ 95 ]	PROJET DE TEXTE AU TITRE DU POINT 1.12 DE L'ORDRE DU JOUR CONCERNANT LE POINT 4 DU DÉCIDE DE LA RÉSOLUTION 723 POUR LA BANDE 14,8-15,35 GHz	Chairman, Drafting Group 5E-1	2003-06-18
	[ 94 ]	RÉVISION DE L'APPENDICE 4	Chairman, Working Group 5E	2003-06-18
	[ 93 ]	NOTE CONCERNANT LES TRAVAUX DU SOUS-GROUPE DE TRAVAIL 4B2	Chairman, SWG 4B2	2003-06-18
	[ 92 ]	RAPPORT DU PRÉSIDENT DU GROUPE DE RÉDACTION 5D-1.4 AU GROUPE DE TRAVAIL 5D	Chairman, Drafting Group 5D-1.4	2003-06-18
	[ 91 ] (Rev.1-3)	POINTS DE L'ORDRE DU JOUR POSSIBLES POUR LA CMR-[07] ET LA CMR-[10]	Chairman, Committee 7	2003-06-18
	[ 90 ]	POINT 7.1 DE L'ORDRE DU JOUR - PROPOSITION DE MODIFICATION DE L'APPENDICE 30B	Chairman, Ad Hoc Group 6-1	2003-06-17
	[ 89 ]	POINT 7.1 DE L'ORDRE DU JOUR PROPOSITION DE MODIFICATION DE L'APPENDICE 30B	Chairman, Ad Hoc 6-1	2003-06-17
	[ 88 ]	PROPOSITION DE TEXTE CONCERNANT LE POINT 1.5 DE L'ORDRE DU JOUR (RÉSOLUTION 736, POINT 2 DU DÉCIDE)	Chairman, Drafting Group 5D-1.5FWA	2003-06-17
	[ 87 ]	POINT 1.11 DE L'ORDRE DU JOUR	Chairman, Ad hoc Group 4A8	2003-06-17
	[ 86 ]	POINT 7.1 DE L'ORDRE DU JOUR: ÉLÉMENTS DU RAPPORT DU DIRECTEUR DU BUREAU DES RADIOCOMMUNICATIONS QUI DOIVENT ÊTRE EXAMINÉS PAR LE GROUPE DE TRAVAIL 4A	Chairman, WG 4A	2003-06-17
	[ 85 ]	PROPOSITION DE TEXTE CONCERNANT CERTAINES DISPOSITIONS DU RÈGLEMENT DES RADIOCOMMUNICATIONS RELATIVES AU POINT 1.2 DE L'ORDRE DU JOUR	Sub-Working Group 4C1	2003-06-17
	[ 84 ]	NOTE DU PRÉSIDENT DE LA COMMISSION 7 RELATIVE À LA MÉTHODE DE TRAVAIL (POINT 1.21 DE L'ORDRE DU JOUR)	Chairman, Committee 7 ad hoc 1	2003-06-17
	[ 83 ]	PROPOSITION DE TEXTE CONCERNANT L'ARTICLE 3 (POINT 1.8.1 DE L'ORDRE DU JOUR)	Ad Hoc 4A1	2003-06-17
	[ 82 ]	AVANT-PROJET DE TEXTE CONCERNANT LE POINT 1.28 DE L'ORDRE DU JOUR	Chairman, Working Group 5A	2003-06-17
	[ 81 ] (Rev.1)	STRUCTURE DE LA COMMISSION 7	Chairman, Committee 7	2003-06-17
	[ 80 ]	PROPOSITION DE TEXTE CONCERNANT UN PROJET DE NOUVELLE RÉSOLUTION SUR LA MISE EN OEUVRE DES TECHNIQUES NUMÉRIQUES: POINT 1.14 DE L'ORDRE DU JOUR	Chairman, Sub-Working Group 4C2	2003-06-16
	[ 79 ]	PROJET DE TEXTE RELATIF À LA RÉSOLUTION 207 (CMR-2000) (POINT 1.14 DE L'ORDRE DU JOUR)	Chairman, Sub-Working Group 4C2	2003-06-16
	[ 78 ] (Rev.1)	PROJET DE TEXTE CONCERNANT LA RÉSOLUTION 331 (RÉV.CMR-97)(POINT 1.9 DE L'ORDRE DU JOUR)	Sub-Working Group 4C2	2003-06-16
	[ 77 ]	DEUXIÈME RAPPORT DU PRÉSIDENT DU SOUS-GROUPE DE TRAVAIL 4B1 AU GROUPE DE TRAVAIL 4B POINT 1.29 DE L'ORDRE DU JOUR	N/A	2003-06-16
	[ 76 ]	EXAMEN DU RAPPORT DU DIRECTEUR DU BUREAU DES RADIOCOMMUNICATIONS (DOCUMENT 4): POINT 7.1 DE L'ORDRE DU JOUR	Chairman, Committee 4	2003-06-16
	[ 75 ]	PROJET DE TEXTE POUR LE POINT 1.12 DE L'ORDRE DU JOUR RELATIF AU POINT 4 DU DÉCIDE DE LA RÉSOLUTION 723 POUR LA BANDE 25,5-27 GHz	Chairman, Drafting Group 5E-1	2003-06-16
	[ 74 ]	PROJET DE TEXTE, AU TITRE DU POINT 1.12 DE L'ORDRE DU JOUR, CONCERNANT LE POINT 2 DU DÉCIDE DE LA RÉSOLUTION 723	Chairman, Drafting Group 5E-2	2003-06-16
	[ 73 ]	PROJET DE TEXTE POUR LE POINT 1.12 DE L'ORDRE DU JOUR RELATIF À LA RÉSOLUTION 730 (CMR-2000)	Chairman, Drafting Group 5E-2	2003-06-16
	[ 72 ]	DEUXIÈME RAPPORT DU PRÉSIDENT DU SOUS-GROUPE DE TRAVAIL 4B3 AU GROUPE DE TRAVAIL 4B	Chairman, Sub-Working Group 4B3	2003-06-16
	[ 71 ]	STRUCTURE OF WORKING GROUP 5B	Chairman, Working Group 5B	2003-06-16
	[ 70 ]	STRUCTURE DES GROUPES DE RÉDACTION	Chairman, Working Group 5E	2003-06-16
	[ 69 ]	INFORMATION FOR DISCUSSION WITHIN DRAFTING GROUP DG 5D (1.5 NOTE), DG 5D (1.5 RES) AND DG 5D (1.5 FWA)	Chairman, Working Group 5D	2003-06-16
	[ 68 ] (Rev.1)	POINT 1.27 DE L'ORDRE DU JOUR: PROPOSITION DE MODIFICATION DE L'ARTICLE 9 DU RÈGLEMENT DES RADIOCOMMUNICATIONS ET DES APPENDICES 4, 30 ET 30A	Chairman, ad hoc Group 6-2	2003-06-16
	[ 67 ]	POINT 1.27 DE L'ORDRE DU JOUR- PROPOSITION DE MODIFICATION DE L'ARTICLE 5 DU RÈGLEMENT DES RADIOCOMMUNICATIONS	Chairman, ad hoc Group 6-2	2003-06-16
	[ 66 ]	POINT 7.1 DE L'ORDRE DU JOUR PROPOSITION DE MODIFICATION DE L'APPENDICE 30B	Chairman, ad hoc Group 6-1	2003-06-16
	[ 65 ]	PROJET DE TEXTE RELATIF AUX ARTICLES 33, 47, 52 ET 55 - POINT 1.9 DE L'ORDRE DU JOUR	WG 4C2	2003-06-13
	[ 64 ] (Rev.1)	AVANT-PROJET DE TEXTE RELATIF AU POINT 1.17 DE L'ORDRE DU JOUR	Chairman, Working Group 5A	2003-06-13
	[ 63 ]	AVANT-PROJET DE TEXTE CONCERNANT LE POINT 1.15 DEL'ORDRE DU JOUR (RÉSOLUTION 604)	Sub-Working Group 5A-1.15	2003-06-13
	[ 62 ]	STRUCTURE DES SOUS-GROUPES DE TRAVAIL ET DES GROUPES DE RÉDACTION	Chairman, WG 5C	2003-06-13
	[ 61 ]	NOTE DU PRÉSIDENT DU GROUPE DE TRAVAIL 5B AU PRÉSIDENT DU GROUPE DU TRAVAIL 4A	Chairman, Working Group 5B	2003-06-13
	[ 60 ]	STRUCTURE DES GROUPES DE RÉDACTION	Chairman, Working Group 5D	2003-06-13
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