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Enregistrement des fréquences selon le Règlement des radiocommunications

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Circulaires
 
Numéro 
Titre Source Date
[ 125 ]  
(Rev.1) 
Fiches de notification et formats pour la notification sur support électronique des assignations de fréquence au service de radiodiffusion sonore en ondes kilométriques/hectométriques (Réf. Lettre circulaire BR CR/36 du 12 avril 1995)     Terrestrial   1999-08-06
[ 124 ]  
(Rev.1) 
Examen des assignations de fréquence soumises au titre du numéro RR1504/S11.32     Terrestrial   1999-07-06
[ 123 ]  
(Rev.1) 
Application de la Résolution 30 (CMR-97)     Terrestrial   1999-06-10
[ 122 ]  
(Rev.1) 
Suppression de la Règle de procédure relative au numéro S5.502     Space   1999-05-28
[ 121 ]  
(Rev.1) 
Invitation à la quatrìème réunion du Groupe représentatif interconférence (GRI) - (Genève, 1er-2 juillet 1999); Résolution 532 (CMR-97)     Space   1999-04-30
[ 120 ]  
(Rev.1) 
Fiches de notification et formats pour la notification sur support électronique des assignations de fréquence aux services de radiodiffusion sonore en ondes métriques et de radiodiffusion télévisuelle en ondes métriques/décimétriques     Terrestrial   1999-04-12
[ 119 ]  
(Rev.1) 
Date limite de présentation par les administrations de l'Horaire saisonnier de radiodiffusion à ondes décamétriques pour la période novembre 1999 - mars 2000 (B-1999)     Terrestrial   1999-06-22
[ 118 ]  
(Rev.1) 
Fiches de notification et formats des fichiers à utiliser pour la notification sur support électronique des assignations de fréquence aux stations des services fixe, mobile et autres (à l'exception du service de radiodiffusion LF/MF et VHF/UHF)     Terrestrial   1999-04-14
[ 117 ]  
(Rev.1) 
Choix des positions orbitales à utiliser pour les études de replanification dans les Régions 1 et 3     Space   1999-03-04
[ 116 ]  
(Rev.1) 
Données supplémentaires à fournir par les administrations concernant les liaisons du SFS/OSG et les systèmes du SRS utilisant les bandes de fréquences visées dans les Appendices S30 et S30A     Space   1999-02-12
[ 115 ]  
(Rev.1) 
Demande de données, adressée aux Administrations et Membres des Secteurs, concernant les antennes ayant un gain de réception supérieur à 60 dBi et qui fonctionnent ou qu'il est prévu de faire fonctionner dans les bandes de fréquences visées par la ...     Space   1999-02-12
[ 114 ]  
(Rev.1) 
Notification de systèmes agiles en fréquence dans les bandes d'ondes hectométriques et décamétriques. Mise en oeuvre de la Résolution 729 (CMR-97)     Terrestrial   1998-12-23
[ 113 ]  
(Rev.1) 
Fiches de notification à utiliser pour notifier au Bureau des radiocommunications des assignations de fréquence à des stations des services de radiocommunication de Terre à compter du 1er janvier 1999     Terrestrial   1999-01-04
[ 112 ]  
(Rev.1) 
Mise en oeuvre de l'article S12 - Planification des horaires saisonniers dans les bandes d'ondes décamétriques attribuées au service de radiodiffusion entre 5 900 kHz et 26 100 kHz     Terrestrial   1999-01-04
[ 111 ]  
(Rev.1) 
Troisième réunion du Groupe représentatif interconférence (GRI) - (Genève, 17 février 1999)     Space   1999-03-12
[ 110 ]  
(Rev.1) 
Application de la Résolution 30 (CMR-97)     Terrestrial   1998-12-07
[ 109 ]  
(Rev.1) 
Rapport de la deuxième réunion du Groupe représentatif interconférence (GRI)     Space   1999-03-12
[ 108 ]  
(Rev.1) 
Accès en ligne par le service "Systèmes et réseaux spatiaux" aux renseignements contenus dans les publications anticipées     Space   1998-11-03
[ 107 ]  
(Rev.1) 
Fiches de notification à utiliser pour notifier au Bureau des radiocommunications des assignations de fréquence de radioastronomie     Space   1999-01-14
[ 106 ]  
(Rev.1) 
Notification par les administrations des modifications destinées à refléter l'utilisation des fréquences, ainsi que des assignations qu'elles n'ont pas jugées satisfaisantes en pratique au cours de la mise en application de l'Horaire saisonnier ...     Terrestrial   1998-11-03
[ 105 ]  
(Rev.1) 
Publication de la situation de référence des Plans pour les Régions 1 et 3 (Appendices S30 et S30A) en application de la Résolution 533 (CMR-97)     Space   1998-12-04
[ 104 ]  
(Rev.1) 
Procédure de coordination et de notification des assignations de fréquence aux réseaux à satellite, conformément à l'Annexe 1 de la Résolution 46 (Rév.CMR-97)     Space   1998-09-07
[ 103 ]  
(Rev.1) 
Règles de procédure     Space , Terrestrial   1998-08-13
[ 102 ]  
(Rev.1) 
Demande invitant les administrations à fournir des données concernant les liaisons du SFS non OSG     Space   1998-07-31
[ 101 ]  
(Rev.1) 
Résolution 80 (CMR-97)     Space   1998-07-23
[ 100 ]  
(Rev.1) 
Mise en oeuvre de la Résolution 535 (CMR-97): Essai des modules logiciels mis au point pour l'application de l'article S12 - Planification des horaires saisonniers dans les bandes d'ondes décamétriques attribuées au service de radiodiffusion entre 5 900 kH     Terrestrial   1998-07-23
[ 99 ]  
(Rev.1) 
Fiches de notification et formats pour la notification sur support électronique assignations de fréquence aux services de radiodiffusion sonore en ondes métriques et de radiodiffusion télévisuelle en ondes métriques/décimétriques     Terrestrial   1998-07-23
[ 98 ]  
(Rev.1) 
Deuxième réunion du Groupe représentatif interconférence (GRI)     Space   1999-03-12
[ 97 ]  
(Rev.1) 
Liste des réseaux à satellite pour lesquels des renseignements au titre de la procédure administrative du principe de diligence due doivent être soumis au Bureau des radiocommunications     Space   1998-07-06
[ 96 ]  
(Rev.1) 
Fiches à utiliser pour soumettre au Bureau des radiocommunications les renseignements au titre de la procédure administrative du principe de diligence due     Space   1998-06-24
[ 95 ]  
(Rev.1) 
Règles de procédure - Numéros 1001 et 1001.1 du Règlement des radiocommunications - Lettres circulaires CR/32 du 5 décembre 1994, CR/39 du 3 juillet 1995, CR/46 du 24 novembre 1995, CR/48 du 16 février 1996, CR/59 du 10 octobre 1996, CR/60 ...     Space , Terrestrial   1998-06-24
[ 94 ]  
(Rev.1) 
Date limite de présentation par les administrations de l'Horaire saisonnier de radiodiffusion à ondes décamétriques pour la période novembre 1998 - février 1999 (D-98)     Terrestrial   1998-06-24
[ 93 ]  
(Rev.1) 
Notification par les administrations des modifications destinées à refléter l'utilisation des fréquences, ainsi que des assignations qu'elles n'ont pas jugées satisfaisantes en pratique au cours de la mise en application de l'Horaire saisonnier ...     Terrestrial   1998-05-19
[ 92 ]  
(Rev.1) 
Données à fournir par les administrations concernant les liaisons de SFS/OSG et les systèmes du SRS utilisant les bandes de fréquences visées dans les Appendices S30 et S30A     Space   1998-04-16
[ 91 ]  
(Rev.1) 
Traitement des demandes de modifications ou d'adjonctions en suspens au titre de l'article 4 des Appendices S30 et S30A - Mise en oeuvre de la Résolution 533/PLEN-4 (CMR-97)     Space   1998-03-30
[ 90 ]  
(Rev.1) 
Date limite de présentation par les administrations de l'Horaire saisonnier radiodiffusion à ondes décamétriques pour la période septembre - octobre 1998 (S-98)     Terrestrial   1998-05-04
[ 89 ]  
(Rev.1) 
Notification par les administrations des modifications destinées à refléter l'utilisation des fréquences, ainsi que des assignations qu'elles n'ont pas jugées satisfaisantes en pratique au cours de la mise en application de l'Horaire saisonnier ...     Terrestrial   1998-05-04
[ 88 ]  
(Rev.1) 
Résolution 80(CMR-97)/PLEN-6(CMR-97)     Space   1998-02-23
[ 87 ]  
(Rev.1) 
Règles de procédure     Space , Terrestrial   1998-03-30
[ 86 ]  
(Rev.1) 
Fiches de notification à utiliser pour soumettre au Bureau des radiocommunications les renseignements concernant les réseaux à satellite en projet, au titre de la publication anticipée     Space   1998-03-30
[ 85 ]  
(Rev.1) 
Application provisiore des décisions de la CMR-97     Space , Terrestrial   1998-01-27
[ 84 ]  
(Rev.1) 
Mise en oeuvre des Annexes des Résolutions 130 (CMR-97) et 538 (CMR-97) par le Bureau des radiocommunications     Space   1998-02-12
[ 83 ]  
(Rev.1) 
Première réunion du Groupe représentatif interconférence (GRI)     Space   1998-01-14
[ 82 ]  
(Rev.1) 
Date limite de présentation par les administrations de l'Horaire saisonnier de radiodiffusion à ondes décamétriques pour la période mai - août 1998 (J-98)     Terrestrial   1997-11-14
[ 81 ]  
(Rev.1) 
Notification par les administrations des modifications destinées à refléter l'utilisation des fréquences, ainsi que des assignations qu'elles n'ont pas jugées satisfaisantes en pratique au cours de la mise en application de l'Horaire saisonnier ...     Terrestrial   1997-11-14
[ 80 ]  
(Rev.1) 
Règles de procédure - Numéros 1001 et 1001.1 du Règlement des radiocommunications - Lettres circulaires CR/32 du 5 décembre 1994, CR/39 du 3 juillet 1995, CR/46 du 24 novembre 1995, CR/48 du 16 février 1996, CR/59 du 10 octobre 1996, CR/60 du ...     Terrestrial   1997-11-14
[ 77 ]  
(Rev.1) 
Valeurs de p.i.r.e. de liaison descendante à utiliser pour la révision du Plan du SRS pour les Régions 1 et 3     Space   1997-08-04
[ 76 ]  
(Rev.1) 
Caractéristiques de faisceaux pour les "nouveaux pays", Etape 2 des Exercices de planification     Terrestrial   1997-08-01
[ 75 ]  
(Rev.1) 
Consultation sur le maintien de certains renvois du Tableau d'attribution des bandes de fréquences     Space , Terrestrial   1997-08-04
[ 74 ]  
(Rev.1) 
Mise en oeuvre des dispositions applicables dans les bandes de fréquences attribuées en exclusivité au service mobile aéronautique (OR) entre 3 025 kHz et 18 030 kHz     Terrestrial   1997-06-20
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Mis à jour le : 2017-12-14