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Approbation des projets de Recommandations et de Questions

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Circulaires [ Source: SG 7 ]
	Numéro	Titre	Source	Date
	[ 312 ]	Proposition d'approbation d'un projet de Recommandation révisée	SG 7	2011-01-10
	[ 305 ]	Proposed adoption of 1 draft new Recommendation and 1 draft revised Recommendation and their simultaneous approval by correspondence in accordance with § 10.3 of Resolution ITU-R 1-5 (Procedure for the simultaneous adoption and approval by correspondence)	SG 7	2010-10-29
	[ 304 ] +Add.1	Proposed approval of 3 draft new Recommendations and 4 draft revised Recommendations. Proposed suppression of 11 Recommendations	SG 7	2010-10-25
	[ 303 ]	Proposition d'approbation de deux projets de nouvelle Question UIT-R et de trois projets de Question UIT-R révisée - Proposition de suppression de trois Questions UIT-R	SG 7	2010-10-22
	[ 296 ]	Proposition de suppression d'une Recommandation, conformément au § 10.3 de la Résolution UIT-R 1-5	SG 7	2010-07-05
	[ 292 ]	Proposition d'approbation d'un projet de nouvelle Recommandation et d'un projet de Recommandation révisée	SG 7	2009-12-23
	[ 288 ]	Proposition d'adoption de six projets de nouvelle Recommandation et de deux projets de Recommandation révisée et approbation simultanée par correspondance de ces projets, conformément au § 10.3 de la Résolution UIT-R 1-5 (Procédure d'adoption et d'approbation simultanées par correspondance)	SG 7	2009-10-12
	[ 287 ]	Proposed approval of 1 draft revised Recommendation	SG 7	2009-10-08
	[ 286 ]	Proposition d'approbation d'un projet de nouvelle Question UIT-R et d'un projet de Question UIT-R révisée	SG 7	2009-10-08
	[ 265 ]	Proposition d'adoption de 6 projets de Recommandation révisée, et approbation simultanée par correspondance de ces projets, conformément au § 10.3 de la Résolution UIT-R 1-5 (Procédure d'adoption et d'approbation simultanées par correspondance)	SG 7	2008-11-05
	[ 264 ]	Proposition d'approbation d'un projet de nouvelle Recommandation et d'un projet de Recommandation révisée	SG 7	2008-10-30
	[ 263 ]	Proposition d'adoption de 5 projets de nouvelle Question UIT-R - Proposition de suppression d'une Question UIT-R	SG 7	2008-10-20
	[ 239 ] +Corr.1	Proposition d'adoption de 2 projets de nouvelle Recommandation, et leur approbation simultanée par correspondance, conformément au § 10.3 de la Résolution UIT-R 1-4 (Procédure d'adoption et d'approbation simultanées par correspondance)	SG 7	2007-03-07
	[ 238 ]	Proposition d'adoption de 2 projets de Recommandation révisée et de 4 projets de nouvelle Recommandation	SG 7	2007-03-07
	[ 214 ]	Proposition d'approbation d'un prrojet de nouvelle Recommandation révisée	SG 7	2006-02-14
	[ 205 ]	Commission d'études 7 des radiocommunications -Proposition d'adoption de 4 projets de Recommandation révisée et de 2 projets de nouvelle Recommandation, et approbation simultanée par correspondance de ces projets, conformément au § 10.3 de la Résolution UIT-R 1-4 (Procédure d'adoption et d'approbation simultanées par correspondance)	SG 7	2005-12-14
	[ 204 ]	Commission d'études 7 des radiocommunications - Proposition d'approbation de 4 projets de Recommandations révisée et de 4 projets de nouvelle Recommandation	SG 7	2005-12-06
	[ 200 ]	Commission d'études 7 des radiocommunications - Proposition d'approbation de 4 projets de nouvelle Question et 1 projet de Question révisée	SG 7	2005-11-22
	[ 150 ]	Proposition d'approbation de huit projets de nouvelles Recommandations et 16 projets de Recommandations révisées adoptés par la Commission d'études 7 des radiocommunications	SG 7	2003-02-21
	[ 148 ]	Proposition d'approbation de 2 projets de nouvelles Questions et de 2 projets de Questions révisées adoptés par la Commission d'études 7 des radiocommunications à sa réunion du 6 au 7 février 2003	SG 7	2003-02-10
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