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Approbation des projets de Recommandations et de Questions

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Circulaires  [ Source: SG 9 ] 
 
Numéro 
Titre Source Date
[ 244 ]  
 
Commission d'études 9 des radiocommunications - Proposition d'adoption de 13 projets de Recommandation révisée et de 3 projets de nouvelle Recommandation, et approbation simultanée par correspondance de ces projets, conformément au § 10.3 de la Résolution UIT-R 1-4 (Procédure d'adoption et d'approbation simultanées par correspondance) - Proposition de suppression de 21 Recommandations     SG 9   2007-06-05
[ 220 ]  
 
Proposition d'approbation de 4 projets de Recommandation révisée et de 2 projets de nouvelle Recommandation     SG 9   2006-09-26
[ 219 ]  
 
Proposition d'approbation d'un projet de nouvelle Question UIT-R et d'un projet de Question UIT-R révisée     SG 9   2006-09-25
[ 212 ]  
 
Commission d'études 9 des radiocommunications - Proposition d'approbation de 3 projets de nouvelle Question - Proposition de modification de catégorie d'une Question - Proposition de suppression de 4 Questions     SG 9   2006-02-13
[ 209 ]  
 
Commission d'études 9 des radiocommunications - Proposition d'adoption de 8 projets de Recommandation révisée et de 3 projets de nouvelle Recommandation, et approbation simultanée par correspondance de ces projets, conformément au § 10.3 de la Résolution UIT-R 1-4 (Procédure d'adoption et d'approbation simultanées par correspondance)     SG 9   2006-01-23
[ 207 ]  
 
Commission d'études 9 des radiocommunications - Proposition d'approbation de 6 projets de Recommandation révisée et de 4 projets de nouvelle Recommandation     SG 9   2006-01-18
[ 178 ]  
+Add.1 
Adoption d'un projet de Recommandation révisée et d'un projet de nouvelle Recommandation par correspondance et approbation simultanées, conformément au § 10.3 de la Résolution UIT-R 1-4 (Procédure d'adoption et d'approbation simultanées par correspondance)     SG 4 & SG 9   2004-11-03
[ 174 ]  
 
Proposition d'approbation de 2 projets de nouvelle Question et d'un projet de Question révisée adoptés par la Commission d'études 9 des radiocommunications à sa réunion du 30 septembre au 1er octobre 2004 et une proposition de suppression de 4 Questions     SG 9   2004-10-14
[ 173 ]  
+Add.1 
Adoption d'un projet de Recommandation modifiée et de 4 projets de nouvelle Recommandation par correspondance et approbation simultanées, conformément au § 10.3 de la Résolution UIT-R 1-4 (Procédure d'adoption et d'approbation simultanées par correspondance) et une proposition de suppression d'une Recommandation     SG 9   2004-10-14
[ 172 ]  
 
Proposition d'approbation de 4 projets de Recommandation révisée et d'un projet de Recommandation modifiée adoptés par la Commission d'études 9 des radiocommunications     SG 9   2004-10-12
[ 157 ]  
 
Proposition d'approbation de 4 projets de nouvelle Recommandation, 2 projets de Recommandation révisée et 1 projet de Recommandation modifiée adoptés par la Commission d'études 9 des radiocommunications     SG 9   2003-08-27
[ 143 ]  
 
Proposition d'approbation de 9 projets de nouvelles Recommandations et de 7 projets de Recommandations révisées, adoptés par la Commission d'études 9 des radiocommunications après consultation de la Commission d'études     SG 9   2002-11-07
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Mis à jour le : 2019-9-21