| Circulaires
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Numéro
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Titre
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Source
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AI/Question
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Date
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[ 209 ]
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Commission d'études 9 des radiocommunications - Proposition d'adoption de 8 projets de Recommandation révisée et de 3 projets de nouvelle Recommandation, et approbation simultanée par correspondance de ces projets, conformément au § 10.3 de la Résolution UIT-R 1-4 (Procédure d'adoption et d'approbation simultanées par correspondance)
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SG 9
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2006-01-23 |
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[ 208 ]
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Commission d'études 4 des radiocommunications - Proposition d'adoption de 4 projets de Recommandation révisée, de 2 projets de nouvelle Recommandation, et approbation simultanée par correspondance de ces projets, conformément au § 10.3 de la Résolution UIT-R 1-4 (Procédure d'adoption et d'approbation simultanées par correspondance) - Proposition de suppression de 3 Recommandations
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SG 4
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2006-01-19 |
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[ 207 ]
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Commission d'études 9 des radiocommunications - Proposition d'approbation de 6 projets de Recommandation révisée et de 4 projets de nouvelle Recommandation
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SG 9
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2006-01-18 |
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[ 206 ]
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Commission d'études 8 des radiocommunications - Proposition d'approbation d'un projet de Recommandation révisée
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SG 8
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2006-01-06 |
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[ 205 ]
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Commission d'études 7 des radiocommunications -Proposition d'adoption de 4 projets de Recommandation révisée et de 2 projets de nouvelle Recommandation, et approbation simultanée par correspondance de ces projets, conformément au § 10.3 de la Résolution UIT-R 1-4 (Procédure d'adoption et d'approbation simultanées par correspondance)
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SG 7
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2005-12-14 |
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[ 204 ]
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Commission d'études 7 des radiocommunications - Proposition d'approbation de 4 projets de Recommandations révisée et de 4 projets de nouvelle Recommandation
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SG 7
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2005-12-06 |
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[ 203 ]
|
Commission d'études 8 des radiocommunications - Proposition d'adoption de 6 projets de Recommandation révisée et de 3 projets de nouvelle Recommandation, et approbation simultanée par correspondance de ces projets, conformément au § 10.3 de la Résolution UIT-R 1-4 (Procédure d'adoption et d'approbation simultanées par correspondance)
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SG 8
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2005-12-06 |
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[ 202 ]
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Commission d'études 8 des radiocommunications - Proposition d'approbation de 2 projets de nouvelle Question et de 5 projets de Question révisée
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SG 8
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2005-12-02 |
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[ 201 ]
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Commission d'études 8 des radiocommunications - Proposition d'adoption de 8 projets de Recommandation révisée et de 3 projets de nouvelle Recommandation
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SG 8
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2005-12-02 |
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[ 200 ]
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Commission d'études 7 des radiocommunications - Proposition d'approbation de 4 projets de nouvelle Question et 1 projet de Question révisée
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SG 7
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2005-11-22 |
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[ 199 ]
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Commission d'études 1 des radiocommunications - Proposition d'approbation d'un projet de nouvelle Question et d'un projet de Question révisée - Proposition de suppression d'une Question
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SG 1
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2005-11-08 |
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[ 198 ]
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Commission d'études 6 des radiocommunications - Proposition d'approbation de 3 projets de nouvelle Question et de 3 projets de Question révisée - Proposition de suppression d'une Question
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SG 6
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2005-11-02 |
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[ 197 ]
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Commission d'études 6 des radiocommunications - Proposition d'adoption de 4 projets de Recommandation révisée et de 3 projets de nouvelle Recommandation, et approbation simultanée par correspondance de ces projets, conformément au § 10.3 de la Résolution UIT-R 1-4 (Procédure d'adoption et d'approbation simultanées par correspondance)
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SG 6
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2005-11-01 |
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[ 196 ]
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Commission d'études 1 des radiocommunications - Proposition d'approbation d'un projet de nouvelle Question
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SG 1
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2005-09-01 |
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[ 195 ]
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Commission d'études 6 des radiocommunications - Proposition d'approbation de 2 projets de Recommandation révisée
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SG 6
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2005-08-10 |
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[ 194 ]
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Commission d'études 8 des radiocommunications - Proposition d'approbation de 1 projet de Recommandation révisée
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SG 8
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2005-05-09 |
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[ 193 ]
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Commission d'études 6 des radiocommunications - Proposition d'adoption de 5 projets de Recommandation révisée et de 3 projets de nouvelle Recommandation, et approbation simultanée par correspondance de ces projets, conformément au § 10.3 de la Résolution UIT-R 1-4 (Procédure d'adoption et d'approbation simultanées par correspondance)
|
SG 6
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2005-05-03 |
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[ 192 ]
|
Commission d'études 6 des radiocommunications - Proposition d'approbation de 3 projets de nouvelle Question et de 5 projets de Question révisée
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SG 6
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2005-04-29 |
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[ 191 ]
|
Commission d'études 3 des radiocommunications - Proposition d'approbation de 3 projets de Recommandation révisée
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SG 3
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2005-04-12 |
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[ 190 ]
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Commision d'études 8 des radiocommunications - Proposition d'approbation d'un projet de Recommandation révisée
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SG 8
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2005-03-24 |
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[ 189 ]
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Commission d'études 6 des radiocommunications - Proposition d'approbation de 3 projets de nouvelle Recommandation et de 3 projets de Recommandation révisée
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SG 6
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2005-03-24 |
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[ 188 ]
+Corr.1 |
Commission d'études 8 des radiocommunications - Proposition d'approbation de 13 projets de Recommandation révisée et de 3 projets de nouvelle Recommandation - Proposition de suppression de 5 Recommandations
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SG 8
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2005-02-28 |
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[ 187 ]
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Proposition d'approbation d'un projet de nouvelle Question - Commission d'études 8 des radiocommunications
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SG 8
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2005-02-22 |
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[ 186 ]
|
Commission d'études 1 des radiocommunications - Proposition d'approbation d'un projet de Recommandation révisée
|
SG 1
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2005-02-25 |
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[ 185 ]
|
Proposition d'approbation d'un projet de nouvelle Recommandation et d'un projet de Recommandation révisée adoptés par la Commission d'études 1 des radiocommunications
|
SG 1
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2005-01-28 |
|
[ 184 ]
|
Proposition d'adoption et d'approbation simultanées par correspondance de 23 projets de Recommandation révisée et d'un projet de nouvelle Recommandation élaborés par la Commission d'études 3 des radiocommunications
|
SG 3
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2004-11-26 |
|
[ 183 ]
|
Proposition d'approbation de 2 projets de nouvelle Question et de 2 projets de Question révisée adoptés par la Commission d'études 6 des radiocommunications à sa réunion du 4 novembre 2004
|
SG 6
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2004-11-16 |
|
[ 182 ]
+Add.1 |
Adoption de 3 projets de Recommandation révisée et de 6 projets de nouvelle Recommandation par correspondance et approbation simultanée, conformément au § 10.3 de la Résolution UIT-R 1-4 (Procédure d'adoption et d'approbation simultanée par correspondance)
|
SG 6
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2004-11-16 |
|
[ 181 ]
|
Proposition d'approbation d'un projet de nouvelle Question et de 4 projets de Question révisée adoptés par la Commission d'études 3 des radiocommunications à sa réunion les 28 et 29 octobre 2004
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SG 3
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2004-11-08 |
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[ 180 ]
|
Proposition d'approbation de 2 projets de nouvelle Question, de trois projets de Question révisée et d'une proposition de suppression de 8 Questions adoptés par la Commission d'études 4 des radiocommunications à sa réunion le 22 octobre 2004
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SG 4
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2004-11-05 |
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[ 179 ]
|
Proposition d'approbation d'un projet de Recommandation révisée et d'un projet de nouvelle Recommandation adoptés par les Commissions d'études 4 et 9 des radiocommunications
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SGs 4 & 9
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2004-11-04 |
|
[ 178 ]
+Add.1 |
Adoption d'un projet de Recommandation révisée et d'un projet de nouvelle Recommandation par correspondance et approbation simultanées, conformément au § 10.3 de la Résolution UIT-R 1-4 (Procédure d'adoption et d'approbation simultanées par correspondance)
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SG 4 & SG 9
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2004-11-03 |
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[ 177 ]
|
Proposition d'approbation de 4 projets de Recommandation révisée et de trois projets de nouvelle Recommandation adoptés par la Commission d'études 4 des radiocommunications
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SG 4
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2004-11-08 |
|
[ 176 ]
+Add.1 |
Adoption de 3 projets de Recommandation révisée, 7 projets de nouvelle Recommandation par correspondance et approbation simultanées, conformément au § 10.3 de la Résolution UIT-R 1-4 (Procédure d'adoption et d'approbation simultanées par correspondance)
|
SG 4
|
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2004-11-01 |
|
[ 175 ]
+Add.1 |
Adoption d'un projet de nouvelle Recommandation par correspondance et approbation simultanées, conformément au § 10.3 de la Résolution UIT-R 1-4 (Procédure d'adoption et d'approbation simultanées par correspondance)
|
SG 1
|
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2004-10-20 |
|
[ 174 ]
|
Proposition d'approbation de 2 projets de nouvelle Question et d'un projet de Question révisée adoptés par la Commission d'études 9 des radiocommunications à sa réunion du 30 septembre au 1er octobre 2004 et une proposition de suppression de 4 Questions
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SG 9
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2004-10-14 |
|
[ 173 ]
+Add.1 |
Adoption d'un projet de Recommandation modifiée et de 4 projets de nouvelle Recommandation par correspondance et approbation simultanées, conformément au § 10.3 de la Résolution UIT-R 1-4 (Procédure d'adoption et d'approbation simultanées par correspondance) et une proposition de suppression d'une Recommandation
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SG 9
|
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2004-10-14 |
|
[ 172 ]
|
Proposition d'approbation de 4 projets de Recommandation révisée et d'un projet de Recommandation modifiée adoptés par la Commission d'études 9 des radiocommunications
|
SG 9
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2004-10-12 |
|
[ 171 ]
|
Proposition d'approbation de 7 projets de nouvelle Recommandation, un projet de Recommandation révisée et un projet de Recommandation modifiée adoptés par la Commission d'études 6 des radiocommunications
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SG 6
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|
2004-10-11 |
|
[ 170 ]
|
Proposition d'approbation de 2 projets de nouvelle Question et de 6 projets de Question révisée adoptée par la Commission d'études 6 des radiocommunications à sa réunion des 6 et 7 mai 2004
|
SG 6
|
|
2004-05-27 |
|
[ 169 ]
+Add.1 |
Adoption d'un projet de Recommandation révisée et de 12 projets de nouvelle Recommandation par correspondance et approbation simultanées, conformément au § 10.3 de la Résolution UIT-R 1-4 (Procédure d'adoption et d'approbation simultanées par correspondance) et une proposition de suppression d'une Recommandation
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SG 6
|
|
2004-05-25 |
|
[ 168 ]
|
Proposition d'approbation d'un projet de nouvelle Recommandation adopté par la Commission d'études 6 des radiocommunications
|
SG 6
|
|
2004-03-02 |
|
[ 167 ]
|
Proposition d'approbation de 2 projets de nouvelle Recommandation adoptés par la Commission d'études 1 des radiocommunications
|
SG 1
|
|
2004-02-05 |
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[ 166 ]
|
Proposition d'approbation de 2 projets de nouvelle Question, d'un projet de Question révisée et d'un proposition de suppression de 3 Questions adoptés par la Commission d'études 8 des radiocommunications à sa réunion les 4 et 5 décembre 2003
|
SG 8
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2004-01-30 |
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[ 165 ]
+Add.1 |
Adoption de 2 projets de nouvelle Recommandation et de 5 projets de Recommandation révisée par correspondance et leur approbation simultanée, conformément au § 10.3 de la Résolution UIT-R 1-4 (Procédure d'adoption et d'approbation simultanées par correspondance)
|
SG 8
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2004-01-16 |
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[ 164 ]
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Proposition d'approbation de 2 projets de nouvelle Recommandation et de 2 projets de Recommandation modifiées adoptés par la Commission d'études 6 des radiocommunications
|
SG 6
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2003-12-10 |
|
[ 163 ]
+Add.1 |
Adoption d'un projet de nouvelle Recommandation par correspondance et approbation simultanée, conformément au § 10.3 de la Résolution UIT-R 1-4 (Procédure d'adoption et d'approbation simultanées par correspondance)
|
SG 1
|
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2003-11-12 |
|
[ 162 ]
|
Proposition d'approbation de 2 projets de nouvelle Question et d'un projet de Question révisée adoptés par la Commission d'études 1 des radiocommunications à sa réunion des 6 et 7 novembre 2003
|
SG 1
|
|
2003-11-12 |
|
[ 161 ]
+Add.1 |
Adoption de 3 projets de nouvelle Recommandation, de 3 projets de Recommandation révisée et de 4 projets de Recommandation modifiée par correspondance et approbation simultanée, conformément au § 10.3 de la Résolution UIT-R 1-4 (Procédure d'adoption et d'approbation simultanées par correspondance)
|
SG 6
|
|
2003-10-16 |
|
[ 160 ]
|
Proposition d'approbation de 1 projet de nouvelle Question, de 5 projets de Question révisée et d'une proposition de modification de la date d'achèvement d'une Question adoptée par la Commission d'études 6 des radiocommunications à sa réunion des 1 et 2 octobre 2003
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SG 6
|
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2003-10-16 |
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