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Approbation des projets de Recommandations et de Questions

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Circulaires
 
Numéro 
Titre Source AI/Question
Date
[ 209 ]  
 
Commission d'études 9 des radiocommunications - Proposition d'adoption de 8 projets de Recommandation révisée et de 3 projets de nouvelle Recommandation, et approbation simultanée par correspondance de ces projets, conformément au § 10.3 de la Résolution UIT-R 1-4 (Procédure d'adoption et d'approbation simultanées par correspondance)     SG 9     2006-01-23
[ 208 ]  
 
Commission d'études 4 des radiocommunications - Proposition d'adoption de 4 projets de Recommandation révisée, de 2 projets de nouvelle Recommandation, et approbation simultanée par correspondance de ces projets, conformément au § 10.3 de la Résolution UIT-R 1-4 (Procédure d'adoption et d'approbation simultanées par correspondance) - Proposition de suppression de 3 Recommandations     SG 4     2006-01-19
[ 207 ]  
 
Commission d'études 9 des radiocommunications - Proposition d'approbation de 6 projets de Recommandation révisée et de 4 projets de nouvelle Recommandation     SG 9     2006-01-18
[ 206 ]  
 
Commission d'études 8 des radiocommunications - Proposition d'approbation d'un projet de Recommandation révisée     SG 8     2006-01-06
[ 205 ]  
 
Commission d'études 7 des radiocommunications -Proposition d'adoption de 4 projets de Recommandation révisée et de 2 projets de nouvelle Recommandation, et approbation simultanée par correspondance de ces projets, conformément au § 10.3 de la Résolution UIT-R 1-4 (Procédure d'adoption et d'approbation simultanées par correspondance)     SG 7     2005-12-14
[ 204 ]  
 
Commission d'études 7 des radiocommunications - Proposition d'approbation de 4 projets de Recommandations révisée et de 4 projets de nouvelle Recommandation     SG 7     2005-12-06
[ 203 ]  
 
Commission d'études 8 des radiocommunications - Proposition d'adoption de 6 projets de Recommandation révisée et de 3 projets de nouvelle Recommandation, et approbation simultanée par correspondance de ces projets, conformément au § 10.3 de la Résolution UIT-R 1-4 (Procédure d'adoption et d'approbation simultanées par correspondance)     SG 8     2005-12-06
[ 202 ]  
 
Commission d'études 8 des radiocommunications - Proposition d'approbation de 2 projets de nouvelle Question et de 5 projets de Question révisée     SG 8     2005-12-02
[ 201 ]  
 
Commission d'études 8 des radiocommunications - Proposition d'adoption de 8 projets de Recommandation révisée et de 3 projets de nouvelle Recommandation     SG 8     2005-12-02
[ 200 ]  
 
Commission d'études 7 des radiocommunications - Proposition d'approbation de 4 projets de nouvelle Question et 1 projet de Question révisée     SG 7     2005-11-22
[ 199 ]  
 
Commission d'études 1 des radiocommunications - Proposition d'approbation d'un projet de nouvelle Question et d'un projet de Question révisée - Proposition de suppression d'une Question     SG 1     2005-11-08
[ 198 ]  
 
Commission d'études 6 des radiocommunications - Proposition d'approbation de 3 projets de nouvelle Question et de 3 projets de Question révisée - Proposition de suppression d'une Question     SG 6     2005-11-02
[ 197 ]  
 
Commission d'études 6 des radiocommunications - Proposition d'adoption de 4 projets de Recommandation révisée et de 3 projets de nouvelle Recommandation, et approbation simultanée par correspondance de ces projets, conformément au § 10.3 de la Résolution UIT-R 1-4 (Procédure d'adoption et d'approbation simultanées par correspondance)     SG 6     2005-11-01
[ 196 ]  
 
Commission d'études 1 des radiocommunications - Proposition d'approbation d'un projet de nouvelle Question     SG 1     2005-09-01
[ 195 ]  
 
Commission d'études 6 des radiocommunications - Proposition d'approbation de 2 projets de Recommandation révisée     SG 6     2005-08-10
[ 194 ]  
 
Commission d'études 8 des radiocommunications - Proposition d'approbation de 1 projet de Recommandation révisée     SG 8     2005-05-09
[ 193 ]  
 
Commission d'études 6 des radiocommunications - Proposition d'adoption de 5 projets de Recommandation révisée et de 3 projets de nouvelle Recommandation, et approbation simultanée par correspondance de ces projets, conformément au § 10.3 de la Résolution UIT-R 1-4 (Procédure d'adoption et d'approbation simultanées par correspondance)     SG 6     2005-05-03
[ 192 ]  
 
Commission d'études 6 des radiocommunications - Proposition d'approbation de 3 projets de nouvelle Question et de 5 projets de Question révisée     SG 6     2005-04-29
[ 191 ]  
 
Commission d'études 3 des radiocommunications - Proposition d'approbation de 3 projets de Recommandation révisée     SG 3     2005-04-12
[ 190 ]  
 
Commision d'études 8 des radiocommunications - Proposition d'approbation d'un projet de Recommandation révisée     SG 8     2005-03-24
[ 189 ]  
 
Commission d'études 6 des radiocommunications - Proposition d'approbation de 3 projets de nouvelle Recommandation et de 3 projets de Recommandation révisée     SG 6     2005-03-24
[ 188 ]  
+Corr.1 
Commission d'études 8 des radiocommunications - Proposition d'approbation de 13 projets de Recommandation révisée et de 3 projets de nouvelle Recommandation - Proposition de suppression de 5 Recommandations     SG 8     2005-02-28
[ 187 ]  
 
Proposition d'approbation d'un projet de nouvelle Question - Commission d'études 8 des radiocommunications     SG 8     2005-02-22
[ 186 ]  
 
Commission d'études 1 des radiocommunications - Proposition d'approbation d'un projet de Recommandation révisée     SG 1     2005-02-25
[ 185 ]  
 
Proposition d'approbation d'un projet de nouvelle Recommandation et d'un projet de Recommandation révisée adoptés par la Commission d'études 1 des radiocommunications     SG 1     2005-01-28
[ 184 ]  
 
Proposition d'adoption et d'approbation simultanées par correspondance de 23 projets de Recommandation révisée et d'un projet de nouvelle Recommandation élaborés par la Commission d'études 3 des radiocommunications     SG 3     2004-11-26
[ 183 ]  
 
Proposition d'approbation de 2 projets de nouvelle Question et de 2 projets de Question révisée adoptés par la Commission d'études 6 des radiocommunications à sa réunion du 4 novembre 2004     SG 6     2004-11-16
[ 182 ]  
+Add.1 
Adoption de 3 projets de Recommandation révisée et de 6 projets de nouvelle Recommandation par correspondance et approbation simultanée, conformément au § 10.3 de la Résolution UIT-R 1-4 (Procédure d'adoption et d'approbation simultanée par correspondance)     SG 6     2004-11-16
[ 181 ]  
 
Proposition d'approbation d'un projet de nouvelle Question et de 4 projets de Question révisée adoptés par la Commission d'études 3 des radiocommunications à sa réunion les 28 et 29 octobre 2004     SG 3     2004-11-08
[ 180 ]  
 
Proposition d'approbation de 2 projets de nouvelle Question, de trois projets de Question révisée et d'une proposition de suppression de 8 Questions adoptés par la Commission d'études 4 des radiocommunications à sa réunion le 22 octobre 2004     SG 4     2004-11-05
[ 179 ]  
 
Proposition d'approbation d'un projet de Recommandation révisée et d'un projet de nouvelle Recommandation adoptés par les Commissions d'études 4 et 9 des radiocommunications     SGs 4 & 9     2004-11-04
[ 178 ]  
+Add.1 
Adoption d'un projet de Recommandation révisée et d'un projet de nouvelle Recommandation par correspondance et approbation simultanées, conformément au § 10.3 de la Résolution UIT-R 1-4 (Procédure d'adoption et d'approbation simultanées par correspondance)     SG 4 & SG 9     2004-11-03
[ 177 ]  
 
Proposition d'approbation de 4 projets de Recommandation révisée et de trois projets de nouvelle Recommandation adoptés par la Commission d'études 4 des radiocommunications     SG 4     2004-11-08
[ 176 ]  
+Add.1 
Adoption de 3 projets de Recommandation révisée, 7 projets de nouvelle Recommandation par correspondance et approbation simultanées, conformément au § 10.3 de la Résolution UIT-R 1-4 (Procédure d'adoption et d'approbation simultanées par correspondance)     SG 4     2004-11-01
[ 175 ]  
+Add.1 
Adoption d'un projet de nouvelle Recommandation par correspondance et approbation simultanées, conformément au § 10.3 de la Résolution UIT-R 1-4 (Procédure d'adoption et d'approbation simultanées par correspondance)     SG 1     2004-10-20
[ 174 ]  
 
Proposition d'approbation de 2 projets de nouvelle Question et d'un projet de Question révisée adoptés par la Commission d'études 9 des radiocommunications à sa réunion du 30 septembre au 1er octobre 2004 et une proposition de suppression de 4 Questions     SG 9     2004-10-14
[ 173 ]  
+Add.1 
Adoption d'un projet de Recommandation modifiée et de 4 projets de nouvelle Recommandation par correspondance et approbation simultanées, conformément au § 10.3 de la Résolution UIT-R 1-4 (Procédure d'adoption et d'approbation simultanées par correspondance) et une proposition de suppression d'une Recommandation     SG 9     2004-10-14
[ 172 ]  
 
Proposition d'approbation de 4 projets de Recommandation révisée et d'un projet de Recommandation modifiée adoptés par la Commission d'études 9 des radiocommunications     SG 9     2004-10-12
[ 171 ]  
 
Proposition d'approbation de 7 projets de nouvelle Recommandation, un projet de Recommandation révisée et un projet de Recommandation modifiée adoptés par la Commission d'études 6 des radiocommunications     SG 6     2004-10-11
[ 170 ]  
 
Proposition d'approbation de 2 projets de nouvelle Question et de 6 projets de Question révisée adoptée par la Commission d'études 6 des radiocommunications à sa réunion des 6 et 7 mai 2004     SG 6     2004-05-27
[ 169 ]  
+Add.1 
Adoption d'un projet de Recommandation révisée et de 12 projets de nouvelle Recommandation par correspondance et approbation simultanées, conformément au § 10.3 de la Résolution UIT-R 1-4 (Procédure d'adoption et d'approbation simultanées par correspondance) et une proposition de suppression d'une Recommandation     SG 6     2004-05-25
[ 168 ]  
 
Proposition d'approbation d'un projet de nouvelle Recommandation adopté par la Commission d'études 6 des radiocommunications     SG 6     2004-03-02
[ 167 ]  
 
Proposition d'approbation de 2 projets de nouvelle Recommandation adoptés par la Commission d'études 1 des radiocommunications     SG 1     2004-02-05
[ 166 ]  
 
Proposition d'approbation de 2 projets de nouvelle Question, d'un projet de Question révisée et d'un proposition de suppression de 3 Questions adoptés par la Commission d'études 8 des radiocommunications à sa réunion les 4 et 5 décembre 2003     SG 8     2004-01-30
[ 165 ]  
+Add.1 
Adoption de 2 projets de nouvelle Recommandation et de 5 projets de Recommandation révisée par correspondance et leur approbation simultanée, conformément au § 10.3 de la Résolution UIT-R 1-4 (Procédure d'adoption et d'approbation simultanées par correspondance)     SG 8     2004-01-16
[ 164 ]  
 
Proposition d'approbation de 2 projets de nouvelle Recommandation et de 2 projets de Recommandation modifiées adoptés par la Commission d'études 6 des radiocommunications     SG 6     2003-12-10
[ 163 ]  
+Add.1 
Adoption d'un projet de nouvelle Recommandation par correspondance et approbation simultanée, conformément au § 10.3 de la Résolution UIT-R 1-4 (Procédure d'adoption et d'approbation simultanées par correspondance)     SG 1     2003-11-12
[ 162 ]  
 
Proposition d'approbation de 2 projets de nouvelle Question et d'un projet de Question révisée adoptés par la Commission d'études 1 des radiocommunications à sa réunion des 6 et 7 novembre 2003     SG 1     2003-11-12
[ 161 ]  
+Add.1 
Adoption de 3 projets de nouvelle Recommandation, de 3 projets de Recommandation révisée et de 4 projets de Recommandation modifiée par correspondance et approbation simultanée, conformément au § 10.3 de la Résolution UIT-R 1-4 (Procédure d'adoption et d'approbation simultanées par correspondance)     SG 6     2003-10-16
[ 160 ]  
 
Proposition d'approbation de 1 projet de nouvelle Question, de 5 projets de Question révisée et d'une proposition de modification de la date d'achèvement d'une Question adoptée par la Commission d'études 6 des radiocommunications à sa réunion des 1 et 2 octobre 2003     SG 6     2003-10-16
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Mis à jour le : 2012-03-21