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Session 2019 du Conseil

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Résolutions et Décisions [ Classe : RD ]
	Numéro	Titre	Source	Date
	[ 143 ]	Décision 482 (modifiée 2019) - Mise en oeuvre du recouvrement des coûts pour le traitement des fiches de notification des réseaux à satellite	SG	2019-06-21
	[ 142 ]	Décision 563 (modifiée 2019) - Groupe de travail du Conseil sur les ressources financières et les ressources humaines	SG	2019-06-21
	[ 141 ]	Résolution 925 (modifiée 2019) - Conditions financières de participation de l'Organisation des Nations Unies, des institutions spécialisées et des autres organisations internationales aux conférences, assemblées et réunions de l'UIT	SG	2019-06-21
	[ 140 ]	Résolution 1336 (modifiée 2019) - Groupe de travail du Conseil sur les questions de politiques publiques internationales relatives à l'Internet (CWG-Internet)	SG	2019-06-21
	[ 139 ]	Résolution 1379 (modifiée 2019) - Groupe d'experts sur le Règlement des télécommunications internationales (EG-RTI)	SG	2019-06-21
	[ 138 ]	Résolution 1372 (modifiée 2019) - Groupe de travail du Conseil sur l'utilisation des langues (GTC-LANG)	SG	2019-06-21
	[ 137 ]	Résolution 1332 (modifiée 2019) - Rôle de l'UIT dans la mise en oeuvre des résultats du SMSI et du Programme de développement durable à l'horizon 2030	SG	2019-06-21
	[ 136 ]	Résolution 1305 (modifiée 2019) - Rôle du Groupe spécialisé dans l'identification des questions de politiques publiques relatives à l'Internet	SG	2019-06-21
	[ 135 ]	Décision 618 - Passation par pertes et profits d'intérêts moratoires et de créances irrécupérables	SG	2019-06-21
	[ 134 ]	Décision 617 - Date et durée de la session additionnelle de 2019 du Conseil	SG	2019-06-21
	[ 133 ]	Décision 616 - Présence régionale	SG	2019-06-21
	[ 132 ]	Décision 615 - Nomination des membres du Comité consultatif indépendant pour les questions de gestion (CCIG)	SG	2019-06-21
	[ 131 ]	Décision 614 - Vérification des comptes de l'Union	SG	2019-06-21
	[ 130 ]	Décision 613 - Vérification générale à la suite du cas de fraude dans un bureau régional	SG	2019-06-21
	[ 129 ]	Décision 612 - Dates et durée des sessions de 2020, 2021 et 2022 du Conseil	SG	2019-06-21
	[ 128 ]	Décision 611 - Sixième Forum mondial des politiques de télécommunication/technologies de l'information et de la communication	SG	2019-06-21
	[ 127 ]	Décision 610 - Convocation de la prochaine Conférence de plénipotentiaires ordinaire	SG	2019-06-21
	[ 126 ]	Décision 609 - Convocation de la prochaine Conférence mondiale de développement des télécommunications (CMDT-21)	SG	2019-06-21
	[ 125 ]	Décision 608 - Convocation de la prochaine Assemblée mondiale de normalisation des télécommunications (AMNT-20)	SG	2019-06-21
	[ 124 ]	Résolution 1398 - Conditions d'emploi des fonctionnaires élus de l'UIT	SG	2019-06-21
	[ 123 ]	Résolution 1397 - Rapport de gestion financière pour l'exercice 2018	SG	2019-06-21
	[ 122 ]	Résolution 1396 - Budget biennal de l'Union internationale des télécommunications pour 2020-2021	SG	2019-06-21
	[ 121 ]	Résolution 1395 - Plans opérationnels annuels quadriennaux glissants de l'Union pour la période 2020-2023	SG	2019-06-21
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