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Session 2017 du Conseil

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Résolutions et Décisions [ Classe : RD ]
	Numéro	Titre	Source	Date
	[ 141 ]	Résolution 1380 (Modifiée 2017) - Lieu, dates et ordre du jour de la Conférence mondiale des radiocommunications (CMR-19)	SG	2017-05-30
	[ 139 ]	Décision 603 - Renouvellement du mandat du Vérificateur extérieur des comptes (Corte dei Conti) pour une période de deux ans	SG	2017-05-25
	[ 138 ]	Résolution 1389 - Rapport de gestion financière pour l'exercice annuel 2016	SG	2017-05-25
	[ 137 ]	Résolution 1388 - Conditions d'emploi des fonctionnaires élus de l'UIT	SG	2017-05-25
	[ 136 ]	Décision 602 - Passation par pertes et profits d'intérêts moratoires et de créances irrécupérables	SG	2017-05-25
	[ 135 ]	Décision 482 (modifiée en 2017) - Mise en oeuvre du recouvrement des coûts pour le traitement des fiches de notification des réseaux à satellite	SG	2017-05-25
	[ 134 ]	Décision 601 - Enregistrement des numéros d'identification d'entité émettrice	SG	2017-05-25
	[ 133 ]	Décision 600 - Enregistrement des numéros universels de libre appel international	SG	2017-05-25
	[ 132 ]	Résolution 1387 - Budget biennal de l'Union internationale des télécommunications pour 2018-2019	SG	2017-05-25
	[ 129 ]	Décision 599 - Dates et durée des sessions de 2018, 2019 et 2020 du Conseil	SG	2017-05-25
	[ 127 ]	Résolution 1386 - Comité de coordination de l'UIT pour la terminologie (CCT de l'UIT)	SG	2017-05-25
	[ 126 ]	Décision 598 - Conclusion, à titre provisoire, de l'Accord de coopération entre l'UIT et INTERPOL	SG	2017-05-25
	[ 125 ]	Résolution 1385 - Plans opérationnels quadriennaux glissants de l'UIT R, de l'UIT T, de l'UIT D et du Secrétariat général pour la période 2018-2021	SG	2017-05-25
	[ 117 ]	Résolution 1384 - Etablissement du Groupe de travail du Conseil chargé d'élaborer le Plan stratégique et le Plan financier pour la période 2020-2023	SG	2017-05-16
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