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Session 2013 du Conseil

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Contributions [ Source: SG ]
	Numéro	Titre	Source	Destinataires	Date
	[ 45 ]	Fonds pour le développement des technologies de l'information et de la communication (FDTIC)	SG	COM	2013-04-02
	[ 44 ] +Add.1-3	Demande d'exonération de toute contribution au financement des dépenses relatives à la participation aux travaux de l'UIT	SG	PL	2013-03-26
	[ 43 ]	Participation provisoire des entités s'occupant de questions de télécommunication aux activités de l'UIT	SG	PL	2013-03-26
	[ 42 ]	Activités menées par l'UIT pour promouvoir l'accessibilité des TIC pour les personnes handicapées	SG	PL	2013-03-25
	[ 41 ]	Résolutions et Décisions du Conseil devenues caduques	SG	PL	2013-03-25
	[ 40 ]	Elaboration du Plan stratégique et du Plan financier de l'UIT pour la période 2016-2019	SG	PL	2013-03-22
	[ 39 ] +Corr.1	Activités de l'UIT relatives à la Résolution 70 (Rev. Guadalajara, 2010)	SG	PL	2013-03-22
	[ 38 ]	Résultats de la sixième réunion du Groupe de travail du Conseil sur la protection en ligne des enfants	SG	PL	2013-03-22
	[ 37 ] (Rev.1-3)	Calendrier des conférences, assemblée et réunions futures de l'Union pour la période 2013-2016	SG	PL	2013-03-15
	[ 36 ]	Propositions de modification du Règlement financier et des Règles financières - Edition 2010	SG	COM	2013-03-13
	[ 35 ] (Rev.1-2)	Rapport sur la mise en oeuvre du Plan stratégique et l'activité de l'Union	SG	PL	2013-03-12
	[ 34 ] (Rev.1)	Rapport du Directeur du BDT sur la Conférence mondiale de développement des télécommunications de 2014 (CMDT-14)	SG	PL	2013-03-12
	[ 33 ]	Activités de l'UIT sur les TIC, l'environnement et les changements climatiques (2012-2013)	SG	PL	2013-03-12
	[ 32 ]	Préparation de l'Assemblée des radiocommunications de 2015 (AR-15) et de la Conférence mondiale des radiocommunications de 2015 (CMR-15)	SG	PL	2013-03-12
	[ 31 ]	Projet de Plan opérationnel quadriennal glissant du Secrétariat général pour la période 2014-2017	SG	PL	2013-03-11
	[ 30 ]	Projet de Plan opérationnel quadriennal glissant du Secteur du développement des télécommunications pour la période 2014-2017	SG	PL	2013-03-11
	[ 29 ]	Projet de Plan opérationnel quadriennal glissant du Secteur de la normalisation des télécommunications pour la période 2014-2017	SG	PL	2013-03-11
	[ 28 ]	Projet de Plan opérationnel quadriennal glissant du Secteur des radiocommunications pour la période 2014-2017	SG	PL	2013-03-11
	[ 27 ]	Organisation et la tenue de la Conférence mondiale des radiocommunications (CRM-15) et de l'Assemblée des radiocommunications (AR-15) en 2015	SG	COM	2013-03-08
	[ 26 ]	Demande d'exonération de toute contribution au financement des dépenses relatives à la participation du Conseil de l'Europe	SG	PL	2013-03-05
	[ 25 ]	Renforcement de la présence régionale	SG	PL	2013-03-01
	[ 24 ] (Rev.1)+Corr.1	Programme sur la conformité et l'interopérabilité : rapport d'activité et plan d'action proposé	SG	PL	2013-03-01
	[ 23 ]	Activités de l'UIT relatives au renforcement du rôle de l'Union dans l'instauration de la confiance et de la sécurité dans l'utilisation des technologies de l'information et de la communication	SG	PL	2013-03-01
	[ 22 ]	Rapport sur le Colloque Mondial sur la Normalisation (GSS-12) et sur l'Assemblée Mondiale de Normalisation des Télécommunications (AMNT-12)	SG	PL	2013-03-01
	[ 21 ]	Vente des publications et accès en ligne gratuit	SG	PL	2013-03-01
	[ 20 ] (Rev.1)	Experience de l'UIT en matière de participation à distance et proposition de plan d'action - Résolution 167 (Guadalajara, 2010)	SG	PL	2013-03-01
	[ 19 ]	Manifestations ITU TELECOM	SG	PL	2013-03-01
	[ 18 ]	Initiative Connecter le monde	SG	PL	2013-02-28
	[ 17 ] (Rev.1-2)	Journée mondiale des télécommunications et de la société de l'information - Célébration de l'édition 2013 de la JMTSI	SG	PL	2013-02-22
	[ 16 ]	Recouvrement des coûts pour les fiches de notification des réseaux à satellite	SG	COM	2013-02-21
	[ 15 ]	Précisions apportées en réponse aux questions soulevées dans les Documents C12/68 (USA) et C12/77 (Inde) concernant le rôle de l'UIT en tant qu'autorité de surveillance du futur système international d'inscription pour les biens spatiaux conformément au protocole portant sur les biens spatiaux	SG	PL	2013-02-21
	[ 14 ]	Amélioration de la gestion et du suivi de la contribution des Membres des Secteurs et des Associés aux dépenses de l'UIT	SG	COM	2013-02-21
	[ 12 ]	Suspension/radiation de Membres des Secteurs, d'Associés et d'Etablissements universitaires	SG	COM	2013-02-21
	[ 11 ]	Arriérés et comptes spéciaux d'arriérés	SG	COM	2013-02-21
	[ 10 ] +Add.1	Projet de budget de l'Union pour 2014-2015	SG	COM	2013-02-19
	[ 9 ]	Examen annuel des produits et des charges	SG	COM	2013-02-19
	[ 8 ]	Vérificateur extérieur des comptes de l'Union	SG	COM	2013-02-19
	[ 7 ]	Rapport de gestion financière pour l'exercice annuel 2012	SG	COM	2013-02-19
	[ 6 ]	Vérification extérieure des comptes de l'Union - ITU TELECOM World 2012	SG	COM	2013-02-19
	[ 5 ] (Rev.1)	Comptes de ITU TELECOM World 2012	SG	COM	2013-02-19
	[ 4 ] (Rev.1)	Travaux préparatoires en vue de la Conférence de plénipotentiaires 2014	SG	PL	2013-02-19
	[ 3 ]	Conférence mondiale des télécommunications internationales (CMTI-12)	SG	PL	2013-02-19
	[ 2 ] (Rev.1)	Dates et durées des sessions de 2014, 2015 et 2016 du Conseil	SG	PL	2013-02-19
	[ 1 ] (Rev.1)	Ordre du jour de la session 2013 du Conseil	SG		2013-02-19
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