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Enregistrement des fréquences selon le Règlement des radiocommunications

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Circulaires
 
Numéro 
Titre Source Date
[ 71 ]  
(Rev.1) 
Application de la Résolution 703 (Rév. CAMR-92) relative aux méthodes de calcul et critères de brouillage recommandés en ce qui concerne le partage des bandes de fréquences entre services de radiocommunication spatiale et services de radiocommunication ...     Space , Terrestrial   1997-04-23
[ 70 ]  
(Rev.1) 
Mise en oeuvre de l'annexe 2 à la Résolution 46 (Rév.CMR-95) par le Bureau des radiocommunications     Space   1997-04-24
[ 69 ]  
(Rev.1) 
Règles de procédure approuvées à sa huitième réunion qui s'est tenue du 24 au 28 février 1997     Space , Terrestrial   1997-04-24
[ 68 ]  
(Rev.1) 
Date limite de présentation par les administrations de l'Horaire saisonnier de radiodiffusion à ondes décamétriques pour la période septembre - octobre 1997 (S-97)     Terrestrial   1997-04-24
[ 67 ]  
(Rev.1) 
Notification par les administrations des modifications destinées à refléter l'utilisation des fréquences, ainsi que des assignations qu'elles n'ont pas jugées satisfaisantes en pratique au cours de la mise en application de l'Horaire saisonnier ...     Terrestrial   1997-04-24
[ 66 ]  
(Rev.1) 
Réunion d'information visant à communiquer aux pays en développement les résultats des études menées à bien par l'UIT-R sur une nouvelle procédure de planification applicable aux bandes des ondes décamétriques attribuées au Service de radiodiffusion, ...     Terrestrial   1997-01-29
[ 65 ]  
(Rev.1) 
Fiches de notification à utiliser pour notifier au Bureau des radiocommunications des assignations de fréquence aux stations des services de radiocommunication spatiale     Space   1997-01-29
[ 64 ]  
(Rev.1) 
Date limite de présentation par les administrations de l'Horaire saisonnier de radiodiffusion à ondes décamétriques pour la période mai - août 1997 (J-97)     Terrestrial   1997-01-22
[ 63 ]  
(Rev.1) 
Demande d'observations concernant la notification sur support électronique des assignations de fréquence relatives aux services de radiocommunication de Terre     Terrestrial   1997-01-22
[ 62 ]  
(Rev.1) 
Etape 2 des Exercices de planification concernant les "Nouveaux pays"     Terrestrial   1997-01-29
[ 61 ]  
(Rev.1) 
Notification par les administrations des modifications destinées à refléter l'utilisation des fréquences, ainsi que des assignations qu'elles n'ont pas jugées satisfaisantes en pratique au cours de la mise en application de l'Horaire saisonnier ...     Terrestrial   1996-11-22
[ 60 ]  
(Rev.1) 
Règles de procédure     Space , Terrestrial   1996-11-30
[ 59 ]  
(Rev.1) 
Règles de procédure     Space , Terrestrial   1996-10-15
[ 58 ]  
(Rev.1) 
Notification sur support électronique des assignations de fréquence à des stations des services de radiocommunication spatiale (21 octobre 1996)     Space   1996-11-20
[ 57 ]  
(Rev.1) 
Date limite de présentation par les administrations de l'Horaire saisonnier de radiodiffusion à ondes décamétriques pour la période mars - avril 1997 (M-97)     Terrestrial   1996-11-22
[ 56 ]  
(Rev.1) 
Notification par les administrations des modifications destinées à refléter l'utilisation des fréquences, ainsi que des assignations qu'elles n'ont pas jugées satisfaisantes en pratique au cours de la mise en application de l'Horaire saisonnier ...     Terrestrial   1996-11-22
[ 55 ]  
(Rev.1) 
Fourniture de tranches de numéros d'appel sélectif dans le service mobile maritime     Terrestrial   1996-09-19
[ 54 ]  
(Rev.1) 
Date limite de présentation par les administrations de l'Horaire saisonnier de radiodiffusion à ondes décamétriques pour la période novembre 1996 - février 1997 (D-96)     Terrestrial   1996-07-05
[ 53 ]  
(Rev.1) 
Notification par les administrations des modifications destinées à refléter l'utilisation des fréquences, ainsi que des assignations qu'elles n'ont pas jugées satisfaisantes en pratique au cours de la mise en application de l'Horaire saisonnier ...     Terrestrial   1996-07-05
[ 52 ]  
(Rev.1) 
Notification par les administrations des modifications destinées à refléter l'utilisation des fréquences, ainsi que des assignations qu'elles n'ont pas jugées satisfaisantes en pratique au cours de la mise en application de l'Horaire saisonnier ...     Terrestrial   1996-07-05
[ 51 ]  
(Rev.1) 
Date limite de présentation par les administrations de l'Horaire saisonnier de radiodiffusion à ondes décamétriques pour la période septembre - octobre 1996 (S-96)     Terrestrial   1996-07-05
[ 50 ]  
(Rev.1) 
Ce document existe seulement en anglais et espagnol.     Space   1996-09-20
[ 49 ]  
(Rev.1) 
Consultation en application de la Résolution N° 703 de la CAMR-92     Space , Terrestrial   1996-07-05
[ 48 ]  
(Rev.1) 
Ce document existe seulement en anglais et espagnol.     Space   1996-09-19
[ 46 ]  
(Rev.1) 
Ce document existe seulement en anglais.     Space , Terrestrial   1996-09-20
[ 45 ]  
(Rev.1) 
Date limite de présentation par les administrations de l'Horaire saisonnier de radiodiffusion à ondes décamétriques pour la période mai - août 1996 (J-96)     Terrestrial   1996-02-17
[ 44 ]  
(Rev.1) 
Notification par les administrations des modifications destinées à refléter l'utilisation des fréquences, ainsi que des assignations qu'elles n'ont pas jugées satisfaisantes en pratique au cours de la mise en application de l'Horaire saisonnier ...     Terrestrial   1996-02-17
[ 43 ]  
(Rev.1) 
Date limite de présentation par les administrations de l'Horaire saisonnier de radiodiffusion à ondes décamétriques pour la période mars - avril 1996 (M-96)     Terrestrial   1996-02-17
[ 42 ]  
(Rev.1) 
Notification par les administrations des modifications destinées à refléter l'utilisation des fréquences, ainsi que des assignations qu'elles n'ont pas jugées satisfaisantes en pratique au cours de la mise en application de l'Horaire saisonnier ...     Terrestrial   1996-02-17
[ 41 ]  
(Rev.1) 
Programme spécial de contrôle des émissions dans les nouvelles bandes attribuées au service de radiodiffusion à ondes décamétriques     Terrestrial   1996-03-26
[ 40 ]  
(Rev.1) 
Communications avec le Secteur de l'UIT-R     Space , Terrestrial   1996-02-17
[ 39 ]  
(Rev.1) 
Règles de procédure (Nos 1001 et 1001.1 du Règlement des radiocommunications Lettre circulaire CR/32 du 5 décembre 1994)     Space , Terrestrial   1996-08-07
[ 38 ]  
(Rev.1) 
Date limite de présentation par les administrations de l'Horaire saisonnier de radiodiffusion à ondes décamétriques pour la période novembre 1995 - février 1996 (D-95)     Terrestrial   1996-07-05
[ 37 ]  
(Rev.1) 
Notification par les administrations des modifications destinées à refléter l'utilisation des fréquences, ainsi que des assignations qu'elles n'ont pas jugées satisfaisantes en pratique au cours de la mise en application de l'Horaire saisonnier de ...     Terrestrial   1996-02-17
[ 36 ]  
(Rev.1) 
Voir aussi Corrigendum 1 à la CR/36 - Modernisation de la base de données du BR pour les services terrestres     Terrestrial   1996-02-17
[ 35 ]  
(Rev.1) 
Date limite de présentation par les administrations de l'Horaire saisonnier de radiodiffusion à ondes décamétriques pour la période septembre - octobre 1995 (S-95)     Terrestrial   1996-02-17
[ 34 ]  
(Rev.1) 
Notification par les administrations des modifications destinées à refléter l'utilisation des fréquences, ainsi que des assignations qu'elles n'ont pas jugées satisfaisantes en pratique au cours de la mise en application de l'Horaire saisonnier de ...     Terrestrial   1996-02-17
[ 33 ]  
(Rev.1) 
Consultation en application de la Résolution N°703 de la CAMR-92     Space , Terrestrial   1996-02-17
[ 32 ]  
(Rev.1) 
Version récapitulative des Règles de procédure (édition de 1994)     Space , Terrestrial   1996-03-20
[ 31 ]  
(Rev.1) 
Date limite de présentation par les administrations de l'Horaire saisonnier de radiodiffusion à ondes décamétriques pour la période mai - août 1995 (J-95)     Terrestrial   1996-02-17
[ 30 ]  
(Rev.1) 
Notification par les administrations des modifications destinées à refléter l'utilisation des fréquences, ainsi que des assignations qu'elles n'ont pas jugées satisfaisantes en pratique au cours de la mise en application de l'Horaire saisonnier ...     Terrestrial   1996-02-17
[ 29 ]  
(Rev.1) 
Date limite de présentation par les administrations de l'Horaire saisonnier de radiodiffusion à ondes décamétriques pour la période mars - avril 1995 (M-95)     Terrestrial   1996-02-16
[ 28 ]  
(Rev.1) 
Notification par les administrations des modifications destinées à refléter l'utilisation des fréquences, ainsi que des assignations qu'elles n'ont pas jugées satisfaisantes en pratique au cours de la mise en application de l'Horaire saisonnier ...     Terrestrial   1996-02-16
[ 27 ]  
(Rev.1) 
Examen de la date provisoire de transfert de certaines assignations de remplacement en vertu de la Résolution Nº 8 de la CAMR-79     Terrestrial   1996-02-16
[ 26 ]  
(Rev.1) 
Notification sur support électronique des assignations de fréquence concernant les services de radiocommunication de Terre     Terrestrial   1996-02-16
[ 25 ]  
(Rev.1) 
Cycle d'études des radiocommunications sur la gestion du spectre (Genève, 14-18 novembre 1994)     Space , Terrestrial   1994-08-20
[ 20 ]  
(Rev.1) 
Ce document existe seulement en anglais.     Space   1994-06-01
[ 9 ]  
(Rev.1) 
Notification par les administrations des modifications destinées à refléter l'utilisation des fréquences, ainsi que des assignations qu'elles n'ont pas jugées satisfaisantes en pratique au cours de la mise en application de l'Horaire     Terrestrial   1994-01-08
[ 8 ]  
(Rev.1) 
Date limite de présentation par les administrations de l'Horaire saisonnier de radiodiffusion à ondes décamétriques pour la période mars - avril 1994 (M-94)     Terrestrial   1994-01-08
[ 6 ]  
(Rev.1) 
Recommandations du Bureau en vue de corriger des cas d'incompatibilité apparente entre des émissions notifiées et d'améliorer du point de vue technique, l'Horaire provisoire de radiodiffusion à ondes décametriques relatif ...     Terrestrial   1994-01-08
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Mis à jour le : 2025-10-01