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Enregistrement des fréquences selon le Règlement des radiocommunications

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Circulaires
	Numéro	Titre	Source	Date
	[ 373 ]	Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications	Director, BR	2014-11-26
	[ 372 ]	Base de données des radars océanographiques dans les bandes de fréquences comprises entre 3 et 50 MHz	Director, BR	2014-11-26
	[ 371 ]	Application de l'Article 12 du Règlement des radiocommunications	N/A	2014-11-03
	[ 370 ]	Procès-verbal de la 66ème réunion du Comité du Règlement des radiocommunications	Director, BR	2014-10-10
	[ 369 ]	Colloque et atelier de l'UIT sur la réglementation relative aux petits satellites et les systèmes de communication utilisant des petits satellites, Prague (République tchèque), 2-4 mars 2015	Director, BR	2014-10-06
	[ 368 ]	Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications	Director, BR	2014-09-09
	[ 367 ]	Mise en oeuvre de la Décision 571 (modifiée en 2014), en vue de fournir au grand public, à titre permanent, un accès en ligne gratuit, aux Règles de procédure	Director, BR	2014-07-23
	[ 366 ]	Adresse électronique officielle pour la réception des communications envoyées par le Bureau des radiocommunications concernant l'application du Règlement des radiocommunications	Director, BR	2014-06-05
	[ 365 ]	Procès-verbal de la 65ème réunion du Comité du Règlement des radiocommunications	Director, BR	2014-05-22
	[ 364 ]	Application de l'Article 12 du Règlement des radiocommunications	Director, BR	2014-05-19
	[ 363 ]	Soumission et publication en ligne, d'une part, des fiches de notification pour la publication anticipée (API) pour les réseaux à satellite ou les systèmes à satellites assujettis à la procédure de coordination et, d'autre part, des observations formulées par les administrations en vertu du numéro 9.5B (SpaceWISC)	Director, BR	2014-04-14
	[ 362 ]	Articles 19 et 25 du Règlement des radiocommunications (RR), service d'amateur et service d'amateur par satellite	N/A	2014-02-17
	[ 361 ]	Distribution sur le web de la BR IFIC (services de Terre)	N/A	2014-03-13
	[ 360 ]	Distribution sur le web de la BR IFIC (services spatiaux)	N/A	2014-02-13
	[ 359 ]	Procès-verbal de la 64ème réunion du Comité du Règlement des radiocommunications	Director, BR	2014-02-11
	[ 358 ]	Introduction d'une nouvelle classe de station - code UC - pour une station terrienne en mouvement associée à une station spatiale du service fixe par satellite dans les bandes énumérées au numéro 5.526	N/A	2014-02-05
	[ 357 ]	Atelier de l'UIT sur l'utilisation efficace des ressources spectre/orbites Limassol, Chypre, 14-16 avril 2014	Director, BR	2014-01-20
	[ 356 ]	Publication des valeurs calculées de régulation de puissance pour les assignations du Plan et de la Liste des liaisons de connexion pour les Régions 1 et 3 faisant l'objet de l'Appendice 30A	Director, BR	2014-02-04
	[ 355 ]	Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications	Director, BR	2013-12-12
	[ 354 ] (Rev.1)	Fermeture des bureaux de l'UIT/BR pendant les périodes de congé à Genève	Director, BR	2013-11-29
	[ 353 ]	Application de l'Article 12 du Règlement des radiocommunications	Director, BR	2013-11-14
	[ 352 ]	Procès-verbal de la 63ème réunion du Comité du Règlement des radiocommunications	Director, BR	2013-09-16
	[ 351 ]	Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications	Director, BR	2013-08-07
	[ 350 ]	Procès-verbal de la 62ème réunion du Comité du Règlement des radiocommunications	Director, BR	2013-05-21
	[ 349 ]	Application de l'Article 12 du Règlement des radiocommunications	N/A	2013-05-06
	[ 348 ]	Nouvelle édition de la Nomenclature des stations de contrôle international des émissions (Liste VIII)	Director, BR	2013-05-01
	[ 347 ]	Atelier concernant les télécommunications internationales par satellite sur le thème: "L'UIT et les défis du XXIe siècle: éviter les brouillages préjudiciables causés aux systèmes à satellites" (Genève, 10 juin 2013)	Director, BR	2013-04-30
	[ 346 ]	Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications	Director, BR	2013-04-17
	[ 345 ]	Mise en oeuvre de la Résolution 150 (CMR 12) - Eléments de données pour la notification et l'examen des assignations de fréquence aux liaisons passerelles de stations HAPS fonctionnant dans les bandes 6 440-6 520 MHz et 6 560-6 640 MHz	Director, BR	2013-04-10
	[ 344 ]	Circulaire internationale d'information sur les fréquences du BR (BR IFIC) - Services de Terre - Nouveau format	Director, BR	2013-02-04
	[ 343 ]	Mise en oeuvre des dispositions relatives à la mise en service et à la suspension de l'utilisation d'une assignation de fréquence à une station spatiale sur l'orbite des satellites géostationnaires	N/A	2013-01-17
	[ 342 ]	Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications	Director, BR	2013-01-07
	[ 341 ]	Application de l'Article 12 du Règlement des radiocommunications	N/A	2012-11-21
	[ 340 ]	Fermeture des bureaux de l'UIT/BR pendant les périodes de congé à Genève	Director, BR	2012-12-05
	[ 339 ]	Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications	Director, BR	2012-10-09
	[ 338 ]	Soumission au Bureau des radiocommunications des renseignements à fournir au titre de l'Appendice 4 pour les services spatiaux et mise à jour des logiciels et bases de données connexes du BR relatifs aux services spatiaux	Director, BR	2012-10-24
	[ 337 ]	Soumission de diagrammes graphiques dans les fiches de notification de réseaux à satellite	Director, BR	2012-09-11
	[ 336 ]	Mise en oeuvre des décisions de la Conférence mondiale des radiocommunications (Genève, 2012) (CMR-12) et des dispositions transitoires associées qui sont entrées en vigueur le 18 février 2012	Director, BR	2012-07-06
	[ 335 ]	Application de l'Article 12 du Règlement des radiocommunications	N/A	2012-05-25
	[ 334 ]	Mise en oeuvre de la Résolution 755 [COM5/4] (CMR-12) de la Conférence mondiale des radiocommunications, Genève, 2012 (CMR-12)	N/A	2012-05-08
	[ 333 ]	Décisions de la CMR-12 relatives aux procédures applicables aux services spatiaux consignées dans le procès-verbal de la séance plénière	Director, BR	2012-04-18
	[ 332 ]	Circulaire internationale d'information sur les fréquences du BR (BR IFIC) - (Services de Terre) - Nouvelle Présentation sur DVD	Director, BR	2012-04-26
	[ 331 ]	Mise en oeuvre de la Résolution 555 [COM5/9] (CMR-12) de la Conférence mondial des radiocommunications, (Genéve, 2012) (CMR-12)	Space	2012-03-08
	[ 330 ]	Fermeture des bureaux de l'UIT/BR pendant les périodes de congé à Genève	N/A	2011-11-25
	[ 329 ]	Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications	Director, BR	2011-11-17
	[ 328 ]	Application de l'Article 12 du Règlement des radiocommunications	N/A	2011-11-17
	[ 327 ]	Passage de la Circulaire internationale d'information sur les fréquences du BR (BR IFIC) pour les services spatiaux du format CD-ROM au format DVD-ROM	N/A	2011-10-06
	[ 326 ]	Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications	Space , Terrestrial	2011-09-13
	[ 325 ]	Arrangements relatifs à la collecte et à la publication des informations de contrôle international des émissions relatives aux émissions provenant de stations de Terre	Terrestrial	2011-08-22
	[ 324 ]	Application de l'Article 12 du Règlement des radiocommunications	Terrestrial	2011-05-23
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