Document :

UIT-SG PP  Contribution  44

Titre :

Rapport du Conseil - Rapport final du Groupe d'experts sur le Règlement des télécommunications internationales

Reçu le :

2026-10-02

Source :

Council

Groupes destinataires :

PL

Réunion :

2026-11-09

Disponibilité :

Document public

Résumé :

Conformément à la Résolution 146 (Rév. Bucarest, 2022) de la Conférence de plénipotentiaires de l'UIT et à la Résolution 1379 (Mod. 2023), le Groupe d'experts sur le Règlement des télécommunications internationales (EG-RTI), ouvert à la participation de tous les États Membres et Membres de Secteur de l'UIT, a été reconduit en 2023 et chargé, entre autres, d'examiner le RTI et de soumettre un rapport concernant les résultats de l'examen au Conseil pour qu'il l'examine, le publie et le transmette, assorti des commentaires du Conseil, à la Conférence de plénipotentiaires de 2026.
Le Conseil prend note du rapport figurant dans le Document C26/26 et décide de le transmettre, conjointement avec le compte rendu de la séance, à la Conférence de plénipotentiaires de 2026. L'extrait du compte rendu de la neuvième séance plénière de la session de 2026 du Conseil est joint dans l'Annexe 2 du présent rapport.