[31] Adoption d'un projet de nouvelle Recommandation par la Commission d'études 6 conformément au § 10.2.2 de la Résolution UIT-R 1?3 (Adoption par une Commission d'études par correspondance) en application du § 2.2 de la Résolution UIT-R 45, intitulée "Application provisoire d'une variante de la procédure d'approbation des Recommandations"

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Document :	UIT-R SG06 Circulaire 31
Titre :	Adoption d'un projet de nouvelle Recommandation par la Commission d'études 6 conformément au § 10.2.2 de la Résolution UIT-R 1?3 (Adoption par une Commission d'études par correspondance) en application du § 2.2 de la Résolution UIT-R 45, intitulée "Application provisoire d'une variante de la procédure d'approbation des Recommandations"
Reçu le :	2003-04-24
Source :	Director, BR
Disponibilité :	Document public