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D.90 : Taxation, facturation, comptabilité internationale et règlement des comptes dans le service mobile maritime

Recommandation D.90

La date d'entrée en vigueur de cette Recommandation a été fixée au 01/07/95. Feuille de route, mai 1999: Espagnol seulement

Composants en vigueur
Numéro
Titre Statut
D.90 (03/95)
 
Taxation, facturation, comptabilité internationale et règlement des comptes dans le service mobile maritime  
La date d'entrée en vigueur de cette Recommandation a été fixée au 01/07/95
En vigueur
 
 
Composants obsolètes et supprimés
Numéro
Titre Statut
D.90 (11/88)
 
Taxation, comptabilité et remboursement dans le service mobile maritime   Obsolète
D.90 (1988) Corrigendum 1 (11/89)
 
 
Les D.43 (1988) Cor.1, D.90 (1988) Cor.1 et D.151/E.251 (1988) Cor.1 ont été publiés dans une feuille de route commune en juin 1990
Obsolète
D.90 (10/92)
 
Taxation, comptabilité et remboursement dans le service mobile maritime   Obsolète

 

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Mis à jour le : 2013-10-02