| Composants en vigueur |
Numéro
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Titre |
Statut |
A.4 (11/12)
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Processus de communication entre le Secteur de la normalisation des télécommunications de l'UIT et les forums et consortiums
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En vigueur
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| Composants obsolètes et supprimés |
Numéro
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Titre |
Statut |
A.4 (10/96)
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Processus de communication entre l'UIT-T et les Forums et Consortiums
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Obsolète
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A.4 (10/00)
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Processus de communication entre l'UIT-T et les Forums et Consortiums
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Obsolète
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A.4 (06/02)
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Processus de communication entre l'UIT-T et les Forums et Consortiums
Republiée dans le Livre Jaune 2004 sans autre modification
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Obsolète
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A.4 (2004) Amendment 1 (07/06)
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Procédures pour la préparation des notes de liaison entre réunions programmées
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Obsolète
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A.4 (2002) Amendment 2 (12/07)
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Modification des critères d'habilitation concernant la politique en matière de droits de propriété intellectuelle
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Obsolète
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