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A.4 : Processus de communication entre le Secteur de la normalisation des télécommunications de l'UIT et les forums et consortiums

Recommandation A.4

Composants en vigueur
Numéro
Titre Statut
A.4 (11/12)
 
Processus de communication entre le Secteur de la normalisation des télécommunications de l'UIT et les forums et consortiums   En vigueur
 
 
Composants obsolètes et supprimés
Numéro
Titre Statut
A.4 (10/96)
 
Processus de communication entre l'UIT-T et les Forums et Consortiums   Obsolète
A.4 (10/00)
 
Processus de communication entre l'UIT-T et les Forums et Consortiums   Obsolète
A.4 (06/02)
 
Processus de communication entre l'UIT-T et les forums et consortiums  
Republié dans le Livre Jaune 2004 sans modification. Une version qui comporte les modifications introduites par l'amendement 1, approuvé le 2006-07-07, et par l'amendement 2, approuvé le 2007-12-07,a été publié dans les Actes de l'AMNT-08 sans d'autre modification.
Obsolète
A.4 (2004) Amendment 1 (07/06)
 
Procédures de préparation des notes de liaison entre réunions programmées  
Une version intégrant les modifications introduites par cet amendement et la Récommandation de base approuvé le 2000-10-06 a été publiée dans les Actes de l'AMNT-08 sans d'autre modification.
Obsolète
A.4 (2002) Amendment 2 (12/07)
 
Modification des critères d'habilitation concernant la politique en matière de droits de propriété intellectuelle  
Une version intégrant les modifications introduites par cet amendement et la Récommandation de base approuvé le 2000-10-06 a été publiée dans les Actes de l'AMNT-08 sans d'autre modification.
Obsolète

 

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Mis à jour le : 2013-07-31