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Conseil 2005

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Contributions [ Source: SG ]
	Numéro	Titre	Source	Destinataires	Date
	[ 120 ]	Liste finale des documents	SG		2005-07-27
	[ 119 ]	Liste finale des participants	SG		2005-07-27
	[ 118 ]	Résolutions et Décisions du Conseil	SG		2005-07-27
	[ 117 ]	Compte rendu de la dixième Séance plénière	SG	PL	2005-07-27
	[ 116 ]	Compte rendu de la neuvième Séance plénière	SG	PL	2005-07-27
	[ 115 ]	Compte rendu de la huitième Séance plénière	SG	PL	2005-07-27
	[ 114 ]	Compte rendu de la septième Séance plénière	SG	PL	2005-07-25
	[ 113 ]	Compte rendu de la sixième Séance plénière	SG	PL	2005-07-25
	[ 112 ]	Compte rendu de la neuvième et dernière séance de la Commission permanente des finances	SG	FI	2005-07-25
	[ 111 ]	Décision 535 - Méthode d'imputation des coûts	SG		2005-07-25
	[ 110 ]	Décision 534 - Recouvrement des coûts pour le traitement des fiches de notification des réseaux à satellite - Demandes de publication dans la Partie B supposant l'application de l'Article 4 des Appendices 30/30A pour lesquelles la Partie A associée a été reçue avant le 8 novembre 1998	SG		2005-07-25
	[ 109 ]	Décision 533 - Mesures correctives relatives au recouvrement des coûts pour le traitement des fiches de notification des réseaux à satellite géostationnaire fonctionnant dans la bande 11,7-12,2 GHz, pour lesquels le numéro 9.14 est directement cité dans le Règlement des radiocommunications	SG		2005-07-25
	[ 108 ]	Décision 532 - Recouvrement des coûts appliqué aux fiches de notification des réseaux à satellite: catégories 7 et 8	SG		2005-07-25
	[ 107 ]	Décision 531 - Mesures correctives supplémentaires concernant le recouvrement des coûts pour le traitement des fiches de notification des réseaux à satellite visés par la Décision 513	SG		2005-07-25
	[ 106 ]	Décision 482 (modifiée 2005) - Mise en oeuvre du recouvrement des coûts pour le traitement des fiches de notification des réseaux à satellite	SG		2005-07-25
	[ 105 ]	Résolution 1252 - Comptes des activitées liées à ITU TELECOM World 2003	SG		2005-07-25
	[ 104 ]	Résolution 1251- Rapport de getion financière pour l'exercice 2004	SG		2005-07-25
	[ 103 ]	Décision 530 - Elargissement du mandat du Groupe du Conseil sur le Règlement financier et questions de gestion financière associées	SG		2005-07-25
	[ 102 ]	Décision 529- Passation par pertes et profits d'intérêts moratoires	SG		2005-07-25
	[ 101 ]	Décision 528 - Favoriser le débat sur des questions mises en évidence lors d'un complément d'examen d'une décision de l'AMNT	SG		2005-07-25
	[ 100 ]	Résolution 1250 - Budget biennal de l'Union internationale des télécommunications pour 2006-2007	SG		2005-07-25
	[ 99 ]	Résolution 1249 - Rapport de gestion financière pour l'exercice biennal 2002-2003	SG		2005-07-22
	[ 98 ]	Résolution 1248 - Modifications apportées au Règlement financier de l'Union et nouvelles Règles financières proposées	SG		2005-07-22
	[ 97 ]	Résolution 1247 - Parts contributives aux dépenses de l'union	SG		2005-07-22
	[ 96 ]	Résolution 1246 - Composition du Comité des pensions du personnel de l'UIT	SG		2005-07-22
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