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Enregistrement des fréquences selon le Règlement des radiocommunications

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Circulaires  [ Source: Terrestrial ] 
 
Numéro 
Titre Source Date
[ 100 ]  
(Rev.1) 
Mise en oeuvre de la Résolution 535 (CMR-97): Essai des modules logiciels mis au point pour l'application de l'article S12 - Planification des horaires saisonniers dans les bandes d'ondes décamétriques attribuées au service de radiodiffusion entre 5 900 kH     Terrestrial   1998-07-23
[ 99 ]  
(Rev.1) 
Fiches de notification et formats pour la notification sur support électronique assignations de fréquence aux services de radiodiffusion sonore en ondes métriques et de radiodiffusion télévisuelle en ondes métriques/décimétriques     Terrestrial   1998-07-23
[ 95 ]  
(Rev.1) 
Règles de procédure - Numéros 1001 et 1001.1 du Règlement des radiocommunications - Lettres circulaires CR/32 du 5 décembre 1994, CR/39 du 3 juillet 1995, CR/46 du 24 novembre 1995, CR/48 du 16 février 1996, CR/59 du 10 octobre 1996, CR/60 ...     Space , Terrestrial   1998-06-24
[ 94 ]  
(Rev.1) 
Date limite de présentation par les administrations de l'Horaire saisonnier de radiodiffusion à ondes décamétriques pour la période novembre 1998 - février 1999 (D-98)     Terrestrial   1998-06-24
[ 93 ]  
(Rev.1) 
Notification par les administrations des modifications destinées à refléter l'utilisation des fréquences, ainsi que des assignations qu'elles n'ont pas jugées satisfaisantes en pratique au cours de la mise en application de l'Horaire saisonnier ...     Terrestrial   1998-05-19
[ 90 ]  
(Rev.1) 
Date limite de présentation par les administrations de l'Horaire saisonnier radiodiffusion à ondes décamétriques pour la période septembre - octobre 1998 (S-98)     Terrestrial   1998-05-04
[ 89 ]  
(Rev.1) 
Notification par les administrations des modifications destinées à refléter l'utilisation des fréquences, ainsi que des assignations qu'elles n'ont pas jugées satisfaisantes en pratique au cours de la mise en application de l'Horaire saisonnier ...     Terrestrial   1998-05-04
[ 87 ]  
(Rev.1) 
Règles de procédure     Space , Terrestrial   1998-03-30
[ 85 ]  
(Rev.1) 
Application provisiore des décisions de la CMR-97     Space , Terrestrial   1998-01-27
[ 82 ]  
(Rev.1) 
Date limite de présentation par les administrations de l'Horaire saisonnier de radiodiffusion à ondes décamétriques pour la période mai - août 1998 (J-98)     Terrestrial   1997-11-14
[ 81 ]  
(Rev.1) 
Notification par les administrations des modifications destinées à refléter l'utilisation des fréquences, ainsi que des assignations qu'elles n'ont pas jugées satisfaisantes en pratique au cours de la mise en application de l'Horaire saisonnier ...     Terrestrial   1997-11-14
[ 80 ]  
(Rev.1) 
Règles de procédure - Numéros 1001 et 1001.1 du Règlement des radiocommunications - Lettres circulaires CR/32 du 5 décembre 1994, CR/39 du 3 juillet 1995, CR/46 du 24 novembre 1995, CR/48 du 16 février 1996, CR/59 du 10 octobre 1996, CR/60 du ...     Terrestrial   1997-11-14
[ 76 ]  
(Rev.1) 
Caractéristiques de faisceaux pour les "nouveaux pays", Etape 2 des Exercices de planification     Terrestrial   1997-08-01
[ 75 ]  
(Rev.1) 
Consultation sur le maintien de certains renvois du Tableau d'attribution des bandes de fréquences     Space , Terrestrial   1997-08-04
[ 74 ]  
(Rev.1) 
Mise en oeuvre des dispositions applicables dans les bandes de fréquences attribuées en exclusivité au service mobile aéronautique (OR) entre 3 025 kHz et 18 030 kHz     Terrestrial   1997-06-20
[ 73 ]  
(Rev.1) 
Date limite de présentation par les administrations de l'Horaire saisonnier de radiodiffusion à ondes décamétriques pour la période novembre 1997 - février 1998 (D-97)     Terrestrial   1997-06-03
[ 72 ]  
(Rev.1) 
Notification par les administrations des modifications destinées à refléter l'utilisation des fréquences, ainsi que des assignations qu'elles n'ont pas jugées satisfaisantes en pratique au cours de la mise en application de l'Horaire saisonnier de ...     Terrestrial   1997-06-03
[ 71 ]  
(Rev.1) 
Application de la Résolution 703 (Rév. CAMR-92) relative aux méthodes de calcul et critères de brouillage recommandés en ce qui concerne le partage des bandes de fréquences entre services de radiocommunication spatiale et services de radiocommunication ...     Space , Terrestrial   1997-04-22
[ 69 ]  
(Rev.1) 
Règles de procédure approuvées à sa huitième réunion qui s'est tenue du 24 au 28 février 1997     Space , Terrestrial   1997-04-23
[ 68 ]  
(Rev.1) 
Date limite de présentation par les administrations de l'Horaire saisonnier de radiodiffusion à ondes décamétriques pour la période septembre - octobre 1997 (S-97)     Terrestrial   1997-04-23
[ 67 ]  
(Rev.1) 
Notification par les administrations des modifications destinées à refléter l'utilisation des fréquences, ainsi que des assignations qu'elles n'ont pas jugées satisfaisantes en pratique au cours de la mise en application de l'Horaire saisonnier ...     Terrestrial   1997-04-23
[ 66 ]  
(Rev.1) 
Réunion d'information visant à communiquer aux pays en développement les résultats des études menées à bien par l'UIT-R sur une nouvelle procédure de planification applicable aux bandes des ondes décamétriques attribuées au Service de radiodiffusion, ...     Terrestrial   1997-01-28
[ 64 ]  
(Rev.1) 
Date limite de présentation par les administrations de l'Horaire saisonnier de radiodiffusion à ondes décamétriques pour la période mai - août 1997 (J-97)     Terrestrial   1997-01-21
[ 63 ]  
(Rev.1) 
Demande d'observations concernant la notification sur support électronique des assignations de fréquence relatives aux services de radiocommunication de Terre     Terrestrial   1997-01-21
[ 62 ]  
(Rev.1) 
Etape 2 des Exercices de planification concernant les "Nouveaux pays"     Terrestrial   1997-01-28
[ 61 ]  
(Rev.1) 
Notification par les administrations des modifications destinées à refléter l'utilisation des fréquences, ainsi que des assignations qu'elles n'ont pas jugées satisfaisantes en pratique au cours de la mise en application de l'Horaire saisonnier ...     Terrestrial   1996-11-21
[ 60 ]  
(Rev.1) 
Règles de procédure     Space , Terrestrial   1996-11-29
[ 59 ]  
(Rev.1) 
Règles de procédure     Space , Terrestrial   1996-10-14
[ 57 ]  
(Rev.1) 
Date limite de présentation par les administrations de l'Horaire saisonnier de radiodiffusion à ondes décamétriques pour la période mars - avril 1997 (M-97)     Terrestrial   1996-11-21
[ 56 ]  
(Rev.1) 
Notification par les administrations des modifications destinées à refléter l'utilisation des fréquences, ainsi que des assignations qu'elles n'ont pas jugées satisfaisantes en pratique au cours de la mise en application de l'Horaire saisonnier ...     Terrestrial   1996-11-21
[ 55 ]  
(Rev.1) 
Fourniture de tranches de numéros d'appel sélectif dans le service mobile maritime     Terrestrial   1996-09-18
[ 54 ]  
(Rev.1) 
Date limite de présentation par les administrations de l'Horaire saisonnier de radiodiffusion à ondes décamétriques pour la période novembre 1996 - février 1997 (D-96)     Terrestrial   1996-07-04
[ 53 ]  
(Rev.1) 
Notification par les administrations des modifications destinées à refléter l'utilisation des fréquences, ainsi que des assignations qu'elles n'ont pas jugées satisfaisantes en pratique au cours de la mise en application de l'Horaire saisonnier ...     Terrestrial   1996-07-04
[ 52 ]  
(Rev.1) 
Notification par les administrations des modifications destinées à refléter l'utilisation des fréquences, ainsi que des assignations qu'elles n'ont pas jugées satisfaisantes en pratique au cours de la mise en application de l'Horaire saisonnier ...     Terrestrial   1996-07-04
[ 51 ]  
(Rev.1) 
Date limite de présentation par les administrations de l'Horaire saisonnier de radiodiffusion à ondes décamétriques pour la période septembre - octobre 1996 (S-96)     Terrestrial   1996-07-04
[ 49 ]  
(Rev.1) 
Consultation en application de la Résolution N° 703 de la CAMR-92     Space , Terrestrial   1996-07-04
[ 46 ]  
(Rev.1) 
Ce document existe seulement en anglais.     Space , Terrestrial   1996-09-19
[ 45 ]  
(Rev.1) 
Date limite de présentation par les administrations de l'Horaire saisonnier de radiodiffusion à ondes décamétriques pour la période mai - août 1996 (J-96)     Terrestrial   1996-02-16
[ 44 ]  
(Rev.1) 
Notification par les administrations des modifications destinées à refléter l'utilisation des fréquences, ainsi que des assignations qu'elles n'ont pas jugées satisfaisantes en pratique au cours de la mise en application de l'Horaire saisonnier ...     Terrestrial   1996-02-16
[ 43 ]  
(Rev.1) 
Date limite de présentation par les administrations de l'Horaire saisonnier de radiodiffusion à ondes décamétriques pour la période mars - avril 1996 (M-96)     Terrestrial   1996-02-16
[ 42 ]  
(Rev.1) 
Notification par les administrations des modifications destinées à refléter l'utilisation des fréquences, ainsi que des assignations qu'elles n'ont pas jugées satisfaisantes en pratique au cours de la mise en application de l'Horaire saisonnier ...     Terrestrial   1996-02-16
[ 41 ]  
(Rev.1) 
Programme spécial de contrôle des émissions dans les nouvelles bandes attribuées au service de radiodiffusion à ondes décamétriques     Terrestrial   1996-03-25
[ 40 ]  
(Rev.1) 
Communications avec le Secteur de l'UIT-R     Space , Terrestrial   1996-02-16
[ 39 ]  
(Rev.1) 
Règles de procédure (Nos 1001 et 1001.1 du Règlement des radiocommunications Lettre circulaire CR/32 du 5 décembre 1994)     Space , Terrestrial   1996-08-06
[ 38 ]  
(Rev.1) 
Date limite de présentation par les administrations de l'Horaire saisonnier de radiodiffusion à ondes décamétriques pour la période novembre 1995 - février 1996 (D-95)     Terrestrial   1996-07-04
[ 37 ]  
(Rev.1) 
Notification par les administrations des modifications destinées à refléter l'utilisation des fréquences, ainsi que des assignations qu'elles n'ont pas jugées satisfaisantes en pratique au cours de la mise en application de l'Horaire saisonnier de ...     Terrestrial   1996-02-16
[ 36 ]  
(Rev.1) 
Voir aussi Corrigendum 1 à la CR/36 - Modernisation de la base de données du BR pour les services terrestres     Terrestrial   1996-02-16
[ 35 ]  
(Rev.1) 
Date limite de présentation par les administrations de l'Horaire saisonnier de radiodiffusion à ondes décamétriques pour la période septembre - octobre 1995 (S-95)     Terrestrial   1996-02-16
[ 34 ]  
(Rev.1) 
Notification par les administrations des modifications destinées à refléter l'utilisation des fréquences, ainsi que des assignations qu'elles n'ont pas jugées satisfaisantes en pratique au cours de la mise en application de l'Horaire saisonnier de ...     Terrestrial   1996-02-16
[ 33 ]  
(Rev.1) 
Consultation en application de la Résolution N°703 de la CAMR-92     Space , Terrestrial   1996-02-16
Resultats:191 documents
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Mis à jour le : 2016-12-4