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Enregistrement des fréquences selon le Règlement des radiocommunications

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Circulaires
	Numéro	Titre	Source	Date
	[ 430 ]	Articles 19 et 25 du Règlement des radiocommunications (RR), service d'amateur et service d'amateur par satellite	Director, BR	2018-12-03
	[ 429 ]	Procès-verbal de la 77ème réunion du Comité du Règlement des radiocommunications	Director, BR	2018-05-25
	[ 428 ]	Mise à disposition d'une version expérimentale de l'application "Système de notification et de règlement des cas de brouillages causés par les systèmes à satellites" (SIRRS)	Director, BR	2018-02-26
	[ 427 ]	Mise en oeuvre de la Résolution 908 (Rév.CMR-15) - Mise à disposition d'une version expérimentale de l'application "Soumission électronique des fiches de notification des réseaux à satellite"	Director, BR	2018-02-26
	[ 426 ]	Procès-verbal de la 76ème réunion du Comité du Règlement des radiocommunications	Director, BR	2018-01-22
	[ 425 ]	Fermeture des bureaux de l'UIT/BR pendant les périodes de congé à Genève	Director, BR	2017-11-24
	[ 424 ]	Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications	Director, BR	2017-11-13
	[ 423 ]	Application of Article 12 of the Radio Regulations: 1) Closing date for receipt of high frequency broadcasting schedules for the season A18 (25 March 2018 - 28 October 2018) 2) Regional coordination meeting, 2018	Director, BR	2017-12-14
	[ 422 ]	Questionnaire en ligne de l'UIT sur l'utilisation du service de radiodiffusion en ondes décamétriques (ondes courtes) régi par l' Article 12 du Règlement des radiocommunications	Director, BR	2017-11-07
	[ 421 ]	Procès-verbal de la 75ème réunion du Comité du Règlement des radiocommunications	Director, BR	2017-09-14
	[ 420 ]	Application du numéro 9.3 du Règlement des radiocommunications dans les bandes 2 025 2 110 MHz (Terre vers espace) et 2 200 2 290 MHz (espace vers Terre)	Director, BR	2017-08-23
	[ 419 ]	Application de l' Article 12 du Règlement des radiocommunications	Director, BR	2017-08-23
	[ 418 ] +Corr.1	Procès-verbal de la 74ème réunion du Comité du Règlement des radiocommunications	Director, BR	2017-04-27
	[ 417 ]	Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications	Director, BR	2017-02-27
	[ 416 ]	Procès-verbal de la 73ème réunion du Comité du Règlement des radiocommunications	Director, BR	2017-01-09
	[ 415 ]	Application du numéro 9.1A du Règlement des radiocommunications concernant la publication des renseignements pour la publication anticipée (API) pour les assignations de fréquence des réseaux à satellite et des systèmes à satellites assujettis aux procédures de coordination au titre de la Section II de l'Article 9	Director, BR	2016-11-25
	[ 414 ]	Examen au titre de la Résolution 85 (CMR 03)	Director, BR	2016-11-22
	[ 413 ]	Fermeture des bureaux de l'UIT/BR pendant les périodes de congé à Genève	Director, BR	2016-12-05
	[ 412 ]	Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications	Director, BR	2016-11-17
	[ 411 ]	Soumission au Bureau des radiocommunications des renseignements à fournir au titre de l'Appendice 4 pour les services spatiaux et mise à jour des logiciels et bases de données connexes du BR relatifs aux services spatiaux	Director, BR	2016-11-15
	[ 410 ]	Application de l'Article 12 du Règlement des radiocommunications	Director, BR	2017-08-23
	[ 409 ]	Procès-verbal de la 72ème réunion du Comité du Règlement des radiocommunications	Director, BR	2016-07-18
	[ 408 ]	Outil en ligne pour les services de Terre	Director, BR	2016-06-23
	[ 407 ]	Mise en oeuvre des décisions de la Conférence mondiale des radiocommunications, (Genève, 2015) (CMR 15) relative aux stations terriennes à bord d'un aéronef sans pilote (Résolution 155 (CMR-15))	Director, BR	2016-07-05
	[ 406 ]	Mise en oeuvre des décisions de la Conférence mondiale des radiocommunications, (Genève, 2015) (CMR 15) et des dispositions transitoires associées relatives aux services de Terre	Director, BR	2016-06-21
	[ 405 ]	Logiciel de validation des valeurs de puissance surfacique équivalente (EPFD) (Résolution 85 (CMR 03))	Director, BR	2016-05-24
	[ 404 ]	Soumission de stations terriennes types du service fixe par satellite	Director, BR	2016-05-23
	[ 403 ]	Mise en oeuvre des décisions de la Conférence mondiale des radiocommunications, (Genève, 2015) (CMR 15) et des dispositions transitoires associées relatives aux services spatiaux	Director, BR	2016-06-21
	[ 402 ]	Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications	Director, BR	2016-05-26
	[ 401 ]	Mesures transitoires en vue de la suppression des fiches de notification pour la publication anticipée soumises par les administrations concernant les assignations de fréquence aux réseaux à satellite et aux systèmes à satellites assujettis aux dispositions de la Section II de l'Article 9	Director, BR	2016-05-02
	[ 400 ]	Mise en oeuvre des Appendices 30 et 30A révisés (Rév.CMR-15) et de la Résolution 556 (CMR-15)	Director, BR	2016-04-29
	[ 399 ]	Application de l'Article 12 du Règlement des radiocommunications	Director, BR	2016-05-05
	[ 398 ]	Procès-verbal de la 71ème réunion du Comité du Règlement des radiocommunications	Director, BR	2016-04-08
	[ 397 ]	Publication des renseignements au titre des numéros 11.41 et 11.41A du Règlement des radiocommunications	Director, BR	2016-03-30
	[ 396 ]	Utilisation d'une station spatiale pour mettre en service des assignations de fréquence à des réseaux à satellite géostationnaire à des positions orbitales différentes sur une courte période	Director, BR	2016-03-30
	[ 395 ]	Colloque international sur les télécommunications par satellite (Genève, 13 14 juin 2016) Utilisation exempte de brouillages du spectre des fréquences radioélectriques par les services par satellite: "Mythe ou réalité en 2016"	Director, BR	2016-03-22
	[ 394 ]	Introduction de nouveaux symboles de classe de station pour les stations du service mobile aéronautique (R) par satellite (SMA(R)S) et du service mobile aéronautique (OR) par satellite (SMA(OR)S)	Director, BR	2016-02-29
	[ 393 ]	Introduction d'un nouveau symbole de classe de station "UF", pour une station terrienne en mouvement communiquant avec des stations spatiales géostationnaires du service fixe par satellite dans les bandes de fréquences visées dans le numéro 5.527A	Director, BR	2016-02-29
	[ 392 ]	Nomenclature des stations de contrôle international des émissions - Liste VIII	Director, BR	2016-02-19
	[ 391 ]	Notification des assignations de fréquence aux stations IMT en vue de leur inscription dans le Fichier de référence	Director, BR	2016-02-19
	[ 390 ]	Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications	Director, BR	2016-02-12
	[ 389 ]	Décisions de la CMR-15 consignées dans des procès-verbaux de séances plénières	Director, BR	2016-01-25
	[ 388 ]	Fermeture des bureaux de l'UIT/BR pendant les périodes de congé à Genève	Director, BR	2015-12-07
	[ 387 ]	Procès-verbal de la 70ème réunion du Comité du Règlement des radiocomunications	Director, BR	2015-12-01
	[ 386 ]	Application of Article 12 of the Radio Regulations	Director, BR	2015-11-11
	[ 385 ]	Notification d'assignations de fréquence aux services de Terre - Nouvel outil de validation en ligne	Director, BR	2015-08-27
	[ 384 ]	Procès-verbal de la 69ème réunion du Comité du Règlement des radiocommunications	Director, BR	2015-09-01
	[ 383 ]	Application de l'Article 12 du Règlement des radiocommunications	Director, BR	2015-05-21
	[ 382 ]	Procès-verbal de la 68ème réunion du Comité du Règlement des radiocommunications	Director, BR	2015-04-29
	[ 381 ]	Résolution 80 (Rév.CMR-07)	Director, BR	2015-04-14
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