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Enregistrement des fréquences selon le Règlement des radiocommunications

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Circulaires
 
Numéro 
Date Source Titre
[ 292 ]  
 
2008-11-12 Space , Terrestrial   Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications    
[ 291 ]  
 
2008-10-13 Space   Mise en oeuvre de la Résolution 647 (CMR-07): Formats des données à utiliser pour soumettre des informations pour inclusion dans la base de données des fréquences/bandes de fréquences disponibles utilisables dans les situations d'urgence - services spatiaux    
[ 290 ]  
 
2008-08-08 Terrestrial   Mises à jour concernant l'application de l'Article 4 de l'Accord régional relatif à l'utilisation par le service de radiodiffusion de fréquences dans les bandes des ondes hectométriques dans les Régions 1 et 3 et dans les bandes des ondes kilométriques dans la Région 1, Genève, 1975 (GE75)    
[ 289 ]  
 
2008-07-10 Terrestrial   Soumission des fiches de notification d'assignation/d'allotissement de fréquence pour les services de Terre    
[ 288 ]  
 
2008-07-08 Terrestrial   Mise en oeuvre de la Résolution 647 (CMR-07): Formats des données à utiliser pour soumettre des informations pour inclusion dans la base de données des fréquences/des bandes de fréquences disponibles utilisables dans les situations d'urgence - services de Terre    
[ 287 ]  
 
2008-07-10 Space , Terrestrial   Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications    
[ 286 ]  
 
2008-06-23 Terrestrial   Mises à jour concernant le contenu de la Circulaire internationale d'information sur les fréquences du BR (BR IFIC) pour les services de Terre - Intégration de GE06D et TerRasSys    
[ 285 ]  
 
2008-05-22 Terrestrial   Application de l'article 12 du Reglèment des radiocommunications    
[ 284 ]  
 
2008-05-19 Space   Soumission au Bureau des radiocommunications, des renseignements visés dans l'Appendice 4 relatifs aux services spatiaux    
[ 283 ]  
+Corr.1 
2008-05-07 Space   Mise en oeuvre de la Résolution 647 (CMR-07): Mesures préparatoires en vue de l'établissement d'une base de données des fréquences/des bandes de fréquences disponibles utilisables dans les situations d'urgence - Services spatiaux    
[ 282 ]  
 
2008-04-04 Space , Terrestrial   Mise en oeuvre des décisions de la Conférence mondiale des radiocommunications (Genève, 2003) (CMR-03) qui entreront en vigueur le 30 mars 2009    
[ 281 ]  
 
2008-03-05 Terrestrial   Mise en oeuvre de la Résolution 647 (CMR-07): Mesures préparatoires en vue de l'établissement d'une base de données des fréquences/des bandes de fréquences disponibles utilisables dans les situations d'urgence - Services de Terre    
[ 280 ]  
 
2008-02-01 Space   Mise en oeuvre de l'Appendice 30B révisé (Rév.CMR-07) et de la Résolution 149 [COM5/8] (CMR-07)    
[ 279 ]  
 
2008-01-31 Space , Terrestrial   Mise en oeuvre des décisions de la Conférence des radiocommunications (Genève, 2007) (CMR-07) et des arrangements transitoires associés qui sont entrés en vigeur le 17 novembre 2007    
[ 278 ]  
 
2007-12-14 Space   Publication de la mise à jour de la situation de référence du Plan et de la Liste de l' Appendice 30B pour le service fixe par satellite    
[ 277 ]  
 
2007-12-13 Space , Terrestrial   Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications    
[ 276 ]  
 
2007-12-07 Terrestrial   Application de l'article 12 du Règlement des radiocommunications    
[ 275 ]  
 
2007-11-21 Others   Fermeture des bureaux de l'UIT/BR pendant les périodes de congé à Genève    
[ 274 ]  
 
2007-06-19 Space , Terrestrial   Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications    
[ 273 ]  
 
2007-06-11 Space   Nouveau format de publication des Parties I-S, II-S et III-S de la Circulaire Internationale d'Information sur les Fréquences du BR (BR IFIC) (Services spatiaux)    
[ 272 ]  
 
2007-05-09 Terrestrial   Application de l'Article 12 du Règlement des radiocommunications    
[ 271 ]  
 
2007-05-09 N/A   Cette circulaire a été annulée    
[ 270 ]  
 
2007-03-29 Terrestrial   Lignes directrices concernant la soumission de fiches de notification sur support électronique relatives aux assignations des services de Terre, autres que la radiodiffusion, dans la zone de planification et les bandes régies par l'Accord régional, Genève, 2006, (GE06)    
[ 269 ]  
 
2007-03-27 Space   Extension du progiciel SpaceCom pour l'application du numéro 9.3 du Règlement des radiocommunications et des § 4.1.9 ou 4.2.13 de l'Article 4 des Appendices 30 et 30A du Règlement des radiocommunications concernant les observations formulées par les administrations    
[ 268 ]  
 
2007-01-31 Space , Terrestrial   Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications    
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Mis à jour le : 2014-07-23