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Enregistrement des fréquences selon le Règlement des radiocommunications

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Circulaires
 
Numéro 
Date Source Titre
[ 52 ]  
(Rev.1) 
1996-07-04 Terrestrial   Notification par les administrations des modifications destinées à refléter l'utilisation des fréquences, ainsi que des assignations qu'elles n'ont pas jugées satisfaisantes en pratique au cours de la mise en application de l'Horaire saisonnier ...    
[ 51 ]  
(Rev.1) 
1996-07-04 Terrestrial   Date limite de présentation par les administrations de l'Horaire saisonnier de radiodiffusion à ondes décamétriques pour la période septembre - octobre 1996 (S-96)    
[ 50 ]  
(Rev.1) 
1996-09-19 Space   Ce document existe seulement en anglais et espagnol.    
[ 49 ]  
(Rev.1) 
1996-07-04 Space , Terrestrial   Consultation en application de la Résolution N° 703 de la CAMR-92    
[ 48 ]  
(Rev.1) 
1996-09-18 Space   Ce document existe seulement en anglais et espagnol.    
[ 46 ]  
(Rev.1) 
1996-09-19 Space , Terrestrial   Ce document existe seulement en anglais.    
[ 45 ]  
(Rev.1) 
1996-02-16 Terrestrial   Date limite de présentation par les administrations de l'Horaire saisonnier de radiodiffusion à ondes décamétriques pour la période mai - août 1996 (J-96)    
[ 44 ]  
(Rev.1) 
1996-02-16 Terrestrial   Notification par les administrations des modifications destinées à refléter l'utilisation des fréquences, ainsi que des assignations qu'elles n'ont pas jugées satisfaisantes en pratique au cours de la mise en application de l'Horaire saisonnier ...    
[ 43 ]  
(Rev.1) 
1996-02-16 Terrestrial   Date limite de présentation par les administrations de l'Horaire saisonnier de radiodiffusion à ondes décamétriques pour la période mars - avril 1996 (M-96)    
[ 42 ]  
(Rev.1) 
1996-02-16 Terrestrial   Notification par les administrations des modifications destinées à refléter l'utilisation des fréquences, ainsi que des assignations qu'elles n'ont pas jugées satisfaisantes en pratique au cours de la mise en application de l'Horaire saisonnier ...    
[ 41 ]  
(Rev.1) 
1996-03-25 Terrestrial   Programme spécial de contrôle des émissions dans les nouvelles bandes attribuées au service de radiodiffusion à ondes décamétriques    
[ 40 ]  
(Rev.1) 
1996-02-16 Space , Terrestrial   Communications avec le Secteur de l'UIT-R    
[ 39 ]  
(Rev.1) 
1996-08-06 Space , Terrestrial   Règles de procédure (Nos 1001 et 1001.1 du Règlement des radiocommunications Lettre circulaire CR/32 du 5 décembre 1994)    
[ 38 ]  
(Rev.1) 
1996-07-04 Terrestrial   Date limite de présentation par les administrations de l'Horaire saisonnier de radiodiffusion à ondes décamétriques pour la période novembre 1995 - février 1996 (D-95)    
[ 37 ]  
(Rev.1) 
1996-02-16 Terrestrial   Notification par les administrations des modifications destinées à refléter l'utilisation des fréquences, ainsi que des assignations qu'elles n'ont pas jugées satisfaisantes en pratique au cours de la mise en application de l'Horaire saisonnier de ...    
[ 36 ]  
(Rev.1) 
1996-02-16 Terrestrial   Voir aussi Corrigendum 1 à la CR/36 - Modernisation de la base de données du BR pour les services terrestres    
[ 35 ]  
(Rev.1) 
1996-02-16 Terrestrial   Date limite de présentation par les administrations de l'Horaire saisonnier de radiodiffusion à ondes décamétriques pour la période septembre - octobre 1995 (S-95)    
[ 34 ]  
(Rev.1) 
1996-02-16 Terrestrial   Notification par les administrations des modifications destinées à refléter l'utilisation des fréquences, ainsi que des assignations qu'elles n'ont pas jugées satisfaisantes en pratique au cours de la mise en application de l'Horaire saisonnier de ...    
[ 33 ]  
(Rev.1) 
1996-02-16 Space , Terrestrial   Consultation en application de la Résolution N°703 de la CAMR-92    
[ 32 ]  
(Rev.1) 
1996-03-19 Space , Terrestrial   Version récapitulative des Règles de procédure (édition de 1994)    
[ 31 ]  
(Rev.1) 
1996-02-16 Terrestrial   Date limite de présentation par les administrations de l'Horaire saisonnier de radiodiffusion à ondes décamétriques pour la période mai - août 1995 (J-95)    
[ 30 ]  
(Rev.1) 
1996-02-16 Terrestrial   Notification par les administrations des modifications destinées à refléter l'utilisation des fréquences, ainsi que des assignations qu'elles n'ont pas jugées satisfaisantes en pratique au cours de la mise en application de l'Horaire saisonnier ...    
[ 29 ]  
(Rev.1) 
1996-02-15 Terrestrial   Date limite de présentation par les administrations de l'Horaire saisonnier de radiodiffusion à ondes décamétriques pour la période mars - avril 1995 (M-95)    
[ 28 ]  
(Rev.1) 
1996-02-15 Terrestrial   Notification par les administrations des modifications destinées à refléter l'utilisation des fréquences, ainsi que des assignations qu'elles n'ont pas jugées satisfaisantes en pratique au cours de la mise en application de l'Horaire saisonnier ...    
[ 27 ]  
(Rev.1) 
1996-02-15 Terrestrial   Examen de la date provisoire de transfert de certaines assignations de remplacement en vertu de la Résolution Nº 8 de la CAMR-79    
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Mis à jour le : 2015-02-16