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Enregistrement des fréquences selon le Règlement des radiocommunications

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Circulaires
 
Numéro 
Date Source Titre
[ 117 ]  
(Rev.1) 
1999-03-04 Space   Choix des positions orbitales à utiliser pour les études de replanification dans les Régions 1 et 3    
[ 116 ]  
(Rev.1) 
1999-02-12 Space   Données supplémentaires à fournir par les administrations concernant les liaisons du SFS/OSG et les systèmes du SRS utilisant les bandes de fréquences visées dans les Appendices S30 et S30A    
[ 115 ]  
(Rev.1) 
1999-02-12 Space   Demande de données, adressée aux Administrations et Membres des Secteurs, concernant les antennes ayant un gain de réception supérieur à 60 dBi et qui fonctionnent ou qu'il est prévu de faire fonctionner dans les bandes de fréquences visées par la ...    
[ 114 ]  
(Rev.1) 
1998-12-23 Terrestrial   Notification de systèmes agiles en fréquence dans les bandes d'ondes hectométriques et décamétriques. Mise en oeuvre de la Résolution 729 (CMR-97)    
[ 113 ]  
(Rev.1) 
1999-01-04 Terrestrial   Fiches de notification à utiliser pour notifier au Bureau des radiocommunications des assignations de fréquence à des stations des services de radiocommunication de Terre à compter du 1er janvier 1999    
[ 112 ]  
(Rev.1) 
1999-01-04 Terrestrial   Mise en oeuvre de l'article S12 - Planification des horaires saisonniers dans les bandes d'ondes décamétriques attribuées au service de radiodiffusion entre 5 900 kHz et 26 100 kHz    
[ 111 ]  
(Rev.1) 
1999-03-12 Space   Troisième réunion du Groupe représentatif interconférence (GRI) - (Genève, 17 février 1999)    
[ 110 ]  
(Rev.1) 
1998-12-07 Terrestrial   Application de la Résolution 30 (CMR-97)    
[ 109 ]  
(Rev.1) 
1999-03-12 Space   Rapport de la deuxième réunion du Groupe représentatif interconférence (GRI)    
[ 108 ]  
(Rev.1) 
1998-11-03 Space   Accès en ligne par le service "Systèmes et réseaux spatiaux" aux renseignements contenus dans les publications anticipées    
[ 107 ]  
(Rev.1) 
1999-01-14 Space   Fiches de notification à utiliser pour notifier au Bureau des radiocommunications des assignations de fréquence de radioastronomie    
[ 106 ]  
(Rev.1) 
1998-11-03 Terrestrial   Notification par les administrations des modifications destinées à refléter l'utilisation des fréquences, ainsi que des assignations qu'elles n'ont pas jugées satisfaisantes en pratique au cours de la mise en application de l'Horaire saisonnier ...    
[ 105 ]  
(Rev.1) 
1998-12-04 Space   Publication de la situation de référence des Plans pour les Régions 1 et 3 (Appendices S30 et S30A) en application de la Résolution 533 (CMR-97)    
[ 104 ]  
(Rev.1) 
1998-09-07 Space   Procédure de coordination et de notification des assignations de fréquence aux réseaux à satellite, conformément à l'Annexe 1 de la Résolution 46 (Rév.CMR-97)    
[ 103 ]  
(Rev.1) 
1998-08-13 Space , Terrestrial   Règles de procédure    
[ 102 ]  
(Rev.1) 
1998-07-31 Space   Demande invitant les administrations à fournir des données concernant les liaisons du SFS non OSG    
[ 101 ]  
(Rev.1) 
1998-07-23 Space   Résolution 80 (CMR-97)    
[ 100 ]  
(Rev.1) 
1998-07-23 Terrestrial   Mise en oeuvre de la Résolution 535 (CMR-97): Essai des modules logiciels mis au point pour l'application de l'article S12 - Planification des horaires saisonniers dans les bandes d'ondes décamétriques attribuées au service de radiodiffusion entre 5 900 kH    
[ 99 ]  
(Rev.1) 
1998-07-23 Terrestrial   Fiches de notification et formats pour la notification sur support électronique assignations de fréquence aux services de radiodiffusion sonore en ondes métriques et de radiodiffusion télévisuelle en ondes métriques/décimétriques    
[ 98 ]  
(Rev.1) 
1999-03-12 Space   Deuxième réunion du Groupe représentatif interconférence (GRI)    
[ 97 ]  
(Rev.1) 
1998-07-06 Space   Liste des réseaux à satellite pour lesquels des renseignements au titre de la procédure administrative du principe de diligence due doivent être soumis au Bureau des radiocommunications    
[ 96 ]  
(Rev.1) 
1998-06-24 Space   Fiches à utiliser pour soumettre au Bureau des radiocommunications les renseignements au titre de la procédure administrative du principe de diligence due    
[ 95 ]  
(Rev.1) 
1998-06-24 Space , Terrestrial   Règles de procédure - Numéros 1001 et 1001.1 du Règlement des radiocommunications - Lettres circulaires CR/32 du 5 décembre 1994, CR/39 du 3 juillet 1995, CR/46 du 24 novembre 1995, CR/48 du 16 février 1996, CR/59 du 10 octobre 1996, CR/60 ...    
[ 94 ]  
(Rev.1) 
1998-06-24 Terrestrial   Date limite de présentation par les administrations de l'Horaire saisonnier de radiodiffusion à ondes décamétriques pour la période novembre 1998 - février 1999 (D-98)    
[ 93 ]  
(Rev.1) 
1998-05-19 Terrestrial   Notification par les administrations des modifications destinées à refléter l'utilisation des fréquences, ainsi que des assignations qu'elles n'ont pas jugées satisfaisantes en pratique au cours de la mise en application de l'Horaire saisonnier ...    
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Mis à jour le : 2014-07-23