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Approbation des projets de Recommandations et de Questions

Resultats:29 documents
Circulaires  [ Source: SG 4 ] 
 
Numéro 
Titre Source AI/Question
Date
[ 330 ]  
 
Proposed adoption of 1 draft new Recommendation and its simultaneous approval by correspondence in accordance with § 10.3 of Resolution ITU R 1-5 (Procedure for the simultaneous adoption and approval by correspondence)     SG 4     2011-12-02
[ 324 ]  
 
Proposed approval of 2 draft new ITU-R Questions. Proposed suppression of 2 ITU-R Questions     SG 4     2011-10-04
[ 323 ]  
 
Proposed adoption of 4 draft new Recommendations and 3 draft revised Recommendations and their simultaneous approval by correspondence in accordance with § 10.3 of Resolution ITU-R 1-5 (Procedure for the simultaneous adoption and approval by correspondence). Proposed suppression of 2 Recommendations     SG 4     2011-10-03
[ 322 ]  
 
Proposed approval of 6 draft new Recommendations and 6 draft revisied Recommendations     SG 4     2011-10-03
[ 299 ]  
 
Proposition d'adoption d'un projet de nouvelle Recommandation et de deux projets de Recommandation révisée et approbation simultanée par correspondance de ces projets, conformément au § 10.3 de la Résolution UIT-R 1-5 (Procédure d'adoption et d'approbation simultanées par correspondance). Proposition de suppression de cinq Recommandations     SG 4     2010-09-09
[ 298 ]  
 
Proposition d'approbation d' un projet de Recommandation révisée     SG 4     2010-09-09
[ 297 ]  
 
Proposition de suppression de trois Questions UIT-R     SG 4     2010-09-09
[ 284 ]  
 
Proposition d'adoption de quatre projets de nouvelle Recommandation et de trois projets de Recommandation révisée et approbation simultanée par correspondance de ces projets, conformément au § 10.3 de la Résolution UIT-R 1-5 (Procédure d'adoption et d'approbation simultanées par correspondance)     SG 4     2009-09-25
[ 283 ]  
 
Proposition d'approbation d'un projet de Question UIT-R révisée     SG 4     2009-09-25
[ 282 ]  
 
Proposition d'approbation d'un projet de nouvelle Recommandation et de huit projets de Recommandation révisée     SG 4     2009-09-24
[ 271 ]  
 
Proposition d'approbation d'un projet de nouvelle Recommandation     SG 4     2009-02-18
[ 267 ]  
 
Proposition d'approbation de 11 projets de nouvelle Question UIT-R et d'un projet de Question UIT-R révisée - Proposition de suppression de 34 Questions UIT-R     SG 4     2008-11-21
[ 266 ]  
 
Proposition d'adoption d'un projet de nouvelle Recommandation et d'un projet de Recommandation révisée et approbation simultanée par correspondance de ces projets, conformément au § 10.3 de la Résolution UIT-R 1-5 (Procédure d'adoption et d'approbation simultanées par correspondance) - Proposition de suppression de 8 Recommandations     SG 4     2008-11-07
[ 256 ]  
 
Proposition d'approbation d'un projet de nouvelle Question UIT-R et proposition de suppression de 3 Questions UIT-R     SG 4     2008-04-28
[ 255 ]  
 
Proposition d'approbation d'un projet de Recommandation révisée     SG 4     2008-04-28
[ 254 ]  
 
Proposition d'adoption d'un projet de nouvelle Recommandation, et approbation simultanée par correspondance de ce projet, conformément au § 10.3 de la Résolution UIT-R 1-5 (Procédure d'adoption et d'approbation simultanées par correspondance)     SG 4     2008-04-25
[ 224 ]  
 
Proposition d'adoption de 5 projets de Recommandation révisée et de 5 projets de nouvelle Recommandation, et approbation simultanée par correspondance de ces projets, conformément au § 10.3 de la Résolution UIT-R 1-4 (Procédure d'adoption et d'approbation simultanées par correspondance)     SG 4     2006-09-29
[ 222 ]  
 
Proposition d'approbation d'un projet de Question UIT-R révisée - Proposition de suppression de 4 Questions UIT-R - Proposition de modification de catégorie de 23 Questions UIT-R     SG 4     2006-09-28
[ 221 ]  
 
Proposition d'approbation de 1 projet de Recommandation révisée     SG 4   241/4   2006-09-27
[ 210 ]  
 
Commission d'études 4 des radiocommunications - Proposition d'approbation de 2 projets de Question UIT-R révisée - Proposition de suppression de 3 Questions UIT-R     SG 4     2006-01-23
[ 208 ]  
 
Commission d'études 4 des radiocommunications - Proposition d'adoption de 4 projets de Recommandation révisée, de 2 projets de nouvelle Recommandation, et approbation simultanée par correspondance de ces projets, conformément au § 10.3 de la Résolution UIT-R 1-4 (Procédure d'adoption et d'approbation simultanées par correspondance) - Proposition de suppression de 3 Recommandations     SG 4     2006-01-19
[ 180 ]  
 
Proposition d'approbation de 2 projets de nouvelle Question, de trois projets de Question révisée et d'une proposition de suppression de 8 Questions adoptés par la Commission d'études 4 des radiocommunications à sa réunion le 22 octobre 2004     SG 4     2004-11-05
[ 178 ]  
+Add.1 
Adoption d'un projet de Recommandation révisée et d'un projet de nouvelle Recommandation par correspondance et approbation simultanées, conformément au § 10.3 de la Résolution UIT-R 1-4 (Procédure d'adoption et d'approbation simultanées par correspondance)     SG 4 & SG 9     2004-11-03
[ 177 ]  
 
Proposition d'approbation de 4 projets de Recommandation révisée et de trois projets de nouvelle Recommandation adoptés par la Commission d'études 4 des radiocommunications     SG 4     2004-11-08
[ 176 ]  
+Add.1 
Adoption de 3 projets de Recommandation révisée, 7 projets de nouvelle Recommandation par correspondance et approbation simultanées, conformément au § 10.3 de la Résolution UIT-R 1-4 (Procédure d'adoption et d'approbation simultanées par correspondance)     SG 4     2004-11-01
[ 159 ]  
 
Proposition d'approbation de 4 projets de nouvelle Recommandation, 2 projets de Recommandation révisée et 1 projet de Recommandation modifiée adoptés par la Commission d'études 4 des radiocommunications     SG 4     2003-09-19
[ 155 ]  
 
Proposition d'approbation de 1 projet de nouvelle Recommandation et 2 projets de modification de Recommandations adoptés par la Commission d'études 4 des radiocommunications     SG 4     2003-05-09
[ 154 ]  
 
Proposition d'approbation d'un projet de nouvelle Question adopté par la Commission d'études 4 des radiocommunications à sa réunion du 20 mars 2003     SG 4     2003-04-25
[ 149 ]  
 
Proposition de suppression de Questions adoptées par la Commission d'études 4 des radiocommunications à sa réunion du 6 octobre 2000     SG 4     2003-02-19
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Mis à jour le : 2024-4-29